. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/KOR/124
18 mars 2003
(03-1577)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (KFDA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):   Additifs alimentaires
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Amendment and Establishment of
Food Additives  (Modification et établissement de spécifications concernant des additifs
alimentaires)
6. Teneur:
• Établissement de spécifications (7 produits):  éthyl cellulose, ferrocyanure de
potassium, ferrocyanure de sodium, ferrocyanure de calcium, acide caprique, dextrane,
catéchine de thé.
• Modification de définitions (4 produits):  protéase (bactérienne), extrait de thé, arômes
de fumée, acide 5'-adénylique.
• Modification de spécifications (21 produits):  DL-malate de sodium, oxyde de zinc,
rocou (hydrosoluble), stéarate de magnésium, caproate d'allyle, DL-phénylalanine,
fumarate monosodique, fumarate ferreux, pyrophosphate de sodium, sulfate de magnésium,sulfate de zinc, chlorure de choline, L-glutamate de monopotassium, silicate de
magnésium, ρ-hydroxybenzoate de méthyle, ß-glucanase, acide phytique, transglucosidase,
extrait de thé, fer hémique, arômes de fumée.
• Modification de niveaux d'utilisation (20 produits):  acide sorbique, sorbate de
potassium, vert n°3, vert n°3 (pigment laque aluminium), rouge n°2, rouge n°2 (pigment
laque aluminium), rouge n°3, rouge n°40, rouge n°40 (pigment laque aluminium), bleu n°1,
bleu n°1 (pigment laque aluminium), bleu n°2, bleu n°2 (pigment laque aluminium),
jaune n°4, jaune n°4 (pigment laque aluminium), jaune n°5, jaune n°5 (pigment laque
aluminium), dioxyde de titane, rouge n°102, sorbate de calcium
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires,  [ ] santé des
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres
dommages attribuables à des parasitesG/SPS/N/KOR/124
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8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Préavis n°2003-20 du KFDA du 15 mars 2003 (disponible uniquement en coréen)
10. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer
12. Date limite pour la présentation des observations:  15 mai 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Documents accessibles sur le site web du KFDA ( www.kfda.go.kr )
Autre adresse à laquelle le texte peut être obtenu:
Korea food and Drug Administration
Food Additives Evaluation Department
#5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku
Séoul, 122-704 (Rép. de Corée)
Téléfax:  +82 2 354 1399
Courrier électronique:  pmheekim@kfda.go.kr