ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/243/Corr.1
4 février 1998
(98-0400)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VETEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
SLOVENIE
Corrigendum
La Slovénie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
contenant des corrections apportées à la notification présentée au titre des paragraphes 8 a) et 11 de
l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC.G/TMB/N/243/Corr.1
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Mission permanente de la République de Slovénie
auprès de l'Office des Nations Unies
Genève
Le 25 novembre 1997
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
de l'Accord sur les textiles et les vêtements
Vous voudrez bien trouver ci-joint la notification révisée de la République de Slovénie
concernant la deuxième étape de son processus d'intégration des produits textiles dans le cadre duGATT de 1994.
(signé) Dimitrij Gr čar
Conseiller
Affaires économiques
Organisation mondiale du commerce
Organe de supervision des textilesG/TMB/N/243/Corr.1
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Le 25 novembre 1997
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
de l'Accord sur les textiles et les vêtements
République de Slovénie
Conformément aux dispositions de l'article 2:8 a) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements, la République de slovénie présente ci-joint une liste révisée des produits qui seront inclus
dans la deuxième étape de son processus d'intégration des produits textiles dans le cadre du GATT
de 1994.
Les positions tarifaires du SH 3921.90, 6405.20, 6406.10, 7019.20, et 9612.10, qui
représentent 9,035 pour cent du volume total des importations de textiles et de vêtements effectuées
par la Slovénie en 1992, sont exclues de la liste communiquée.  Selon les calculs, le pourcentage des
produits intégrés au cours de la deuxième étape demeure au niveau de 17,987 pour cent.
Les produits exclus de la deuxième étape du programme d'intégration seraient intégrés au
cours de la dernière étape de ce programme, c'est-à-dire d'ici au 1er janvier 2005.G/TMB/N/243/Corr.1
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REPUBLIQUE DE SLOVENIE
Accord sur les textiles et les vêtements
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
Liste des produits devant être intégrés au cours de la deuxième étape
N° du SH Désignation des marchandises Importations
en 1992
(tonnes)% du
total
Peignés et filés
5005.00 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail 0 0,000
5105.10 Laine cardée 0 0,000
5105.29 Laine peignée, autre que laine peignée en vrac 1 095,42 2,873
5204.11 Fils à coudre de coton, >/= 85%, non conditionnés pour la vente au
détail8,51 0,022
5204.19 Fils à coudre de coton, <85%, non conditionnés pour la vente au
détail6,67 0,017
5204.20 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 40,46 0,106
5205.11 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail0,53 0,001
5205.12 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail1 016,69 2,667
5205.13 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <232,56 mais
>/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au détail166,54 0,437
5205.14 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail224,77 0,590
5205.15 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail5,78 0,015
5205.21 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail1,82 0,005
5205.22 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail133,77 0,351
5205.23 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <232,56 mais
>/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au détail451,99 1,186
5205.24 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail261,03 0,685
5205.25 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail69,82 0,183
5205.31 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000
5205.32 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.149,73 0,393
5205.33 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <232,56 mais
>/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.34,77 0,091G/TMB/N/243/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
en 1992
(tonnes)% du
total
5205.34 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.40,75 0,107
5205.35 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000
5205.41 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000
5205.42 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.38,79 0,102
5205.43 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <232,56 mais
>/=192,3 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.1,73 0,005
5205.44 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <192,31 mais >/=125 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.2,46 0,006
5205.45 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <125 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail, n.d.a.23,46 0,062
5206.11 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail13,08 0,034
5206.12 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail35,24 0,092
5206.13 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <232,56 mais
>/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au détail37,3 0,098
5206.14 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail16,8 0,044
5206.15 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail0 0,000
5206.21 Fils de coton, <85%, simples, peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail1,7 0,004
5206.22 Fils de coton, <85%, simples, peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail16,26 0,043
5206.23 Fils de coton, <85%, simples, peignés, <232,56 mais
>/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au détail48,97 0,128
5206.24 Fils de coton, <85%, simples, peignés, <192,31 mais >/=125 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail24,79 0,065
5206.25 Fils de coton, <85%, simples, peignés, <125 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail0 0,000
5206.31 Fils de coton, <85%, retors, non peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0,16 0,000
5206.32 Fils de coton, <85%, retors, non peignés, <714,29 mais
>/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0,06 0,000
5206.33 Fils de coton, <85%, retors, non peignés, <232,56 mais
>/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000
5206.34 Fils de coton, <85%, retors, non peignés, <192,31 mais
>/=125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000
5206.35 Fils de coton, <85%, retors, non peignés, <125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000G/TMB/N/243/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
en 1992
(tonnes)% du
total
5206.41  Fils de coton, <85%, retors, peignés, >/=714,29 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0 0,000
5206.42 Fils de coton, <85%, retors, peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.5,22 0,014
5206.43 Fils de coton, <85%, retors, peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.3,86 0,010
5206.44 Fils de coton, <85%, retors, peignés, <192,31 mais >/=125 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.0,26 0,001
5206.45 Fils de coton, <85%, retors, pe ignés, <125 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail, n.d.a.7,51 0,020
5307.10 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples 0 0,000
5308.20 Fils de chanvre 170,1 0,446
6501.00 Cloches, plateaux, manchons en feutre, pour chapeaux 0 0,000
6502.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par
l'assemblage de bandes en toutes matières0 0,000
Tissus
5007.10 Tissus de bourrette 3,46 0,009
5007.20 Tissus de soie/déchets de soie, >/=85% de soie/déchets de soie
autres que la bourrette6,59 0,017
5007.90 Tissus de soie, n.d.a. 2,53 0,007
5208.11 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, écrus 52,87 0,139
5208.12 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >100 g/m2, </=200 g/m2,
écrus156,17 0,410
5208.13 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, </=200 g/ m2, écrus 7,95 0,021
5208.19 Tissus de coton, >/=85%, </=200 g/ m2, écrus, n.d.a. 50,57 0,133
5208.21 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/ m2, blanchis 6,8 0,018
5208.22 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >100 g/ m2, </=200 g/m2,
blanchis86,83 0,228
5208.23 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, </=200 g/ m2, blanchis 1,98 0,005
5208.29 Tissus de coton, >/=85%, </=200 g/m2, blanchis, n.d.a. 11,24 0,029
5209.11 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, écrus 33,02 0,087
5209.12 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, écrus 20,06 0,053
5209.19 Tissus de coton, >/=85%, >200g/m2, écrus, n.d.a. 95,04 0,249
5209.21 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, blanchis 8,06 0,021
5209.22 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, blanchis 3,59 0,009
5209.29 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, blanchis, n.d.a. 23,02 0,060
5210.11 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure toile, </=200 g/m2, écrus4,81 0,013
5210.12 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure sergé, </=200 g/m2, écrus1,16 0,003G/TMB/N/243/Corr.1
Page 7
N° du SH Désignation des marchandises Importations
en 1992
(tonnes)% du
total
5210.19 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, </=200 g/m2, écrus, n.d.a.0,38 0,001
5210.21 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure toile, </=200 g/m2,blanchis2,77 0,007
5210.22 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure sergé, </=200 g/m2, blanchis0,03 0,000
5210.29 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, </=200 g/m2, n.d.a.1,34 0,004
5211.11 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure toile, >200 g/m2, écrus1,64 0,004
5211.12 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure sergé, >200 g/m2, écrus0 0,000
5211.19 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, >200 g/m2, écrus, n.d.a.7,2 0,019
5211.21 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure toile, >200 g/m2, blanchis0,02 0,000
5211.22 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, armure sergé, >200 g/m2, blanchis0 0,000
5211.29 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres
synthétiques/artificielles, >200 g/m2, blanchis, n.d.a.4,79 0,013
5212.11 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, écrus, n.d.a. 0,9 0,002
5212.12 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, blanchis,
n.d.a.3,33 0,009
5212.21 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, écrus, n.d.a. 0 0,000
5212.22 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, blanchis, n.d.a. 0,06 0,000
5801.31 Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie0 0,000
5801.34 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie0 0,000
5903.20 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polyuréthane, n.d.a. 310,09 0,813
5903.90 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, n.d.a. 136,74 0,359
5906.99 Tissus caoutchoutés, n.d.a. 242,07 0,635
Articles confectionnés
5701.90 Tapis d'autres matières textiles, à points noués ou enroulés 120,98 0,317
5702.51 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés, n.d.a. 0 0,000
5702.52 Tapis de matières textiles synthétiques/artificielles, tissés, non
confectionnés, n.d.a.0 0,000
5702.59 Tapis d'autres matières textiles, tissés, non confectionnés, n.d.a. 0 0,000
5702.91 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, n.d.a. 0 0,000
5705.00 Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, n.d.a. 488,87 1,282
6301.10 Couvertures chauffantes électriques, de matières textiles 0 0,000G/TMB/N/243/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
en 1992
(tonnes)% du
total
6303.11 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de coton, en
bonneterie0 0,000
6306.11 Bâches et stores d'extérieur, de coton 0 0,000
8708.21 Ceintures de sécurité pour véhicules automobiles 273,84 0,718
Vêtements
6107.21 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets30,48 0,080
6107.29 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets0 0,000
6107.92 Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets0 0,000
6110.90 Pull-overs, cardigans et articles similaires, d'autres matières
textiles, en bonneterie14,19 0,037
6112.20 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, en
bonneterie0,05 0,000
6113.00 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,
recouvertes ou stratifiées0 0,000
6201.92 Anoraks et articles similaires, de coton, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie17,37 0,046
6201.93 Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie17,29 0,045
6201.99 Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie4,67 0,012
6203.19 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie14,55 0,038
6203.23 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie6,34 0,017
6203.29 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie1,79 0,005
6203.31 Vestons, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie14,95 0,039
6203.32 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie56,73 0,149
6203.33 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie53,8 0,141
6203.39 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie27,03 0,071
6204.19 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie2,48 0,007
6204.21 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie0,84 0,002
6204.22 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 8,66 0,023G/TMB/N/243/Corr.1
Page 9
N° du SH Désignation des marchandises Importations
en 1992
(tonnes)% du
total
 6204.23 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie5,63 0,015
6204.29 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie10,67 0,028
6204.39 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie8,79 0,023
6204.49 Robes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie1,28 0,003
6204.51 Jupes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie1,57 0,004
6204.52 Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 6,01 0,016
6204.53 Jupes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie2,7 0,007
6204.59 Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie5,81 0,015
6205.90 Chemises, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie37,31 0,098
6206.10 Chemisiers et blouses, de soie ou de déchets de soie, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3,32 0,009
6206.90 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie10,51 0,028
6211.31 Vêtements, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie, n.d.a.0 0,000
6211.32 Vêtements, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie, n.d.a.82,97 0,218
6211.33 Vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, n.d.a.56,61 0,148
6211.39 Vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie, n.d.a.10,3 0,027
6211.41 Vêtements, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie, n.d.a.0,07 0,000
6211.42 Vêtements, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie,
n.d.a.15,02 0,039
TOTAL INTÉGRÉ 6 857,39 17 987,00
IMPORTATIONS TOTALES EN 1992 38 123,42 100 000,00
__________