. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/15
4 mars 2003
(03-1259)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and
Tobago Bureau of Standards )
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Récipients portatifs pour le kérosène et le carburant diesel, à usage domestique [ICS 55.140]
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Portable Kerosene and Diesel
Containers for Consumer Use – Specification  (Récipients portatifs pour le kérosène et le
carburant diesel, à usage domestique – Spécification) – 9 pages, en anglais
6. Teneur:   Prescriptions en matière de performances reconnues au niveau national,
communes aux récipients portatifs pour le kérosène et le carburant diesel réutilisables par
les consommateurs.  Seuls la couleur et le marquage des récipients diffèrent.  Le liquide
d'essai spécifié pour le contrôle de la résistance chimique est le kérosène en raison de son
action plus agressive sur les élastomères et les autres matériaux utilisés pour la fabrication
des récipients.
Le texte notifié ne concerne pas les récipients de préemballage à utilisation unique.
Il ne s'agit ni d'une norme d'évaluation des ri sques d'incendie, ni d'une norme de résistance
au feu, mais d'une spécification relative aux récipients portatifs pour le kérosène et le
carburant diesel, à usage domestique.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   Il a
été recommandé de conférer au texte notifié le st atut de texte obligatoire afin de protéger les
consommateurs/utilisateurs contre les risques pour la santé ou la sécurité en faisant en sorteque les produits visés soient d'une qualité acceptableG/TBT/N/TTO/15
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8. Documents pertinents:
TTS 591:2003 – Récipients portatifs pour le kérosène et le carburant diesel, à usage
domestique – Spécification;
ASTM F 976-02 – Spécification normalisée pour les récipients portatifs pour le kérosène et
le carburant diesel, à usage domestique;
ASTM F 926-02 – Spécification normalisée pour l'étiquetage de sécurité des récipients
portatifs pour le kérosène et le carburant diesel, à usage domestique;   et
ISO/DIS 5395 – Tondeuses à gazon à moteur – Définitions, prescriptions de sécurité et
modes opératoires d'essai.
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }Date devant être notifiée par le ministreresponsable du commerce et de l'industrie
dans un avis qui sera publié au Journal
officiel conformément à la Loi sur la
normalisation
10. Date limite pour la présentation des observations:   22 mars 2003
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:      