. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/145/Add.1
15 mars 2000
(00-1057)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais/
français/
espagnol
SUITE DE L'EXAMEN DU DOCUMENT G/SPS/13
PROCÉDURE POUR LA SURVEILLANCE DU PROCESSUS
D'HARMONISATION INTERNATIONALE
Communication de l'Office international des épizooties
Addendum
Le Secrétariat a reçu, le 14 mars 2000, la communication ci-après de l'Office international des
épizooties (OIE).
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1. La Commission du Code zoosanitaire international de l'Office international des épizooties
(OIE) s'est réunie au siège de l'Office du 24 au 28 janvier 2000. A cette occasion, elle a poursuivi
l'examen des sujets intéressant l'OIE évoqués dans le document intitulé "Procédure pour la
surveillance du processus d'harmonisation internationale" portant la cote G/SPS/13.
A. VIANDE DE VOLAILLE ET BURSITE INFECTIEUSE AVIAIRE
2. Lors de sa réunion de janvier 2000, la Commission du Code zoosanitaire international de
l'OIE a examiné les réponses que les experts des Laboratoires de référence de l'OIE pour la bursite
infectieuse aviaire ont fournies aux questions qu'elle leur avait posées à propos de la persistence du
virus responsable de cette maladie dans la viande de poulet.
3. Ces réponses ont conduit la Commission du Code zoosanitaire international à conclure qu'en
l'état actuel des connaissances scientifiques, elle n'était pas en mesure d'élaborer un projet de norme
sur ce sujet, considérant que les informations dis ponibles ne permettraient pas de déterminer si le
produit en question présente ou non un risque de transmission du virus de la bursite infectieuse
aviaire. Elle a estimé indispensable de disposer de résultats de recherches scientifiques
complémentaires avant d'émettre un avis définitif sur cette question.
B. FRÉQUENCE DES CONTRÔLES SANITAIRES AUXQUELS LES TAUREAUX DOIVENT ÊTRE
SOUMIS DANS LES CENTRES D 'INSÉMINATION ARTIFICIELLE
4. La Commission du Code zoosanitaire international a discuté avec un spécialiste de la
nécessité de procéder à un réexamen des dispositions du Code zoosanitaire international  portant sur
la semence de taureaux, de verrats et de petits ruminants, en veillant à assurer une parfaite cohérence
entre les chapitres sur les maladies animales et les annexes sur la semence.G/SPS/GEN/145/Add.1
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5. Il est prévu qu'un point sur l'avancement des travaux dans ce domaine soit fait avec le
spécialiste sollicité lors de la prochaine réunion du Bureau de la Commission, qui se tiendra en
septembre 2000.
C. CERTIFICAT D 'ORIGINE DES ANIMAUX
6. La Commission du Code zoosanitaire international compte s'appuyer sur les articles
scientifiques qui vont être publiés dans le numéro 2 du volume 20 de la Revue scientifique et
technique  de l'OIE, qui portera sur la traçabilité des animaux et des produits d'origine animale, pour
approfondir sa réflexion dans le domaine de la certification d'origine des animaux.
D. CERTIFICATION RELATIVE AUX MALADIES TRANSMISSIBLES PAR L 'INTERMÉDIAIRE DES
PRODUITS CARNÉS
7. La réponse à cette question a été appor tée dans le document G/SPS/GEN/145.
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