ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/BRA/43/Rev.1
24 juillet 2003
(03-3967)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
Révision
La communication du Brésil reproduite ci-après est distribuée conformément aux dispositions
de l'article 10.6 de l'Accord.
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Cette révision remplace le document G/TBT/N/BRA/43 relatif à l'Arrêté ministériel
(Portaria ) n° 51 du 28 mars 2002 définissant la procédure d'évaluation de la conformité des câbles
d'énergie à isolant massif extrudé en PVC pour des tensions allant jusqu'à 1 kV, de production
nationale ou d'importation, commercialisés au Brésil.
Le texte faisant l'objet de cette révision a été publié par Inmetro dans le cadre de l'Arrêté
ministériel ( Portaria ) n° 86 du 26 mai 2003.
Le texte complet peut être téléchargé à partir de l'adresse:http://www.inmetro.gov.br/regs_ext/docs/documentos/CD000543.pdf
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