 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/EEC/243/Add.1 
5 octobre 2004 
 
 (04-4153) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
Addendum
 
  
 La communication ci-après, datée du 1
er octobre 2004, est distribuée à la demande de la 
délégation des Communautés européennes . 
 
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Agrumes, fruits à coque, fruits à pépins, fruits à noya u, baies, bananes et au tres, légumes-racines et 
légumes-tubercules, légumes à bulbe, tomates, aube rgines, cucurbitacées, ma ïs doux, légumes-feuilles 
du genre Brassica , légumes à cosse, légumes-tiges, cham pignons, graines oléagineuses, pommes de 
terre, thé, houblon . 
 
 La proposition notifiée dans le documen t G/SPS/N/EEC/243 (daté du 3 mai 2004) a été 
adoptée sous le titre:  Directive 2004/95/CE de la Commission du 24 septembre 2004 modifiant la 
directive 90/642/CEE du Conseil relative aux teneurs maximales pour la bifenthrine et le famoxadone 
établies par la directive (Journal officiel de l' UE, L301, Volume 47, 28 septembre 2004, pages 42 
à 50). 
 
 Le texte intégral peut être téléchargé à partir des adresses ci-après:  Anglais: http://europa.eu.int/eur-lex/pri/e n/oj/dat/2004/l_301/l _30120040928e n00420050.pdf
 
Français: http://europa.eu.in t/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2004/ l_301/l_30120040 928fr00420050.pdf  
Espagnol: http://europa.eu.int/eur-lex/pri/ es/oj/dat/2004/l_301/l _30120040928es00420050.pdf  
 
 Le document notifié peut aussi être obte nu auprès du point d'information pour la CEE. 
  
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