. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/CHN/24
28 juillet 2003
(03-3995)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE
CHINE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la République populaire
de Chine (SAC)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Huile d'arachide (ICS: 67 200 10)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   China National Standard GB
1534-XXXX Peanut Oil  (Norme nationale Chinoise GB 1534-XXXX Huile d'arachide)
- 10 pages, en chinois
6. Teneur:   Définitions, classification, caractéristiques qualitatives, méthodes d'essai et règles
s'y rapportant, ainsi que prescriptions d'étiquetage, d'emballage, de stockage et de transport
pour l'huile d'arachide
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Protection de la santé et de la sécurité publiques
8. Documents pertinents:
9. Date projetée pour l'adoption:  90 jours après distribution par le Secrétariat de l'OMC
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  6 mois après adoption
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après distribution par le
Secrétariat de l'OMCG/TBT/N/CHN/24
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11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Point national d'information OTC-OMC pour la Chine
Téléphone: +86 10 82260618Téléfax: +86 10 82262448
Courrier électronique: tbt@aqsiq.gov.cn