. /.RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/VAL/W/96
22 mars 2002
(02-1483)
Comité de l'évaluation en douane
PROJET D'ORDRE DU JOUR POUR LE SÉMINAIRE SUR L'ASSISTANCE
TECHNIQUE EN MATIÈRE D'ÉVALUATION EN DOUANE
Note du Secrétariat
À la réunion du Comité le 26 février 2002, il a été convenu que le Secrétariat ferait circuler un
projet d'ordre du jour pour le séminaire sur l'assi stance technique en matière d'évaluation en douane.
Dans le Programme de travail sur l'assistance technique pour le renforcement des capacités en ce qui
concerne la mise en œuvre et l'administration de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane, adopté
par le Comité le 24 juillet 2001 et figurant sous la cote G/VAL/W/82/Rev.1, il est indiqué que:
"Pour préserver l'élan acquis à cet égard, le Président du Comité engagera des
consultations sur l'organisation, en 2001, d'un séminaire qui réunira les organisations et les
organes compétents qui travaillent dans ce domaine."
Le séminaire n'ayant pas pu être organisé en 2001 par manque de temps, il a été proposé que
le Comité envisage de l'organiser durant l'année 2002.  Le Secrétariat a provisoirement réservé les
dates de jeudi 31 octobre et vendredi 1er novembre 2002 à cet effet.  Cela permettrait aux délégations
venues des administrations nationales de disposer d'un week-end libre avant, si elles le souhaitent, de
participer à la réunion du Comité des 4 et 5 novembre 2002.
À la suite de la discussion qui s'est tenue lors de la réunion du Comité du 26 février 2002, le
Président a résumé ainsi les objectifs généraux du séminaire, tels que les Membres les avaient définis
dans les grandes lignes dans leurs interventions:
"Le symposium aurait notamment pour thème le partage des expériences nationales entre les
donateurs et les bénéficiaires de l'assistance technique ainsi qu'en ce qui concernait la mise enœuvre de l'Accord.  Les pays qui avaient bénéficié de l'assistance technique et ceux qui
avaient des besoins spécifiques pouvaient exposer leurs points de vue, qui seraient pris en
compte.  Les donateurs pouvaient également partager leurs expériences.  De plus, on pouvait
considérer le point de vue des organisations internationales et régionales fournissant une
assistance technique, telles que la Banque interaméricaine de développement, et examiner lamanière dont tous ces organismes agissaient de concert."
Compte tenu de ces objectifs généraux, un projet d'ordre du jour pour le séminaire, largement
inspiré de l'ordre du jour de l'Atelier sur l'assistance technique et le renforcement des capacités dans le
domaine de la facilitation des échanges, qui s'est tenu les 10 et 11 mai 2001, est présenté ci-après.
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Jeudi 31 octobre
Matin
Allocution de bienvenue du Directeur général de l'OMC
Séance I: Vue d'ensemble des activités d'assistance technique menées par les organisations
internationales
Orateurs: 1. OMD
2. Banque mondiale
3. FMI4. Banque interaméricaine de développement
5. APEC
6. OMC
Discussion générale
Après-midi
Séance 2: Vue d'ensemble des activités d'assistance technique menées par les Membres
donateurs
Orateurs: Membres souhaitant s'exprimer
Discussion générale
Vendredi 1
er novembre
Matin
Session 3: Vue d'ensemble des expériences des Membres bénéficiaires
Orateurs: Membres souhaitant s'exprimer
Discussion générale
Après-midi
Séance 4: Conclusion du Président
Discussion générale
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