ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/C/W/386
11 juin 2002
(02-3225)
Conseil du commerce des marchandises
13 juin 2002
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
1. DÉCISION MINISTÉRIELLE DE DOHA SUR LES QUESTIONS ET PRÉOCCUPATIONS
LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE:  DEMANDE FAITE AU CCM D'EXAMINER LESPROPOSITIONS CONTENUES DANS LES PARAGRAPHES 4.4 ET 4.5 SE RAPPORTANT À
L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS (WT/MIN(01)/17, G/C/W/366,
G/C/W/368, G/C/W/36 9, G/C/W/373, G/C/W/381, G/C/W/382)
2. DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LE COSTA RICA, L'INDE, L'INDONÉSIE, LE
PAKISTAN, LE PÉROU ET HONG KONG, CHINE:  FONCTION DE SUPERVISION DU CCM
AU TITRE DE L'ARTICLE IV DE L'ACCORD INSTITUANT L'OMC - TRANSPARENCE
CONCERNANT LES NOUVELLES RESTRICTIONS APPLICABLES AUX TEXTILES ET AUX
VÊTEMENTS AYANT FAIT L'OBJET D'OBSERVATIONS DE LA PART DE L'ORGANE DE
SUPERVISION DES TEXTILES (G/C/W/260/REV.1)
3. EXAMEN MAJEUR DE LA MISE EN ŒU VRE DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET
LES VÊTEMENTS (ATV) PENDANT LA DEUXIÈME ÉTAPE DU PROCESSUS
D'INTÉGRATION, CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 8:11 DE L'ATV
4. EXAMEN DU FONCTIONNEMENT DE L'ACCORD SUR LES MIC AU TITRE DE
L'ARTICLE 9 (G/C/W/307 ET ADD.1)
5. EXAMEN DES QUESTIONS DE MISE EN ŒUVRE PAR LE COMITÉ DES MIC -
RAPPORT AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
6. SITUATION DES NOTIFICATIONS AU TITRE DES DISPOSITIONS DES ACCORDS
FIGURANT À L'ANNEXE 1A DE L'ACCORD SUR L'OMC (G/L/223/REV.8)
7. ACCORD SUR L'ÉVALUATION EN DOUANE:  DEMANDE DE DÉROGATION AU
TITRE DE L'ARTICLE IX DE L'ACCORD SUR L'OMC
- CÔTE D'IVOIRE (G/C/W/301 ET ADD.1-2, G/C/W/385)
8. DEMANDE DE DÉROGATION DANS LE CADRE DE L'OMC - NOUVEAUX
ARRANGEMENTS TARIFAIRES SPÉCIAUX DES CE POUR LUTTER CONTRE LA
PRODUCTION ET LE TRAFIC DES STUPÉFIANTS (G/C/W/328 ET ADD.1) - RAPPORT AU
CONSEIL GÉNÉRAL
9. TRAVAUX PRÉPARATOIRES EN RAPPORT AVEC LE PARAGRAPHE 18 DU
PROTOCOLE D'ACCESSION DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
10. AUTRES QUESTIONS
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