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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/14/Rev.1
26 septembre 1997
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste CII - Brunéi Darussalam
Révision
La Mission permanente du Brunéi Darussalam a fait parvenir a u Secrétariat la communication
ci-après, datée du 23 septembre 1997.
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J ai le plaisir de vous faire parvenir les documents pertinent s concernant la Liste CII du Brunéi
Darussalam, dans le cadre de la mise en oeuvre de la révision d u Système harmonisé de 1996.
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir communiquer ce s renseignements aux Membres
de l OMC.
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Les documents mentionnés ci-dessus sont les suivants:
Annexe 1 - Liste actuelle
Annexe 2 - Liste proposée; transposition dans le SH 1996
Annexe 3 - Table de concordance entre la transposition dans l e SH 1996 et la liste
actuelle.
Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications apportées à la Liste CII - Brunéi Darussalam seront considérées
comme approuvées et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires des documents (en anglais seulement) peuve nt être obtenus sur support
électronique ou sur papier auprès de la Division de l accès aux marchés (Mme Wood, bureau n Ú3142,
tél. 739 50 79).