ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/382/Rev.1
24 avril 2001
(01-2043)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
MALTE
Révision
Malte a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version révisée de la
notification qu'elle avait présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/382/Rev.1
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Mission permanente de Malte
Genève
Le 3 avril 2001
M. András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceGenève
Suite à notre échange du 2 février 2001 et en référence à votre communication du 20 février,
j'ai l'honneur de vous communiquer ci-joint la version révisée de la notification présentée par Malte
au titre de l'article 2:21 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
1
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
Michael Bartolo
Ambassadeur
                                                     
1 Le document initial était daté du 1er février 2001.G/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
3921.12.00.00 Plaques, lames, … De produits alvéolaires, en polymères de chlorure de
vinyle3 147 745
3921.13.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques,
en polyuréthanes3 16 852
3921.90.00.00 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques,
en polyuréthanes, autres3 919 829
4202.12.00.00 Malles, valises et mallettes, y compris mallettes de toilette, et les mallettes
porte-documents, serviettes,3 2 555 173
cartables et contenants similaires, à surface extérieure en matières plastiques
ou en matières textiles
4202.22.00.00 Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans 3 55 902
poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières
textiles
4202.32.00.00 Articles de poche ou de sacs à main, 3 90 245
à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202.92.00.00 À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 3 46 122
5105.10.00.00 Laine cardée 3 4 546
5105.21.00.00 Laine peignée en vrac 3
5105.29.00.00 Laine peignée (autre qu'en vrac) 3 18 309
5105.30.00.00 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la 3
laine peignée en vrac), poils fins, cardés ou peignés
5109.10.00.00 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail 3 79 342
5109.90.00.00 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, autres 3 20 832
5110. 00.00.00 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les 3 44 558
fils de crin guipés)
5113.00.00.00 Tissus de poils grossiers ou de crin 3 130
5204.20.00.00 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 3 11 833
5207.10.00.00 Fils de coton (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au
détail, contenant >=85% de coton3 11 111
5207.90.00.00 Fils de coton (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au
détail, contenant <=85% de coton31  1 5 7
5307.10.00.00 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03, simples 3 296
5307.20.00.00 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03, retors ou cablés 3
5401.10.11.00 Fils à âme dits "core yarn", pour coudre, de filaments synthétiques, non
conditionnés pour la vente au détail3 193 491
5401.10.19.00 Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au
détail, autres que les fils dits "core yarn"3
5401.20.10.00 Fils à coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail 3 19 576
5402.42.00.00 Fils, simples, de polyesters, partiellement orientés, d'une torsion
<=50 tours/mètre, non conditionnés pour la vente au détail37  4 0 4
5402.43.00.00 Fils, simples, de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <=50 tours/mètre,
nda3
Non conditionnés pour la vente au détail
5402.51.00.00 Fils, simples, de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion >50 tours/mètre,
non conditionnés pour la vente au détail3
5402.52.00.00 Fils, simples, de polyesters, nda d'une torsion >50 tours/mètre, non
conditionnés pour la vente au détail3G/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
5402.59.00.00 Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre, autres 3
5403.10.00.00 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au
détail3
5403.32.00.00 Fils, simples, de rayonne viscose, d'une torsion >120 tours/mètre, non
conditionnés pour la vente au détail3 13 182
5403.41.00.00 Fils, retors ou cablés, de rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au
détail3
5406.10.00.00 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), conditionnés pour
la vente au détail38  1 8 3
5406.20.00.00 - Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour
la vente au détail3 10 554
5501.10.00.00 Câbles de filaments synthétiques, de nylon ou d'autres polyamides 3 217
5501.20.00.00 Câbles de filaments synthétiques, de polyesters 3
5501.30.00.00 Câbles de filaments synthétiques, acryliques ou modacryliques 3 16 387
5501.90.00.00 Câbles de filaments synthétiques, autres 3 12 180
5502.00.00.00 Câbles de filaments artificiels: 3 316 540
5503.10.00.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, ni autrement 3 2 870
transformées pour la filature, de nylon ou d'autres polyamides
5503.20.00.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées, etc., de polyesters 3 67 473
5503.30.00.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées, etc., acryliques ou
modacryliques34  7 1 2
5503.40.00.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées, etc., de polypropylène 3
5503.90.00.00 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, ni autrement 3
transformées pour la filature, autres
5504.10.00.00 Fibres artificielles discontinues, non cardées, etc., de viscose 3 33 887
5504.90.00.00 Fibres artificielles discontinues, non cardées, etc. (autres que de viscose) 3 21 539
5505.10.00.00 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les 3 169 860
déchets de fils et les effilochés), de fibres synthétiques
5505.20.00.00 Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés), de
fibres artificielles3 55 282
5506.10.00.00 Fibres synthétiques discontinues, cardées, etc., de nylon ou d'autres
polyamides3 945
5506.20.00.00 Fibres synthétiques discontinues, cardées, etc., de polyesters 3 7 925
5506.30.00.00 - Fibres synthétiques discontinues, cardées, etc., acryliques ou modacryliques 3
5506.90.00.00 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées, transformées pour la
filature, autres3 39 992
5507.00.00.00 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées
pour la filature3
5508.10.90.00 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente
au détail3 90 373
5508.20.90.00 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au
détail34  9 2 6
5511.10.00.00 Fils contenant >=85% de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour
la vente au détail3 13 066
5511.20.00.00 Fils contenant <85% de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour
la vente au détail3 199
5511.30.00.00 Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail 3 12 602
5516.11.00.00 Tissus, contenant >=85% de fibres artificielles discontinues, écrus ou
blanchis3 60 390
5516.12.00.00 Tissus, contenant >=85% de fibres artificielles discontinues, teints 3 131 780G/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
5516.13.00.00 Tissus, contenant >=85% de fibres artificielles discontinues, de couleur 3 166 516
5516.14.00.00 Tissus, contenant >=85% de fibres artificielles discontinues, imprimés 3 726 637
5516.21.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles, mélangées avec des filaments
synthétiques ou artificiels31  1 4 9
5516.22.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles, mélangées avec des filaments
synthétiques ou artificiels, teints3 125 296
5516.23.00.00 Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs 3 1 737
5516.24.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles, mélangées avec des filaments
synthétiques ou artificiels, imprimés3 19 689
5516.31.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles, mélangées avec de la laine … 3
5516.32.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles, mélangées avec de la laine …,
teints3 98 550
5516.33.00.00 Tissus, contenant <=85% de fibres artificielles discontinues, mélangées avec
de la laine ..., de couleur37  4 5 2
5516.34.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles discontinues, mélangées avec
de la laine, imprimés31  9 8 5
5516.41.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles discontinues, mélangées avec
du coton3 52 611
5516.42.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles discontinues, mélangées avec
du coton, teints3 30 638
5516.43.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles discontinues, mélangées avec
du coton, de couleurs34  4 2 5
5516.44.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles discontinues, mélangées avec
du coton, imprimés3 26 600
5516.91.00.00 Tissus, contenant <85% de fibres artificielles discontinues, nda 3 35 013
5601.10.00.00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une 3 318 171
longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de
matières textiles, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés etarticles hygiéniques similaires, en ouates
5601.21.00.00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une
longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de
matières textiles,37  7 1 8
de coton:
5601.22.00.00 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une
longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de
matières textiles,3 40 870
de fibres synthétiques ou artificielles
5601.29.00.00 - - Autres 3 87 230
5601.30.00.00 - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 3 32
5602.10.00.00 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, 3 18 552
Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés:
- - Non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés:
- - - Feutres aiguilletés:
5602.21.00.00 Feutres de laine ou de poils fins (autres que ceux imprégnés, enduits, etc.) 3 20 254
5602.29.00.00 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, 3 25 176
d'autres matières textiles:
5602.90.00.00 Feutres, nda 3 70 498
5603.00.00.00 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou 3 1 158 804
stratifiés
5604.10.00.00 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 3 47 795
5604.20.00.00 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ..., imprégnés ou enduits, 3 4 724
ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduitsG/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
5605.00.00.00 Filés métalliques et fils métallis és, constitués par des fils textiles ou des
lames, etc., sous forme de fils3 10 770
5606.00.10.00 Fils dits "de chaînette" 3
5606.00.91.00 Fils guipés 3 6 592
5606.00.99.00 Lames et formes similaires guipées des n° 5404 ou 5405 du SH, fils de
chenille3
5607.21.00.00 Ficelles lieuses ou botteleuses de sisal, etc., du genre agave 3 5 814
5607.29.00.00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, 3 67 394
recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique,
Autres
5607.30.00.00 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres (de feuilles) dures 3 86 496
5607.90.00.00 Ficelles, cordes et cordages, nda 3 124 428
5609 00.00.00 Articles en fils, lames, etc., ficelles, cordes ou cordages, nda 3 17 572
5701.10.00.00 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés 3 24 088
5701.90.00.00 D'autres matières textiles: 3 228 060
5702.10.00.00 Tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et
tapis similaires tissés à la main3 24 866
5702.20.00.00 Revêtements de sol en coco 3 1 548
5702.31.00.00 Tapis, tissés, non confectionnés ni touffetés ..., à velours, de laine ou de poils
fins, nda3 15 464
5702.32.00.00 Tapis, tissés, non confectionnés ni touffetés/floqués, à velours, de laine ou de
poils fins, nda3 34 184
5702.39.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni
floqués,3 742
même confectionnés, y compris les tapis dits "kelim" ou "kilim",
"schumacks" ou "soumak", "karamanie"
et tapis similaires tissés à la main, d'autres matières textiles
5702.41.00.00 Tapis et revêtements de sol, tissés, confectionnés, de laine ou de poils fins,
nda35  0 1 8
5702.42.00.00 Tapis et revêtements de sol, tissés, à velours, confectionnés, de matières
textiles synthétiques ou artificielles, nda3 75 518
5702.49.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni
floqués,
même confectionnés, y compris les tapis dits "kelim" ou "kilim","schumacks" ou "soumak", "karamanie"
et tapis similaires tissés à la main, d'autres matières textiles 3 11 128
5702.51.00.00 Revêtements de sol, tissés, sans velours, non confectionnés, de laine ... 3
5702.52.00.00 Revêtements de sol, tissés, sans velours, non confectionnés, de matières
textiles synthétiques ou artificielles3 37 602
5702.59.00.00 Revêtements de sol, tissés, sans velours, non confectionnés, d'autres matières
textiles, nda33  8 2 2
5702.91.00.00 Revêtements de sol, tissés, sans velours, confectionnés, de laine ... 3
5702.92.00.00 Revêtements de sol, tissés, sans velours, non confectionnés, de matières
textiles synthétiques ou artificielles33  0 7 8
5702.99.00.00 Revêtements de sol, tissés, sans velours, confectionnés, de matières textiles,
nda3 94 234
5703.10.00.00 Tapis et revêtements de sol, touffetés, de laine ou de poils fins 3 91 602
5703.20.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même
confectionnés,3 251 088
de nylon ou d'autres polyamidesG/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
5703.30.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même
confectionnés,
d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles: 3 380 766
De polypropylène:
5703.90.00.00 Tapis et revêtements de sol, touffetés, de matières textiles naturelles, autres
que de laine ou de poils fins3 146 748
5704.10.00.00 Tapis, en feutre, non touffetés ni floqués, à carreaux, dont la superficie
n'excède pas 0,3 m23 29 874
5704.90.00.00 Revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, nda 3 61 332
5705.00.10.00 Tapis et revêtements de sol en matiè re textile, de laine/poils fins, nda dans les
n° 5701 à 5704 du SH3 28 216
5705.00.30.00 Tapis et revêtements de sol en matière textile, de matières textiles
synthétiques ou artificielles, nda dans les n° 5701 à 5704 du SH3
5705.00.90.00 Tapis et revêtements de sol en matière textile, autres que de laine/poils fins
ou de matières synthétiques ou artificielles, nda3 166 308
5801.10.00.00 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins 3 52 108
De coton:
5801.21.00.00 Velours et peluches par la trame, non coupés 3 15 016
5801.22.00.00 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton 3 24 676
5801.23.00.00 Velours et peluches par la trame, de coton, nda 3 19 266
5801.24.00.00 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton 3
5801.25.00.00 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton 3 71 704
5801.26.00.00 Ti ssus de chenille, de coton 3 278
5801.31.00.00 Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou
artificielles, nda31  8 3 4
5801.32.00.00 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou
artificielles, nda3
5801.33.00.00 Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 3 9 720
5801.34.00.00 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques ou
artificielles3 760
5801.35.00.00 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques ou
artificielles, nda3 32 964
5801.36.00.00 Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 3
5801.90.00.00 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des 3 90 752
n° 58.02 ou 58.06, d'autres matières textiles, autres
5802.20.00.00 Tissus bouclés du genre éponge, d'autres matières textiles 3 19 162
5802.30.00.00 Surfaces textiles touffetées 3 192
5803.10.00.00 Tissus à point de gaze, de coton (autres que les rubans de velours) 3 318
5803.90.50.00 Tissus à point de gaze, tissés, de fibres artificielles, autres que les articles du
n° 5806 du SH3
5804.10.00.00 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 3 1 477 606
Unis
5804.21.10.00 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, aux fuseaux 3 22 672
mécaniques
5804.21.90.00 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'aux
fuseaux3 68 900
mécaniques
5804.29.10.00 Dentelles à la mécanique, de matiè res textiles, aux fuseaux mécaniques, 3 68 180
ndaG/TMB/N/382/Rev.1
Page 8
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
5804.29.90.00 Dentelles à la mécanique, de matiè res textiles, autres qu'aux fuseaux 3 39 576
mécaniques, nda
5805 00.00.00 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, ...), etc. 3 12 976
5806.10.00.00 Rubanerie, de velours et de tissus de chenille 3 19 660
5806.20.00.00 Rubanerie, contenant >=5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc 3 497 218
5806.31.00.00 Rubanerie, de coton, nda dans les n° 580610 à 580620 du SH 3 48 064
5806.32.00.00 Rubanerie, autre que les articles du n° 58.07, 3 1 011 098
rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés
et encollés (bolducs), de fibres synthétiques ou artificielles
5806.39.00.00 D'autres matières textiles: 3 355 042
5806.40.00.00 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 3 12 286
5807.10.00.00 Étiquettes, écussons et articles si milaires en matière textiles, en pièces, en
rubans ou découpés,3 576 612
non brodés, tissés
5807.90.10.00 Étiquettes, écussons, ..., en pièces, en rubans ou 3 8 712
découpés en feutre et en nontissés
5807.90.90.00 Étiquettes, écussons, ..., en pièces, en rubans ou découpés, de matières
textiles, nda33  6 5 2
5808.10.00.00 Tresses en pièces 3 194 660
5808.90.00.00 Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en pièces,
glands, floches, olives, noix, pompons, etc., nda3 184 078
5809 00.00.00 Tissus de fils de métal et tissus de fils métalliques ou de fils textiles
métallisés,3 95 786
nda
5810.10.10.00 Broderies en pièces, en bandes, ..., broderies chimiques ou aériennes et
broderies à fond découpé, d'une valeur >35 euros/kg3 13 330
5810.10.90.00 Broderies en pièces, en bandes, ..., broderies chimiques ou aériennes et
broderies à fond découpé,37  0 0 4
d'une valeur =<35 euros/kg
5810.91.10.00 Broderies en pièces, en motifs, ..., de coton, d'une valeur >17,5 euros/kg 3 27 446
Nda dans le n° 581010
5810.91.90.00 Broderies en pièces, en motifs, ..., de coton, d'une valeur =<17,5 euros/kg 3 32 440
Nda dans le n° 581010
5810.92.10.00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs, de fibres synthétiques ou
artificielles, d'une valeur >17,539  2 7 8
euros/kg
5810.92.90.00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs, de fibres synthétiques ou
artificielles, d'une valeur =<17,53 60 976
euros/kg
5810.99.10.00 Broderies en pièces, en mo tifs, ..., de matières textiles, 3 35 898
d'une valeur >17,5 euros/kg, nda
5810.99.90.00 Broderies en pièces, en mo tifs, ..., de matières textiles, 3 59 150
d'une valeur =<17,5 euros/kg, nda
5811 00.00.00 Produits textiles matelassés en pièces  (autres que les broderies du n° 58.10) 3 53 604
5901.10.00.00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, pour la reliure, etc. 3 17 162
5901.90.00.00 Autres 3 295 706
5902.10.00.00 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité
de nylon ou d'autres polyamides,34  2 4 4
de polyesters ou de rayonne viscose, de nylon ou d'autre polyamides
5902.20.00.00 De polyesters: 3 386
5902.90.00.00 Autres 3 7 010
5903.10.00.00 Avec du polychlorure de vinyle 3 271 848G/TMB/N/382/Rev.1
Page 9
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
5903.20.00.00 Avec du polyuréthane 3 103 028
5903.90.00.00 Autres 3 761 406
5904.10.00.00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un 3 19 618
enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même
découpés, linoléums
5904.91.00.00 Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé 3 1 622
5904.92.00.00 Revêtements de sol consistant en un enduit ... appliqué sur un support textile,
nda3 32 424
5905.00.10.00 Revêtements muraux en matière s textiles, consistant en fils disposés
parallèlement sur un support en toutes matières3
5905.00.70.00 Revêtements muraux en matières te xtiles, autres que ceux consistant en des
fils disposés parallèlement sur un support, de fibres synthétiques ouartificielles3
5905.00.90.00 Revêtements muraux en matières te xtiles, autres que ceux consistant en des
fils disposés parallèlement sur un support nda dans les n° 59050010à 59050070 du SH3
5906.10.00.00 Tissus caoutchoutés, rubans adhésifs, d'une largeur =<20 cm 3 47 632
5906.91.00.00 Tissus caoutchoutés, de bonneterie (autres que les rubans adhésifs) 3 135 538
5906.99.00.00 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02, autres 3 276 244
5907.00.00.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; 3 404 616
toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier
ou usages analogues:
5908 00.00.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, 3 254 796
réchauds, briquets, bougies ou similaires;
manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur
fabrication,
même imprégnés
5909.00.00.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même 3 13 364
avec armatures ou accessoires en autres matières:
5910 00.00.00 Courroies transporteuses ou de transmission, en matières textiles 3
5911.10.00.00 Tissus, ..., combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou
d'autres matières, pour usages techniques3 21 850
5911.20.00.00 Gazes et toiles à bluter 3 8 262
5911.31.00.00 Produits et articles de textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du 3 200
présent chapitre, d'un poids au m2 inférieur à 650 g
5911.32.00.00 D'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g 3 4 710
5911.40.00.00 - Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur les presses d'huilerie, etc. 3 1 344
5911.90.00.00 Autres 3 175 020
6001.21.00.00 Étoffes à boucles, de coton, en bonneterie 3
6001.22.00.00 Étoffes à boucles, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie 3
6001.29.10.00 Étoffes à boucles, de laine ou de poils fins, en bonneterie 3
6001.91.00.00 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes
bouclées, en bonneterie,3
de coton
6001.92.00.00 De fibres synthétiques ou artificielles 3
6001.99.10.00 Étoffes, en bonneterie, autres qu'à boucles ou à "longs poils", de laine ou de
poils fins3 150
6002.10.00.00 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 3 195 198
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
6002.20.00.00 Autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm 3 38 378
6002.30.00.00 - D'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou 3 1 665 462
plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchoucG/TMB/N/382/Rev.1
Page 10
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6002.41.00.00 De laine ou de poils fins 3
6002.42.00.00 De coton 3 66 902
6002.49.00.00 Autres 3 39 976
6002.91.00.00 De laine ou de poils fins 3 596
6002.92.00.00 De coton 3 426 828
6002.93.10.00 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, pour rideaux, d'une largeur
>30 cm, nda3
6002.93.31.00 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, d'une largeur >30 cm, écrues ou
blanchies, nda3
6002.93.99.00 Étoffes en bonneterie, de fibres artificielles, d'une largeur >30 cm, nda dans
les n° 6001 à 60023
6002.99.00.00 Étoffes en bonneterie, autres que les tissus de velours, nda dans le n° 6002 du
SH3 1 383 672
6103.11.00.00 Costumes ou complets, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine
ou de poils fins3 610
6103.21.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils
fins3
6103.22.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de coton 3 17 252
6103.23.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de fibres
synthétiques31  8 9 0
6103.29.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, d'autres matières
textiles, nda33  7 4 2
6104.11.00.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine ou de
poils fins33  9 1 5
6104.12.00.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de coton 3 27 690
6104.19.00.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, d'autres matières
textiles, nda3 29 197
6104.21.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine ... 3 7 142
6104.22.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de coton 3 5 704
6104.23.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques 3 1 827
6104.29.00.00 Ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles 3 9 247
6104.51.00.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou de poils fins 3 1 486
6104.52.00.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton 3 10 736
6104.53.00.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques 3 5 150
6104.59.00.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, d'autres matières textiles, nda 3 12 170
6107.21.00.00 Pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de coton 3 27 280
6107.22.00.00 Pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques
ou artificielles37  1 9 2
6107.29.00.00 Pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, d'autres matières
textiles, nda3 34 276
6107.91.10.00 Peignoirs de bains, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie,
pour hommes ou garçonnets, de coton, en étoffes3
du genre éponge
6107.92.00.00 Robes de chambre, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de fibres
synthétiques ou artificielles3 208
6107.99.00.00 Robes de chambre, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, d'autres
matières textiles31  6 8 8
6108.11.00.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles3 114 310
6108.19.00.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes, de matières textiles naturelles3 50 632
6108.31.00.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons 3 152 954G/TMB/N/382/Rev.1
Page 11
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6108.32.00.00 De fibres synthétiques ou artificielles 3 180 406
6108.39.00.00 Chemises de nuit, etc., en bonneterie, pour femmes ou fillettes, d'autres
matières textiles3 129 452
6108.91.00.00 De coton 3 15 488
6108.92.00.00 Robes de chambre, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres
synthétiques ou artificielles3 22 784
6108.99.10.00 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, ..., en bonneterie, pour
femmes ou fillettes3
de laine ou de poils fins
6111.10.10.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, pour bébés, de laine ou de poils
fins3 62 694
6111.10.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, de laine ou
de poils fins3 63 806
nda
6111.20.10.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, pour bébés, de coton 3 76 012
6111.20.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, de coton 3 20 716
autres que les gants, les moufles
6111.30.10.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, pour bébés, de fibres synthétiques 3 38 806
6111.30.90.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, de fibres
synthétiques, nda3 26 516
6111.90.00.00 Vêtements, en bonneterie, pour bébés, etc., d'autres matières textiles 3 56 222
6112.11.00.00 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de coton 3 11 945
6112.19.00.00 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, d'autres matières textiles 3 94 142
6112.31.00.00 De fibres synthétiques 3 8 537
6112.39.00.00 D'autres matières textiles 3 3 838
6112.41.00.00 De fibres synthétiques 3 16 294
6112.49.00.00 D'autres matières textiles 3 14 089
6113.00.10.00 Vêtements en étoffes de bonneterie du n° 5906 du SH 3 5 366
6115.11.00.00 Collants (bas-culottes), etc., en bonneterie, de fibres synthétiques titrant
<67 décitex3 309 886
6116.10.80.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits, ... de
caoutchouc,3
autres que pour les bébés
6116.91.00.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine, ... 3 4 790
6116.92.00.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton 3 11 224
6116.93.00.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques 3 1 182
6116.99.00.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, d'autres matières textiles 3 9 586
6117.10.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache- nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes
etc., en bonneterie3 59 210
6117.20.00.00 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie 3 2 820
6117.80.00.00 Autres accessoires 3 117 169
6117.90.00.00 Parties 3 38 022
6201.91.00.00 Anoraks, etc., pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins 3 90
6202.91.00.00 Anoraks, etc., pour femmes ou fillettes, de laine … 3
6202.92.00.00 Anoraks, etc., pour femmes ou fillettes, de coton 3 62
6203.19.90.00 Costumes ou complets, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, 3
de fibres naturelles autres que le coton, la laine, les poils fins
6203.22.10.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de coton,
de travail3G/TMB/N/382/Rev.1
Page 12
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6203.23.10.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, 3
de fibres synthétiques, de travail
6203.29.11.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de fibres
artificielles, de travail3
6203.29.90.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de matières 3
textiles naturelles autres que le coton, la laine, les poils fins
6203.32.00.00 De coton 3 11 172
6203.33.10.00 Vestons, autres qu'en bonneterie, de fibres 3
synthétiques, de travail
6203.39.11.00 Vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de fibres
artificielles, de travail3
6203.39.90.00 Vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de 3
matières textiles naturelles, nda
6203.42.11.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
de coton, de travail3
6203.42.51.00 Salopettes à bretelles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
de coton, de travail3
6203.43.11.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
de matières synthétiques, de travail3
6203.43.31.00 Salopettes à bretelles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, 3
de matières synthétiques, de travail
6203.49.11.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, 3
de fibres artificielles, de travail
6203.49.31.00 Salopettes à bretelles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
de fibres artificielles, de travail3
6203.49.90.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, autres qu'en bonneterie,
pour hommes ou garçonnets, de matières textiles,3 152
nda
6204.19.90.00 Costumes tailleurs, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de 3
fibres naturelles autres que le coton, la laine, les poils fins
6204.22.10.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de coton, de
travail3
6204.23.10.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres
synthétiques, de travail3
6204.29.11.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres
artificielles, de travail3
6204.29.90.00 Ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de matières
textiles naturelles, nda3
6204.32.10.00 Vestes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, 3
de coton, de travail
6204.33.10.00 Vestes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres 3
synthétiques, de travail …
6204.39.11.00 Vestes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres
artificielles, de travail …3
6204.39.90.00 Vestes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres naturelles,
nda3
6204.49.90.00 Robes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de fibres naturelles
nda3
6204.51.00.00 Jupes et jupes-culottes, de laine ou de poils fins 3 2 020
6204.52.00.00 Jupes et jupes-culottes, de coton 3 20 323
6204.53.00.00 Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques 3 11 626
6204.59.00.00 Autres 3 30 515G/TMB/N/382/Rev.1
Page 13
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6204.61.10.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de 3
laine ou de poils fins, de travail
6204.62.11.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de
coton, de travail …3
6204.62.51.00 Salopettes à bretelles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de
coton, de travail ...3
6204.63.11.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de
fibres synthétiques, de travail …3
6204.63.31.00 Salopettes à bretelles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de
fibres synthétiques, autres que de travail ...3
6204.69.11.00 Pantalons et culottes, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de
fibres artificielles, de travail3
6204.69.31.00 Salopettes à bretelles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de
fibres artificielles, de travail3
6204.69.90.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, autres qu'en bonneterie, 3
pour femmes ou fillettes, nda
6205.90.10.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets, autres qu'en
bonneterie, de lin ou de ramie3 811
6205.90.90.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets, autres qu'en
bonneterie, de matières textiles, nda35  1 5 3
6206.90.00.00 D'autres matières textiles 3 38 374
6207.11.00.00 Slips et caleçons, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles, de coton 3 7 769
6207.19.00.00 Slips et caleçons, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles, nda 3 642
6207.21.00.00 Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets, de coton 3 23 308
6207.22.00.00 Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets, de fibres
synthétiques ou artificielles3 12 206
6207.29.00.00 Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets, de matières
textiles, nda3 588
6207.91.00.00 De coton 3 928
6207.92.00.00 Gilets de corps, ..., robes de chambre, etc., pour hommes ou garçonnets, de
fibres synthétiques ou artificielles31  5 0 0
6207.99.00.00 Gilets de corps, ..., robes de chambre, etc., pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles, nda35  5 7 6
6208.11.00.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou
artificielles3 10 652
6208.19.00.00 D'autres matières textiles 3 4
6208.21.00.00 Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes, de coton 3 5 382
6208.22.00.00 Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques
ou artificielles3 21 854
6208.29.00.00 Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes, de matières textiles,
nda3 19 322
6208.91.00.00 De coton 3 8 024
6208.92.00.00 De fibres synthétiques ou artificielles 3 17 502
6208.99.00.00 D'autres matières textiles 3 17 078
6209.10.00.00 De laine ou de poils fins 3 26 198
6209.20.00.00 De coton 3 69 624
6209.30.00.00 De fibres synthétiques 3 9 292
6209.90.00.00 D'autres matières textiles 3 47 138G/TMB/N/382/Rev.1
Page 14
Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6210.10.10.00 Vêtements en produits du n° 5602 (feutres) 3
6210.10.91.00 Vêtements en produits du n° 5603, en emballages stériles 3
6210.10.99.00 Vêtements en produits du n° 5603 (nontissés) autres qu'en emballages stériles 3
6211.11.00.00 Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets 3 8 654
6211.12.00.00 Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes 3 6 038
6211.20.00.00 Combinaisons et ensembles de ski 3 137
6211.32.10.00 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
de coton, nda3
6211.32.41.00 Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), avec doublure de
coton, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, nda3
6211.33.10.00 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
de fibres synthétiques ou artificielles, nda3
6211.33.41.00 Parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure de
fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie,3
pour hommes ou garçonnets
6211.39.00.00 Vêtements, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de fibres
synthétiques ou artificielles, nda dans le chapitre 623 121 228
6211.42.10.00 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, 3
pour femmes ou fillettes
6211.42.41.00 Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettes, de coton, nda3
6211.43.10.00 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, 3
pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles
6211.43.41.00 Parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure de
fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie, pour femmes oufillettes3
6211.49.00.00 Vêtements, pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles, nda 3 205 696
6212.20.00.00 - Gaines et gaines-culottes 3 27 488
6212.30.00.00 Combinés 3 44 720
6212.90.00.00 Corsets, bretelles, jarretières et articles similaires 3 45 320
6213.10.00.00 Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de soie 3 514
6213.20.00.00 Mouchoirs et pochettes, de coton 3 34 604
6213.90.00.00 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, nda 3 7 102
6214.20.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et
voilettes, etc., de soie ou de déchets de soie33  7 8 8
6214.30.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et
voilettes, etc., de fibres synthétiques3 28 788
6214.40.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et
voilettes, etc., de fibres artificielles3 108
6214.90.00.00 D'autres matières textiles 3 15 978
6215.20.00.00 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou
artificielles35  1 3 8
6215.90.00.00 Cravates, nœuds papillons et foulards  cravates, d'autres matières textiles, nda 3 4 526
6216 00.00.00 Gants, mitaines et moufles 3 17 302
6217.10.00.00 Accessoires 3 8 343 602
6217.90.00.00 Parties 3 70 928G/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6301.10.00.00 Couvertures chauffantes électriques 3 44 374
6301.20.00.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de laine ou de poils fins
6301.20.10.00 Couvertures de laine ou de poils fins, en bonneterie 3
6301.20.91.00 Couvertures, entièrement de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie 3 67 668
6301.20.99.00 Couvertures, entièrement de laine ou de poils fins, autres qu'en bonneterie,
nda3
6301.30.10.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en
bonneterie, de coton3 240
6301.30.90.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), autres qu'en
bonneterie, de coton3 19 382
6301.40.10.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en
bonneterie, de fibres synthétiques36 8
6301.40.90.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), 3 17 994
autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
6301.90.10.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en
bonneterie, de matières textiles, nda3 152
6301.90.90.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), autres qu'en
bonneterie, de matières textiles, nda3 61 578
6302.10.00.00 Linge de lit, en bonneterie 3 11 746
6302.22.10.00 Linge de lit, imprimé, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés 3 82
6302.32.10.00 Linge de lit, non imprimé, autre qu'en bonneterie, 3
de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés
6302.40.00.00 Linge de table, en bonneterie 3 4 678
6302.53.10.00 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés 3 2 124
6302.93.10.00 Linge de toilette et linge de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en
nontissés3
6303.11.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  tours de lit, en bonneterie, de coton 3 244
6303.12.00.00 Vitrages, etc., tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques 3 6 886
6303.19.00.00 Vitrages, etc., tours de lit, en bonneterie, de matières textiles 3 798
6303.91.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lit, de coton 3 12 770
6303.92.10.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieu r;  cantonnières et tours de lit;  de fibres
synthétiques, en nontissés32  2 9 0
6303.92.90.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lit;  autres
qu'en bonneterie, de fibres synthétiques, nda3 30 134
6303.99.10.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lit;  de
matières textiles, en nontissés, nda3 15 940
6303.99.90.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lit;  autres
qu'en bonneterie, de matières textiles, nda3 11 818
6304.11.00.00 Couvre-lits, en bonneterie 3 6 746
6304.19.10.00 Couvre-lits, autres qu'en bonneterie, de coton 3 5 096
6304.19.30.00 Couvre-lits, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie 3
6304.19.90.00 Couvre-lits, autres qu'en bonneterie, de matières textiles autres que coton, lin,
ramie3 225 894
6304.91.00.00 Articles d'ameublement, en bonneterie, nda 3 126
6304.92.00.00 Articles d'ameublement, de coton, nda (autres que ceux en bonneterie) 3 4 472
6304.93.00.00 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres que ceux en
bonneterie)3 44 998
6304.99.00.00 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles (autres que ceux en
bonneterie)3 33 760G/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6305.10.10.10 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
n° 5303 du SH, usagés32 0
6305.10.90.00 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
n° 5303 du SH, non usagés3 67 464
6305.20.00.00 Sacs et sachets d'emballage, de coton 3 5 194
6305.31.10.00 - Sacs et sachets d'emballage, obtenus à partir de lames de polyéthylène 3 125 822
ou de polypropylène
6305.32.81.00 Contenants souples pour matières en vrac, obtenus à partir de lames de 3
polyéthylène, …, d'un poids au m2 <=120 g
6305.32.89.00 Contenants souples pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ...
polyéthylène ..., d'un poids au m2 >120 g3
6305.32.90.10 Contenants souples pour matières en vrac, en bonneterie ou en nontissés 3
6305.32.90.90 Contenants souples pour matières en vrac, autres qu'en bonneterie ou en
nontissés3
6305.33.91.00 Sacs et sachets d'emballage, obtenus à partir de lames de polyéthylène, 3
d'un poids au m2 <=120 g, nda
6305.33.99.00 Sacs et sachets d'emballage, obtenus à partir de lames de polyéthylène, d'un
poids3
6305.39.00.00 au m2>120 g, nda 3 98
6305.90.00.00 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles, nda 3 1 160
6306.11.00.00 Bâches et stores d'extérieur, de coton 3
6306.12.00.00 Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques 3 660
6306.19.00.00 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles, nda 3 5 574
6306.21.00.00 Tentes, de coton 3
6306.22.00.00 Tentes, de fibres synthétiques 3 80
6306.29.00.00 Tentes, d'autres matières textiles, nda 3 1 238
6306.31.00.00 Voiles, de fibres synthétiques 3 25 742
6306.39.00.00 Voiles, d'autres matières textiles (autres que les fibres synthétiques) 3 8 242
6306.41.00.00 Matelas pneumatiques, de coton 3 136
6306.49.00.00 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles (autres que le coton) 3 18 536
6306.91.00.00 Articles de campement, de coton (autres que les tentes) 3
6306.99.00.00 Articles de campement, d'autres matières textiles (autres que le coton et les
tentes)32  0 5 2
6307.10.10.00 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien
similaires, en bonneterie32  3 1 0
6307.10.30.10 Serpillières ou wassingues, en nontissés 3 3 242
6307.10.90.10 Serpillières ou wassingues, tissés 3 44 718
6307.10.90.90 Lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, autres que les
serpillières ou wassingues3
6307.20.00.00 Ceintures et gilets de sauvetage 3 34 922
6307.90.10.00 Articles confectionnés, en matières textiles, en bonneterie, nda 3 120
6307.90.91.00 Articles confectionnés, en matières textiles, de feutre, nda 3 1 252
6307.90.99.00 Articles confectionnés, en matières textiles, nda 3 261 220
6309.00.00 Articles de friperie 3 1 130
6405.20.00.00 À dessus en matières textiles 3 132 471G/TMB/N/382/Rev.1
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Code du SH Désignation Étape
d'inté-
grationImportations
maltaises de
1990 (m2)
6406.10.00.00 Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts
durs3 97 646
6406.99.00.00 En autres matières 3 634 726
6501.00.00 Cloches, plateaux et manchons, en feutre, pour chapeaux 3 5 146
6502.00.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de
bandes en toutes matières31  3 2 6
6503.00.00 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou 3 10 562
des plateaux du n° 65.01, même garnis
6504.00.00.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes
en toutes matières3 42 778
6505.90.00.00 Autres 3 104 584
6601.10.00.00 Parasols de jardin et articles similaires 3 8 106
6601.91.00.00 Parapluies, ombrelles et parasols, à mât ou manche télescopique 3 1 760
6601.99.00.00 Autres 3 45 530
7019.10.00.00 Fils de fibres de verre 3 91 834
7019.19.10.00 De filaments 3
7019.20.00.00 Tissus de fibres de verre 3 202 436
8708.21.00.00 Ceintures de sécurité 3 315
8804 00.00.00 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et
rotochutes;  leurs parties et accessoires38  0 3 6
9113.90.00.00 Bracelets de montres et leurs parties, autres 3 605
9404.90.00.00 Sacs de couchage, autres 3 88 258
9502.91.00.00 Vêtements et accessoires, chaussures et chapeaux, pour poupées 3 221
9612.10.00.00 Rubans 3 2 598
Total de la troisième étape d'intégration 36 547 609
Pourcentage total 31,39%
__________