 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TMB/AGENDA/111 
25 juin 2004 
 
 (04-2751) 
Organe de supervision des textiles  
  
 
ORDRE DU JOUR DE LA CENT ONZIÈME RÉUNION  
 
  L'Organe de supervision des textiles a adopté l'ordre du jour ci-après le 21 juin 2004:  
1. Adoption de l'ordre du jour 
2. Adoption du rapport de la cent onzième réunion
1 
 Communications reçues par l'OSpT
 
 
3. Introduction par l'Union européenne de restri ctions contingentaires sur les marchés des dix 
nouveaux pays adhérents, Membres de l'OMC:  Examen conformément à l'article 2:21 
(CRP(110)3 et CRP(111)3) 
4. Turquie (G/TMB/N/471) 5. Inde également au nom de plusieurs autres membres du BITV, énumérés dans la 
communication (G/TMB/N/474) 
6. Canada (G/TMB/N/476) 
7. Communautés européennes (CRP(111)4) 8. États-Unis  Préparation du rapport général de 2004 conformément à l'article  8:11
 
 
9. Examen de certains éléments du projet  Autres questions
 
 
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1 Sera publié sous la cote G/TMB/R/109. 