RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/SPEC/Q3/5
1er octobre 2002
(02-5276)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
RÉFÉRENCES CHOISIES SUR LA COMPATIBILITÉ ÉLECTROMAGNÉTIQUE
ET LE BROUILLAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUE EN CE QUI CONCERNE
LES PRODUITS DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Note du Secrétariat1
À sa réunion du 5 juillet 2002, le Comité des participants sur l'expansion du commerce des
produits des technologies de l'information a demandé au Secrétariat d'établir une bibliographie sur le
sujet de la compatibilité et du brouillage électromagnétiques en ce qui concerne les produits destechnologies de l'information.
La note du Secrétariat se divise en deux parties:  la première est une introduction technique
sur la compatibilité et le brouillage électromagnétiques; la deuxième partie recense les études
spécifiques portant sur ce sujet.  Les références sont classées selon la source de publication etprésentées de manière uniforme selon la langue originale, l'auteur, les titres, l'éditeur, le lieu et l'année
de publication.  Si une source est disponible sur Internet, le lien d'accès au site (visité à la date de
septembre 2002) est indiqué, tel qu'il se présente en septembre 2002.
I. INTRODUCTION
En guise d'introduction générale sur l'aspect technique du sujet, il n'est pas inutile de consulter
le site Internet de la Commission électrotechnique internationale (CEI) à l'adresse suivante:http://www.iech.ch.  La compatibilité électromagnétique (CEM) est définie comme la capacité qu'ont
des systèmes ou des éléments électroniques ou électriques de fonctionner correctement à proximité lesuns des autres.  Concrètement, cela signifie que i) les perturbations ou interférences
électromagnétiques doivent être limitées et ii) que les appareils doivent avoir un degré suffisant
d'immunité face aux perturbations.
Toute émission électromagnétique est une source potentielle de perturbation pour un autre
matériel susceptible se trouvant dans son environnement.  La CEM représenterait donc une équation
dont les deux termes seraient les suivants:
• Les émissions du matériel doivent être limitées dans la mesure du possible.  En ce
sens, on utilise l'expression "brouillage électromagnétique" pour indiquer que les
systèmes électriques et électroniques peuvent provoquer des perturbations.
• Le matériel doit être doté d'une immunité suffisante face aux perturbations auxquelles
il est exposé dans son environnement.  Le terme utilisé dans ce cas est celui
d'immunité.
                                                     
1 La présente note a été établie par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.G/IT/SPEC/Q3/5
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En ce qui concerne le membre "émission" de cette équation, le but de la CEM est donc
de garantir que le matériel ne perturbe pas d'autres matériels, des services de radio, le réseau
d'électricité ou d'autres réseaux.  En ce qui concerne le membre "immunité", le but est de
garantir que le matériel n'est pas affecté, par exemple, par des communications radio, desperturbations provenant du réseau électrique, des champs électrostatiques ou d'autres phénomènes
[voir le site Internet de la CEI et cliquer sur les liens:  "IEC in action"> "Zones"> "EMC"
(http://www.iec.ch/zone/emc/emc_entry.htm)].
Enfin, le site donne une liste d'organisations internationales qui travaillent en étroite
collaboration avec la Commission électrotechnique internationale sur la question de la compatibilité
électromagnétique (http://www.iech.ch/zone/emc/ref _gll.htm).  Les organisations sont énumérées en
annexe.
II. RÉFÉRENCES
A. ORGANISATIONS INTERNATIONALES
OCDE "Standards-Related Barriers and Trade Libe ralisation:  Telecommunications Sector, Groupe de
travail du Comité des échanges, TD/TC/WP(2001)11/FINAL, OCDE:  Paris, 7 mars 2002.
http://www.olis.oecd.org/olis/2001doc.nsf/LinkTo/td-tc-wp(2001)11-final
OCDE "Normalisation et réforme de la réglementation:  Étude de cas", Groupe de travail du Comité
des échanges, TD/TC/WP(99)47/FINAL, OCDE:  Paris, 24 février 2000.http://www.olis.oecd.org/olis/1999doc.nsf/linkto/td-tc-wp(99)47-final
B. REVUES ET PÉRIODIQUES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
2002
Zombolas, C. "C-Tick 2002:  The Australian EMC Regulations Simplified".  Dans Compliance
Engineering magazine,  2002 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/02/Spring/zombolas.html
2001
Vernon, T. F. and Vernon J. "Analyzing the Im pact of Amending the EMC Directive".  Dans
Compliance Engineering  magazine, 2001 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/02/Spring/vernon.html
Zombolas, C. "EMC Down Under:  Proposed Amendments to Australia's EMC Regulations".  DansCompliance Engineering  magazine, 2001 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/01/Spring/Zombolas.html
Lin G., Alvarado M. J., Hsieh, H. Ch. "New Requir ements for EMC Certification in Taiwan".  Dans
Compliance Engineering  magazine, 2001 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/01/Spring/Lin.html
2000
Alvarado, M. J. and Lin G. "The Taiwanese EM C Standard CNS 13803 Compared with CISPR 11".
Dans Compliance Engineering  magazine, 2000 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/ARG/Lin.htmlG/IT/SPEC/Q3/5
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Fenical, G. "Mutual Recognition Agreements:  What Manufacturers Should Know".  Dans
Compliance Engineering  magazine, 2000 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/ARG/Fenical.html
1999
Bjorkof, D.  "EMC Standards and Their Application".  Dans Compliance Engineering magazine,  1999
Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/99ARG/EMCStandards61.htm
Gubisch. R.W.  "The VCCI:  EMI Requirements in Japan".  Dans Compliance Engineering  magazine,
1999 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.http://www.ce-mag.com/99ARG/Gubisch145.html
Kovacik. M. "An Eastern European Perspectiv e on the Future of TTE Approvals".  Dans Compliance
Engineering magazine,  2002 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/02/Spring/kovacik.html
Jones, H. "Central and South American Appr ovals:  Green Light or Red Tape?"  Dans Compliance
Engineering magazine,  2001 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/01/Spring/Jones.html
Dillingham, S. "The R&TTE Directive:  Routes to Compliance and Transitional Arrangements".Dans Compliance Engineering magazine,  2001 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/archive/01/Spring/Dillingham.html
Cartman B. "The R&TTE Directive:  A Year of Transition".  Dans Compliance Engineering
magazine,  2000 Annual Reference Guide, Los Angeles, CA.
http://www.ce-mag.com/ARG/Cartman.htmlG/IT/SPEC/Q3/5
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ANNEXE
• Comité européen de normalisation électrotechnique (http://www.cenelec.org)
• Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications
(http://www.cept.org)
• Conseil international des grands ré seaux électriques (http://www.cigré.org)
• Union européenne de radiotélévision (http://www.ebu.ch)
• Association européenne des constructe urs d'ordinateurs (http://www.ecma.ch)
• Groupement européen des entreprises d'électricité (http://www.eurelectric.org/Public/content)
• International Amateur Radio Union (http://www.iaru.org)
• Organisation internationale de l'aviation civile (http://www.icao.int)
• Commission internationale pour la protection contre les rayonnements non ionisants
(I.C.N.I.R.P.) (http://www.icnirp.de)
• International Microwave Power Institute (http://www.impi.org)
• Association internationale de protection contre les radiations (http://www.irpa.net)
• Organisation internationale de normalisation
(http://www.iso.org/iso/en/ISOOnline.openerpage)
• Union internationale des télécommunicatio ns (http://www.itu.int/home/index.html)
• Organisation internationale de métrologie légale (http://www.oiml.org)
• Union internationale des chemins de fer (http://www.uic.asso.fr/home/home_en.html)
• International Union for Electro-heat (http://www.uie.org)
• Union internationale des transports publ ics (http://www.uitp.com/home/index.htm)
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