 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ISR/56 
8 juillet 2004 
 (04-2936) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:    
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
Israel WTO-TBT Enquiry Point (Point d'information OTC pour l'OMC d'Israël) – Ministère 
de l'industrie et du commerce – Téléphone: +972-3-7101562 – Téléfax: +972-3-5603140 – 
Courrier électronique: bernadette@moit.gov.il 
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [  ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Matériaux thermoplastiques isolants (ICS 91.100.60; 83.080.20.  Chapitre 39 du SH) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   SI 5442 – Elastomer products 
produced by expansion for thermal insulation  (SI 5442 – Produits élastomères obtenus par 
expansion, pour l'isolation thermique) – En hébreu 
6. Teneur:   Cette norme s'applique aux manchons et feuilles élastomères flexibles pour 
l'isolation thermique des conduites dans lesque lles circulent des fluides à une température 
comprise entre 40ºC et 105ºC 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Les paragraphes: 
2.3.3 Emballage (sauf étiquetage des dimensions du produit)  et 
3.15  Classification en fonction du comportement au feu 
de la norme existante sont déclarés obligat oires pour des raisons de sécurité publique 
8. Documents pertinents:   Après approbation du texte, publication d'un avis au Journal 
officiel, section des avis gouvernementaux 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } À déterminer 
10. Date limite pour la présentation des observations:    
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
 