ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.00/334
1er août 2000
(00-3158)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   BRÉSIL
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Institut national de la métrologie, de la normalisation et de la
qualité industrielle (INMETRO)
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la
notification doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:           
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [      ], 5.7.1 [     ], autres:       
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Thermomètres à dilatation de liquide dans gaine de verre – ICS (17.200.20)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Projet de règlement technique de
métrologie auquel doivent satisfaire les thermomètres à dilatation de liquide dans gaine deverre, à graduation intérieure et à immersion totale, de type EIL et EIC (12 pages,
disponible en portugais).
6. Teneur:   Ce projet de règlement technique de métrologie vise à établir les conditions
auxquelles doivent se conformer les thermomètres à dilatation de liquide dans gaine de
verre, à graduation intérieure et à immersion totale, utilisés pour mesurer la température de
l'alcool éthylique et de ses mélanges aqueux.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Règlement de métrologie
8. Documents pertinents:           
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   60 jours après sa publication au Journal officiel
(D.O.)
10. Date limite pour la présentation des observations:   17 juin 2000
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:           