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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/36
31 juillet 1997
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste III - Brésil
La Mission permanente du Brésil a fait parvenir au Secrétari at la communication ci-après, datée
du 18 mars 1997.
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Me référant à la Décision du Conseil général reproduite dans les documents WT/L/124 + Corr.1
et WT/L/173, j ai l honneur de vous faire parvenir les documents ci-après:
- table de concordance entre la liste existante et le projet d e liste;
- table de concordance entre le projet de liste et la nouvelle liste;
- statistiques des importations par pays d origine pour la période des trois dernières années
et moyennes chiffrées pour la période; et
- nouvelle liste du Brésil, qui incorpore les modifications apportées au SH en 1996 et
indique les parties contractantes qui ont des droits de négo ciateur primitif.
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Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste III - Brés il seront considérées comme approuvées
et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires de la documentation susmentionnée, sous fo rme électronique ou sur papier
(en espagnol seulement), peuvent être obtenus auprès de la D ivision de l accès aux marchés
(bureau n Ú3142).