ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/358
13 décembre 2000
(00-5393)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PHILIPPINES
Les Philippines ont fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre
de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/358
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Mission des Philippines auprès
des Nations Unies et des autres
organisations internationales
Le 4 décembre 2000
Organisation mondiale du commerce
AdministrateurRépertoire central des notifications
Madame, Monsieur
Objet: Notification des Philippines concernant la troisième étape d'intégration prévue par l'Accord
sur les textiles et les vêtements
Conformément à l'article 2, paragraphe 8 b) de  l'Accord sur les textiles et les vêtements
(ATV), je vous prie de trouver ci-joint la notification des Philippines concernant la troisième étaped'intégration.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, les assurances de ma haute considération.
(signé)
Edsel T. Custodio
Ambassadeur
Représentant permanent adjoint
auprès de l'OMCG/TMB/N/358
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ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
PHILIPPINES
Proposition pour la troisième étape d'intégration au titre de l'article 2:8 b) de
l'Accord sur les textiles et les vêtements
Code
du SHDésignation des marchandises Étape Niveau des
importations
en 1990Unité
de
mesure% du total
en équivalent
m2
Chapitre 51 LAINE, POILS FIN OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS
DE CRIN
5101.19 00 Autres laines, en suint 3 66 kg 0,00001
5101.29 00 Laines, dégraissées, non carbonisées 3 7 571 kg 0,00120
Chapitre 52 COTON
5203.00 00 Coton, cardé ou peigné 3 5 806 kg 0,00211
5204.11 00 Fils à coudre de coton, >/=85%, non conditionnés pour la
vente au détail3 8 981 kg 0,00038
5204.20 00 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 3 2 226 kg 0,00010
5205.14 00 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail3 123 186 kg 0,04484
5205.24 00 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail3 2 265 284 kg 0,82449
5205.25 00 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail3 112 414 kg 0,04092
5206.11 00 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail3 212 868 kg 0,00911
5206.12 00 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail3 13 921 kg 0,00507
5206.22 00 Fils de coton, <85%, simples, peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail3 322 270 kg 0,01380
5208.21 00 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100g/m2, blanchis 3 66 665 m20,00285
5209.19 00 Tissus de coton, >/=85%, >200g/m2, écrus, nda 3 1 085 469 m20,04648
5209.21 00 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, blanchis 3 2 794 146 m20,11964
5210.21 00 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile,
</=200g/m2, blanchis35  5 8 1 m20,00024
5211.39 00 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200g/m2,
teints, nda3 20 761 m20,00089
Chapitre 54 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
5401.10 00 Fils à coudre de filaments synthétiques 3 292 435 kg 0,01252
5401.20 00 Fils à coudre de filaments artificiels 3 5 535 kg 0,00024
5402.31 00 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides </=50 tex./fils
simples, nda, non conditionnés pour la vente au détail3 33 632 kg 0,00936
5402.32 00 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides >50 tex./fils simples,
nda, non conditionnés pour la vente au détail3 49 233 kg 0,01370
5402.33 00 Fils texturés de polyester nda, non conditionnés pour la vente au
détail3 6 896 109 kg 1,91939
5402.41 00 Fils de nylon/d'autres polyamides, simples, sans torsion, nda,
non conditionnés pour la vente au détail3 260 976 kg 0,22462
5402.42 00 Fils de polyester, partiellement orientés, simples, nda, non cond.
pour la vente au détail3 319 783 kg 0,27523G/TMB/N/358
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Code
du SHDésignation des marchandises Étape Niveau des
importations
en 1990Unité
de
mesure% du total
en équivalent
m2
5402.62 00 Fils de polyester, retors, nda, non conditionnés pour la vente au
détail3 34 399 kg 0,02961
5402.69 00 Fils de filaments synthétiques, retors, nda, non conditionnés pour
la vente au détail34  6 7 6
342,00kg 1,30156
5407.41 00 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%,
écrus/blanchis, nda3 39 416 m20,00169
5407.42 00 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, teints, nda 3 529 428 m20,02267
5407.84 00 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton,
imprimés, nda3 15 419 m20,00065
5407.94 00 Tissus de fils synthétiques, imprimés, nda 3 496 064 m20,02124
5408.21 00 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, écrus ou blanchis, nda3 27 905 m20,00119
5408.22 00 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, teints, nda3 1 946 638 m20,08335
5408.31 00 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, <85%, écrus ou blanchis, nda3 265 094 m20,01135
5408.34 00 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, <85%, imprimés, nda39 0 m20,00000
Chapitre 55 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
DISCONTINUES
5508.10 00 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 3 287 773 kg 0,01232
5508.20 00 Fils à coudre d'autres fibres artificielles discontinues 3 1 050 kg 0,00004
5509.59 00 Fils de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la
vente au détail, nda3 259 920 kg 0,07012
5509.69 00 Fils de fibres discontinues acryliques, non conditionnés pour la
vente au détail, nda3 380 826 kg 0,10599
5510.11 00 Fils de fibres artificielles. discontinues, >/=85%, simples,
non conditionnés pour la vente au détail, nda3 29 030 kg 0,00783
5511.20 00 Fils de fibres artificielles discontinues, mél. avec laine/poils fins,
non conditionnés pour la vente au détail, nda3 6 360 kg 0,00172
5512.99 00 Tissus de fibres synthétiques discontinues, >/=85%, autres
qu'écrus ou blanchis3 3 243 198 kg 0,13887
5513.11 00 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec
coton, armure toile </=170g/m2, écrus/blanchis3 150 603 m20,00645
5515.12 00 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec filaments
synth./art., nda3 14 675 m20,00063
5515.91 00 Tissus de fibres synthétique s discontinues, mél. avec filaments
synth./art., nda3 3 007 768 m20,12879
5515.91 00 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mél. avec laine/poils
fins, nda3 142 886 m20,00612
5516.21 00 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec
filaments synth./art., écrus/blanchis32  8 9 2 m20,00012
5516.22 00 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec
filaments synth./art., teints3 71 932 m20,00308
5516.41 00 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec
coton, écrus/blanchis3 78 375 m20,00336
Chapitre 56 OUATES, FEUTRES ET NON-TISSÉS;  FILS SPÉCIAUX;
FICELLES, CORDES, ETC.
5601.10 00 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par exemple
serviettes et tampons hygiéniques3 8 006 kg 0,00294G/TMB/N/358
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Code
du SHDésignation des marchandises Étape Niveau des
importations
en 1990Unité
de
mesure% du total
en équivalent
m2
5698.11 00 Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles
synthétiques/artificielles3 29 411 kg 0,01713
5608.90 00 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages, nda et filets
confectionnés en autres matières textiles3 59 575 kg 0,03469
Chapitre 58 TISSUS SPÉCIAUX;  SURFACES TEXT. TOUFFETÉES;
DENTELLES;  TAPISSERIES;  ETC.
5801.26 00 Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie 3 1 891 078 m20,08098
5801.36 00 Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, autres
que rubanerie3 125 438 m20,01504
5801.90 00 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières
textiles, autres que genre éponge/rubanerie, écrus3 69 719 m20,00299
5802.19 00 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres qu'écrus, autres
que rubanerie3 59 928 m20,00254
5807.10 00 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles,
tissés3 427 692 kg 0,15567
5809.00 00 Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour l'habillement, etc.,
nda3 334 m20,00019
5810.91 00 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, nda 3 524 kg 0,00031
5810.92 00 Broderies de fibres synth./art., en pièces, bandes/motifs, nda 3 272 kg 0,00016
5810. 99 00 Broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs,
nda3 9 129 kg 0,00532
Chapitre 59 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU
STRATIFIÉS;  ETC.
5903.90 00 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, nda 3 9 470 742 kg 5,51529
5907.00 00 Tissus imprégnés, enduits, etc. nda;  toiles peintes pour décors
de théâtre3 264 903 kg 0,15427
5910.00 00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles 3 24 547 kg 0,01429
5911.90 00 Produits et articles textiles pour usages techniques, nda 3 194 765 kg 0,11342
Chapitre 60 ÉTOFFES DE BONNETERIE
6002.30 00 Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
larg.>30 cm, nda3 6 198 kg 0,00326
6002.41 00 Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nda 3 9 000 kg 0,00493
Chapitre 61 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN
BONNETERIE
6105.10 00 Chemises, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 3 145 361 Unité 0,03735
6105.90 00 Chemises, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3 108 Unité 0,00003
6107.11 00 Slips et caleçons, de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3 62 432 Unité 0,03067
6107.19 00 Slips et caleçons, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3 17 940 Unité 0,00867
6107.21 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3 672 Unité 0,00125
6108.11 00 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, pour femmes/fillettes3 210 Unité 0,00010
6108.21 00 Slips et culottes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 3 26 781 Unité 0,01295G/TMB/N/358
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Code
du SHDésignation des marchandises Étape Niveau des
importations
en 1990Unité
de
mesure% du total
en équivalent
m2
6108.31 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes3 10 Unité 0,00002
6110.90 00 Pull-overs, cardigans et articles similaires, d'autres matières
textiles, en bonneterie3 2 091 Unité 0,00276
6114.20 00 Vêtements, de coton, en bonneterie, nda 3 76 717 Unité 0,02792
6114.30 00 Vêtements, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie 3 3 011 Unité 0,00186
6115.19 00 Collants (bas-culottes), d'autres matières textiles, en bonneterie 3 10 008 Unité 0,00163
Chapitre 62 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT,
AUTRES QU'EN BONNETERIE
6203.12 00 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3 32 Unité 0,00005
6203.19 00 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3 284 Unité 0,00042
6203.32 00 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie3 14 556 Unité 0,02150
6203.33 00 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie3 48 Unité 0,00007
6203.39 00 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 234 Unité 0,00035
6203.42 00 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie3 270 053 Unité 0,17230
6203.49 00 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3 1 624 Unité 0,00104
6204.12 00 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3 620 Unité 0,00092
6204.32 00 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 3 3 407 Unité 0,00503
6204.39 00 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie3 100 Unité 0,00015
6204.52 00 Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 3 125 872 Unité 0,08031
6204.59 00 Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie3 775 Unité 0,00049
6206.30 00 Chemisiers et blouses, de coton, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie3 87 173 Unité 0,04517
6206.90 00 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3 14 026 Unité 0,00727
6207.11 00 Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie3 540 Unité 0,00028
6207.21 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3 288 Unité 0,00054
6208.21 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie3 34 486 Unité 0,06291
6208.29 00 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres  qu'en bonneterie3 67 Unité 0,00012
6208.91 00 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie3 1 294 Unité 0,00063
6208.91 00 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie3 151 604 Unité 0,07329
6208.99 00 Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3 3 600 Unité 0,00174
6211.11 00 Maillots de bain, de matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 7 190 Unité 0,00363
6211.12 00 Maillots de bain, de matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie3 23 647 Unité 0,01195G/TMB/N/358
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Code
du SHDésignation des marchandises Étape Niveau des
importations
en 1990Unité
de
mesure% du total
en équivalent
m2
6213.90 00 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie3 10 740 335 Unité 0,64386
6217.10 00 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda3 819 214 Unité 0,13330
6217.90 00 Parties du vêtement ou d'accessoires du vêtement, de matières
textiles, autres qu'en bonneterie, nda3 1 142 712 Unité 0,18594
Chapitre 63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS;
ASSORTIMENTS;  FRIPERIE ET CHIFFONS
6302.31 00 Linge de lit, de coton, nda 3 3 011 413 Unité 0,11605
6302.39 00 Linge de lit, de coton, autre qu'en bonneterie 3 588 200 Unité 0,27957
6303.91 00 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de coton, autres
qu'en bonneterie3 2 150 Unité 0,00078
6303.99 00 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie3 49 181 Unité 0,03033
6304.92 00 Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, nda 3 8 040 Unité 0,00293
6304.99 00 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda3 29 003 Unité 0,00460
6305.20 00 Sacs et sachets d'emballage, de coton 3 2 935 738 Unité 1,06852
6307.90 00 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements3 1 426 229 kg 0,51910
Chapitre 65
6505.90 00 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnés à
l'aide de dentelles, ou d'autres produits textiles3 51 597 Unité 0,03182
6506.10 00 Coiffures de sécurité, même garnies 3 29 141 Unité 0,01797
6506.99 00 Coiffures, nda, d'autres matières 3 115 975 Unité 0,07151
6507.00 00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures 3 5 430 211 Unité 3,34830
% DU TOTAL DES IMPORTATIONS DE 1990 18,04731
__________