. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/151
3 août 2001
(01-3863)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Sperme de chevaux.  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est
pertinent ou faisable:  Australie.
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Norme sanitaire d'importation concernant
l'importation en Nouvelle-Zélande de sperme de chevaux en provenance d'Australie –(11 pages, disponible en anglais)
5. Teneur:  Cette norme sanitaire d'importation permet l'importation en Nouvelle-Zélande
de sperme de chevaux en provenance d'Australie.  Elle prévoit les précautions ci-après contre
des maladies préoccupantes:
− non-contamination des locaux par l'anémie infectieuse des équidés et l'artérite virale
équine;
− dépistage avant l'exportation pour l'anémie infectieuse des équidés et l'artérite virale
équine;
− exigences relatives à la non-contamination des centres de collecte de sperme par l'anémie
infectieuse des équidés et l'artérite virale équine.
Cette norme sanitaire d'importation est fondée sur l'analyse de risque à l'importation de la
Direction de la biosécurité du MAF relativ e aux chevaux et au sperme de chevaux
(20 janvier 2000).  La Nouvelle-Zélande a notifié  dans le passé un projet d'analyse de risque
à l'importation pour les chevaux et le sperme de chevaux (document G/SPS/N/NZL/18
du 17 juin 1998).  Le texte final de cette analyse de risque est disponible sur le site internet duMAF à l'adresse:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/pests-diseases/animals/risk/index.htm .
6. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [   ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
L'analyse de risque sur laquelle la norme sanitaire d'importation notifiée est fondée est alignée
chaque fois qu'il convient sur les recomma ndations du Code zoosanitaire international de
l'OIE relatives à l'importation des équidés et de la semence de géniteurs de l’espèce équine.
Des maladies ne figurant pas dans le Code  de l'OIE sont aussi prises en compte.G/SPS/N/NZL/151
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8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Analyse de risque à l'importation de la  Direction de la biosécurité du MAF:
chevaux et sperme de chevaux ( MAF Biosecurity Authorit y Import Risk Analysis:
Horses and Horse Semen ) – (20 janvier 2000)
9. Date projetée pour l'adoption:  1er octobre 2001
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  1er octobre 2001
11. Date limite pour la présentation des observations:  15 septembre 2001
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Dr. Erin Daldry, National Adviser Intern ational Trade, Animal Biosecurity Group,
MAF Biosecurity Authority, PO Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone:  (+64) 4 470 2778
Téléfax:  (+64) 4 474 4133
Courrier électronique:  daldrye@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [    ] autorité nationale responsable
des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Mr Keawe Woodmore, Coordinator, New Zealand SPS Notification Authority,
PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone:  +64 4 474 4226
Téléfax:  +64 4 470 2730
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Internet:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm