ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/385/Corr.1
28 mars 2001
(01-1537)
Organe de supervision des textiles Original:  français
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
MAROC
Corrigendum
Le Maroc a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
contenant des corrections apportées à la notification présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/385/Corr.1
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Mission permanente du Royaume du Maroc
Genève
La Mission permanente du Royaume du Maroc auprès de l'Office des Nations Unies à Genève
et des autres organisations internationales en Suisse présente ses compliments au Secrétariat de
l'Organisation mondiale du commerce et, suite à la note du Président de l'Organe de supervision des
textiles n° TMB/100 du 20 février 2001, a l'honneur de lui faire parvenir, ci-joint, les ajustements
apportés à la notification du Maroc (G/TMB/N/385) après intégration des articles confectionnés et desvêtements.
S'agissant de la remarque sur la classification des produits figurant dans ladite notification, le
Département du commerce souligne que ces produits ont été définis selon la nomenclature NCCD.
Dans ce cadre, il a transmis une liste de ces produits à l'Administration des douanes et impôts directspour qu'elle soit codifiée au SH96, laquelle sera communiquée une fois le travail de transposition
achevé.
La Mission permanente du Royaume du Maroc saisit cette occasion pour renouveler au
Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce l'assurance de sa haute considération.
Genève, le 14 mars 2001
Secrétariat de l'Organisation mondiale
du commerceCentre William Rappard
154, rue de Lausanne
1211 Genève 22G/TMB/N/385/Corr.1
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AJUSTEMENTS À APPORTER À LA TROISIÈME NOTIFICATION
Produits à ajouter à la troisième notification
610248 Robes de laine ou poil pour femmes 10
610257 Jupes de laine ou poil pour femmes 27
610266 Pantalons de laine ou poil pour femmes 4
620225 Linge de lit fait à la machine en lin 43 291
620267 Linge de table à la machine en lin 122
620321 Sacs en jute vides, poids inférieur à 310 g/m2397 988
Produits à éliminer de la troisième notification
510116 Fil de fibre synthétique de polyéthylène 12 094
550531 Fil de coton, simple, écru, plus 14 000 m/kg, moins 4 000 m/kg 434 698
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