. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/159
8 novembre 2001
(01-5532)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l'Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC, les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Fleurs et branches coupées de cordyline et de dracéna.  Régions ou pays
susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Projet de norme sanitaire à l'importation:
fleurs et branches coupées – cordyline et dracéna en provenance de tous les pays
5. Teneur:  Le projet de norme sanitaire à l'importation notifié concernant les fleurs et les
branches coupées de cordyline et de dracéna en provenance de tous les pays énonce les
exigences phytosanitaires régissant l'importation de ces marchandises en Nouvelle-Zélande,
quel que soit leur pays de provenance.
6. Objectif et raison d'être:  [    ] innocuité des produits alimentaires, [    ] santé des
animaux, [ X] préservation des végétaux, [    ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [    ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites      
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:      
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
• Import Risk Analysis of Cordyline and Dracaena cut flowers and branches for
the development of a generic import health standard (31 August 2001) .
(Analyse de risque à l'importation concernant les fleurs et les branches coupées
de cordyline et de dracéna en vue de l'élaboration d'une norme sanitaire
générique à l'importation (31 août 2001).)
• Peer review of the import risk analysis  of Cordyline and Dracaena cut flowers
and branches June/July 2001: Summary  of Submissions (31 August 2001) .
(Examen par des pairs de l'analyse de risque à l'importation concernant les
fleurs et les branches coupées de cordyline et de dracéna de juin/juillet 2001:
récapitulatif des communications (31 août 2001).)G/SPS/N/NZL/159
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9. Date projetée pour l'adoption:  25 janvier 2002
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  25 janvier 2002
11. Date limite pour la présentation des observations:  18 janvier 2002
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Dr Michael Ormsby,
New Zealand Ministry of Agriculture a nd Forestry, 101-103 The Terrace, PO Box 2526,
Wellington, Nouvelle-Zélande, Téléphone:  +64 4 498 9630, Téléfax:  +64 4 470 2741,
Courrier électronique:  forestihs@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [    ] autorité nationale responsable
des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
M. Keawe Woodmore
Coordinator
SPS New ZealandPO Box 2526, 101-103 The Terrace
Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone: +64 4 474 4226
Téléfax: +64 4 470 2730
Courrier électronique: sps@maf.govt.nz
Site Web:  http://www.maf.govt.nz/biosecur ity/sps/transparency/notifications/index.htm