. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/GUY/15
11 novembre 2003
(03-6031)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   GUYANA
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Guyana National Bureau of Standards  (Bureau national des
normes du Guyana)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Pneumatiques (ICS :
83.160.10)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Definition of terms used in the
pneumatic tyre industry  (Définition des termes du secteur pneumatiques) – 12 pages,
disponible en anglais
6. Teneur:   Ce règlement technique définit les termes relatifs aux pneumatiques de voitures
particulières et de véhicules utilitaires.  Il comporte six articles énonçant, respectivement,
des définitions générales et des définitions concernant la structure, les composants
principaux, les dimensions, l'entretien, la perforation et la réparation des pneumatiques
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Uniformisation des termes du secteur pneumatiques
8. Documents pertinents:   Guyana National Bureau of Standards Act 11 of 1984 (Section 20
and 22)  (Loi n° 11 de 1984 du Bureau national des normes du Guyana – articles 20 et 22) et
Guyana National Bureau of Standards (Compulsory Standard Specifications) Order
(Décision du Bureau national des normes du Guyana relative aux spécifications types
obligatoires)
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en
vigueur:} À déterminerG/TBT/N/GUY/15
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10. Date limite pour la présentation des observations:   31 octobre 2003
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:      