. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/AUS/90
31 mars 1999
(99-1325)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   AUSTRALIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Service australien de quarantaine et d'inspection
3. Produits visés (prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou
faisable:  Maïs en vrac en provenance des États-Unis d'Amérique
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:   Projet d'analyse de risques à l'importation
concernant le maïs en vrac en provenance des États-Unis d'Amérique (68 pages)
5. Teneur:   Considérations techniques concernant les risques de maladies et de parasites,
options en matière de gestion des risques et avis préliminaire sur l'option qui permettrait à
l'Australie d'atteindre un niveau de protection approprié en relation avec l'importation demaïs en vrac en provenance des États-Unis d'Amérique.
6. Objectif et raison d'être: [   ] innocuité des produits alimentaires, [  ] santé des
animaux, [X] préservation des végétaux, [  ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [  ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [    ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner laréférence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:           
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Document contenant le projet d'analyse de risques à l'importation concernant le maïs en
vrac en provenance des États-Unis d'Amérique (disponible en anglais)
9. Date projetée pour l'adoption:   Août 1999G/SPS/N/AUS/90
Page 2
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:    Août 1999
11. Date limite pour la présentation des observations:  18 mai 1999
Organisme ou autorité désignés pour traiter les observations:  [  ] autorité nationale
responsable des notifications, [X] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: [ ] autorité nationale responsable
des notifications, [X] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:            