ORGANISATION MONDIALE WT/MIN(98)/ST/71
18mai1998
DUCOMMERCE(98-2078)
Original: anglais CONFERENCE MINISTERIELLE
Deuxième session
Genève, 18et20mai1998
THAILANDE
Déclaration distribuée parS.E.M.Supachai Panitchpakdi,
Vice-Premier Ministre etMinistre ducommerce
Jetiens toutd'abord àexprimer maprofonde gratitude auPrésident delaConférence
ministérielle, M.Pascal Couchepin, ainsiqu'augouvernement suisse etaupeuple suisse pourleur
hospitalité etleurcontribution ausuccès decetévénement important. Jetiensaussi àexprimer mes
sincères remerciements auDirecteur général, M.Renato Ruggiero, etàl'ensemble dupersonnel du
Secrétariat del'OMC pour l'ardeur autravail etledévouement dontilsontfaitpreuve pendant
l'année etpourlesefforts particuliers qu'ilsontdéployés afind'assurer lesuccès decetteconférence.
Cette année marque lecinquantième anniversaire dusystème commercial multilatéral. C'est
làunévénement vraiment exceptionnel destiné àfairedatedansl'histoire économique moderne, après
toutlechemin parcouru surlavoiedelalibéralisation. Quedeprogrès ontétéfaitsdepuis queles
nations ontreconnu, ilya50ans,qu'ilétaitrisqué depoursuivre despolitiques économiques
restrictives pourprotéger leuréconomie ravagée parlaguerre etontdécidé d'adopter unepolitique
commerciale plusouverte etdavantage tournée versl'extérieur.
Lesystème commercial multilatéral, moteur delacroissance mondiale
L'établissement dedisciplines convenues auniveau multilatéral, lasuccession desséries de
négociations visant àl'abaissement desdroits dedouane, lesprocédures deconciliation etde
règlement desdifférends dans lecadre duGATT etlerespect duprincipe fondamental de
non-discrimination ontcontribué dansunetrèslarge mesure àlastabilité etàlaprévisibilité du
commerce international et,partant, àsacroissance.
Ilestadmis quelaconclusion duCycle d'Uruguay areprésenté deloinlaréforme laplus
vaste etlaplusambitieuse etaconfirmé laconfiance placée danslesystème commercial multilatéral.
Lesrésultats lesplussignificatifs ontétélaconclusion denouveaux accords importants dansdes
domaines comme l'agriculture, lestextiles, lesservices, lesdroits depropriété intellectuelle etles
mesures concernant lesinvestissements etliéesaucommerce, etdel'OMC, dotée d'unnouveau
mécanisme derèglement desdifférends plusefficace.
Tout celas'estproduit àunmoment oùl'environnement économique mondial étaiten
mutation etoùl'aspiration àlarépartition équitable desfruits delacroissance économique etdu
développement s'exprimait pluslargement. Dans cecontexte, ilestàlafoisopportun etutile
d'examiner etd'évaluer lesrésultats quenousavons obtenus jusqu'icietdedéfinir notre vision de
l'avenir.WT/MIN(98)/ST/71
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Mise enoeuvre
Engénéral, lamiseenoeuvre desrésultats duCycle d'Uruguay s'estdéroulée conformément
auxengagements prisdanslecadre desdifférents accords del'OMC. Ilfautcependant souligner
qu'ilyadesdomaines oùlesMembres doivent redoubler d'efforts pour s'acquitter deleurs
obligations. Acetégard, touslesMembres doivent s'attacher avec uneréelle détermination à
respecter lesaccords afind'honorer pleinement etfidèlement leurs engagements. Ilconvient en
particulier d'attirer l'attention surlesdomaines suivants.
1. Agriculture
C'estlapremière foisquedesrègles debaseontétéétablies danslesecteur del'agriculture.
Nous reconnaissons quec'estlàungrand pasenavant, maislamiseenoeuvre desengagements dans
cedomaine aucours desdernières années montre quedesaméliorations sontencore possibles.
1.1 Certains Membres doivent encore démontrer qu'ilss'efforcent avec sérieux de
s'acquitter pleinement desobligations stipulées.
1.2 Ilfautappliquer rigoureusement lesréductions tarifaires etéliminer lesrestrictions
àl'accès auxmarchés, lessubventions etlesdistorsions pourfaireensorte quele
commerce desproduits agricoles soitsoumis àunrégime véritablement équitable, axé
surlemarché.
1.3 Ilestinstamment demandé auxMembres d'intensifier leursefforts pourseconformer
pleinement àl'Accord surlesmesures sanitaires etdes'abstenir derecourir àdes
mesures sanitaires etphytosanitaires constituant desobstacles déguisés aucommerce.
2. Textiles etvêtements
Lesecteur destextiles etdesvêtements estunautre domaine oùdesprogrès importants ont
étéaccomplis danslecadre duCycle d'Uruguay. Ilestimportant quelecommerce destextiles etdes
vêtements soitvéritablement intégré danslesystème nondiscriminatoire duGATT, fondé surdes
règles, etcedanslesdélais stipulés. Lesdeux premières étapes del'intégration montrent quela
libéralisation danscesecteur n'apaseud'effetsensible pourlespaysendéveloppement. Laplupart
desproduits soumis àdesrestrictions doivent êtreintégrés verslafindelapériode detransition.
Celaconstitue unsérieux obstacle àl'intégration effective etharmonieuse dusecteur danslecadre
duGATT. Alors quequelques restrictions quantitatives seulement ontétésupprimées aucours des
septpremières années d'application del'Accord, denouveaux obstacles aucommerce ontétéérigés
parlespaysdéveloppés, notamment souslaforme demesures antidumping répétées etdediverses
formalités douanières etadministratives, renfor çantindûment lesrestrictions déloyales visant les
importations enprovenance despaysendéveloppement. Lerecours immodéré àdesmesures de
sauvegarde transitoires aégalement amoindri leséventuels avantages tirésjusqu'icidel'application
del'Accord. Dans cesconditions, nousdemandons quelesMembres:
2.1 prennent larésolution d'appliquer intégralement etfidèlement lesdispositions de
l'Accord surlestextiles etlesvêtements;
2.2 résistent auxpressions protectionnistes;
2.3 adoptent immédiatement desmesures concrètes pour démontrer leurvolonté de
poursuivre lalibéralisation etdesupprimer touttraitement discriminatoire.WT/MIN(98)/ST/71
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Nous demandons enoutre quel'Organe desupervision destextiles, chargé desuperviser la
miseenoeuvre del'Accord, veille àcequesonfonctionnement soittransparent etobserve unniveau
d'examen adéquat compatible aveclesprécédents établis parlesdécisions desgroupes spéciaux etde
l'Organe d'appel concernant lamiseenoeuvre l'accord.
3. Mesures antidumping
Lapoursuite delalibéralisation depuis lamiseenoeuvre desengagements contractés dans
lecadre duCycle d'Uruguay aentraîné uneplusforteexpansion ducommerce, maisilestregrettable
quecelasesoitaccompagné durecours accru àdesmesures antidumping. Nous demandons
instamment auxMembres derecourir àdetelles mesures avecmodération etdanslerespect des
termes del'Accord. Nous sommes aussi préoccupés parlesenquêtes anticontournement menées
depuis lacréation del'OMC. Cefaittientàcequ'iln'yapaseud'accord surdesrègles uniformes
deprévention ducontournement. Aussi demandons-nous instamment auxMembres des'abstenir de
prendre cegenre demesure tantqueleprocessus sepoursuit.
4. Règlement desdifférends
LeMémorandum d'accord surlerèglement desdifférends peutàjustetitreêtreconsidéré
comme unautre résultat important duCycle d'Uruguay etdel'OMC. L'augmentation dunombre
deprocédures engagées parlespays, petits ougrands, dans lecadre decemécanisme etde
nombreuses interprétations desdispositions essentielles témoignent delasolidité dusystème. Bien
quel'efficacité etlacrédibilité dumécanisme derèglement desdifférends aient étégénéralement
prouvées, sonsuccès etsaviabilité sontsoumis àcertaines conditions essentielles:
4.1 lestrict respect desrecommandations danslesdélais impartis;
4.2 lapossibilité accrue pour lespays endéveloppement d'obtenir l'aided'experts
juridiques;
4.3 lerenforcement delacapacité duSecrétariat defairefaceaunombre croissant de
différends;
4.4 lerespect desdispositions relatives àlaconfidentialité desdélibérations etdes
documents desgroupes spéciaux.
5. Intégration despaysendéveloppement
L'undesobjectifs duCycle d'Uruguay estd'intégrer lespaysendéveloppement dansle
système commercial multilatéral, quicontribue pour beaucoup àassurer leurdéveloppement
économique etl'expansion ducommercial mondial. Lespaysendéveloppement devraient pouvoir
participer ausystème commercial multilatéral enétantassurés queleurparticipation neleurvaudra
passeulement desobligations, mais aussi lesavantages auxquels ilssontendroit deprétendre.
Beaucoup d'entre euxsontencore accablés dedifficultés, faute deconnaissances etderessources.
Ilfautd'urgence accroître lesefforts entrepris danscertains secteurs pourquel'intégration setraduise
pardesretombées plusfavorables etplusimportantes pourlespaysendéveloppement etlespaysles
moins avancés encequiconcerne parexemple:
5.1 lesdispositions actuelles del'Accord surl'OMC concernant letraitement spécial et
différencié;
5.2 l'assistance technique;WT/MIN(98)/ST/71
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5.3 l'accès auxmarchés pour lesproduits despaysendéveloppement etdespaysles
moins avancés.
Activités futures: meilleure crédibilité
Pour quel'OMC soitviable etcrédible, ilfaudrait qu'ellepuisse remédier àsesfaiblesses,
dumoins encequiconcerne lesaspects susmentionnés. Elledevrait enmême temps pouvoir
s'acquitter pleinement desesengagements résultant duprogramme incorporé dontl'exécution aété
demandée àlaRéunion ministérielle deMarrakech, s'adapter àunenvironnement économique
mondial enconstante évolution etfairefaceauxdéfis àprévoir aumoment oùlemonde aborde un
nouveau millénaire.
Tâches quiattendent l'OMC
Acourt etmoyen terme, unedouble tâche attend l'OMC. Ilnous fautd'unepartnous
attaquer avecsuccès auprogramme incorporé etd'autre partprendre enconsidération lesexigences
d'unenvironnement économique international quiévolue rapidement. Lesrésultats duCycle
d'Uruguay comportent nombre d'éléments inachevés oupartiellement achevés. Ilspourraient être
considérés comme d'utiles points dedépart etl'onpourrait progresser àpartir deceséléments.
Programme incorporé
Principales tâches
Plusieurs Accords del'OMC etplusieurs Décisions ministérielles prévoient lapoursuite des
négociations etleréexamen decertaines règles etdisciplines. L'unedenosprincipales tâches àcet
égard consistera àmettre aupoint lescalendriers pertinents et,danscertains cas,àdéfinir desmesures
appropriées quipermettront deréaliser leprogramme detravail ainsi qu'ilestspécifié dans les
décisions etaccords correspondants.
Reprise desnégociations surl'agriculture
Despréparatifs devront êtreentrepris dèsquepossible pourpouvoir reprendre lesnégociations
surl'agriculture avant lafinde1999 comme leprévoit l'Accord, envuedelesachever rapidement.
Lemandat etlaconduite desnégociations nedoivent dépendre d'aucun appel enfaveur d'unenouvelle
sériedenégociations commerciales degrande envergure nid'aucune manifestation descepticisme à
cetégard.
LaThaïlande appuie ceux quiontpréconisé uncadre denégociation portant surtousles
domaines influant surlecommerce desproduits agricoles, àsavoir lessubventions àl'exportation,
l'accès auxmarchés etlesmesures desoutien interne.
Deplus,alorsquelesefforts delibéralisation sepoursuivent, ilconvient decontinuer d'aider
lespays endéveloppement àfaire faceauxbesoins deleurdéveloppement économique, eten
particulier àleurs besoins d'assistance technique, tandis queleprincipe d'untraitement spécial et
différencié pourlespaysendéveloppement doitcontinuer defairepartie intégrante desnégociations
futures.
Problèmes potentiels
Ilimporte aussi dereconnaître qu'uneamélioration appropriée, raisonnable etviable des
règles existantes pourrait s'avérer essentielle pour quel'OMC puisse accroître sonrôledansWT/MIN(98)/ST/71
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l'économie mondiale encours detransformation.
Lamondialisation estunphénomène irréversible danslemonde moderne etilimporte que
noussachions fairefaceàceprocessus inévitable. L'OMC doitdoncpériodiquement passer enrevue
lesinsuffisances ouleslacunes desonsystème envued'yremédier.
Lesproblèmes quinousattendent sontvastes, maisnousdevons veiller ànepasfermer les
yeuxsurd'autres phénomènes quimarquent l'évolution del'économie mondiale. Sinouschoisissons
denous attaquer àunproblème quelconque, ilfautnéanmoins quelesMembres approuvent cette
décision surlabased'unconsensus.
D'ailleurs, desquestions telles quel'investissement, laconcurrence etlatransparence des
marchés publics ontétésignalées ànotre attention àSingapour etellessontactuellement àl'étude.
Acetégard, ilfautaussi souligner qu'enexaminant àl'avenir lafaçondetraiter cesquestions, les
résultats desprocessus d'étude devront êtreprisencompte.
Préparatifs sansidéeprécon çue
Leprocessus depréparation delaprochaine Conférence ministérielle doitsedérouler sans
idéeprécon çue.Siriennedoitêtreexclu, ilfauttoutefois avoir lesensdespriorités pourdéterminer
comment traiter lesquestions concernant lamise enoeuvre, lesnégociations prévues etlesautres
activités futures déjàstipulées danslesdispositions del'Accord del'OMC.
Reconnaissant quelalibéralisation contribue pourbeaucoup àappuyer lesystème commercial
multilatéral, laThaïlande suitlesdébats relatifs àcettequestion avecungrand intérêt etsetientprête
àcoopérer avec tous lesMembres pour étudier tous leséléments susceptibles d'entrer en
considération.
Enmême temps, ilvasansdirequetoute proposition quipourrait êtreprésentée devra
prendre encompte lesintérêts despaysendéveloppement. Deplus,ilimporte, lorsdelapréparation
denosfuturs débats, denepaspréjuger denosdécisions, enparticulier surlepoint desavoir s'il
convient delancer unenouvelle sériedenégociations etdequelle façon.
Lesobjectifs del'Organisation etlesintérêts nationaux
Alongterme, ledéficonsiste pourl'OMC àsavoir concilier lesintérêts nationaux etceux
del'Organisation.
Nous avons vuàmaintes reprises dans notre Organisation despays tenter dedéfinir le
programme detravail del'OMC surlabasedequestions conformes àleurs intérêts etàleurs
priorités. ASingapour, nous avons vuquedenouvelles questions telles quel'investissement, la
politique delaconcurrence, latransparence desmarchés publics etlafacilitation deséchanges étaient
pour ainsi direfourrées dans lepanier del'OMC. Nous estimons quelesMembres devraient
consacrer leurs efforts collectifs àunrenforcement dusystème. Celadevrait êtreunepréoccupation
essentielle etvraiment significative pour notre avenir, envued'atteindre lesobjectifs de
l'Organisation. Ilconviendrait d'examiner lesproblèmes suivants:
1) intégration véritable despaysendéveloppement etdespayslesmoins avancés au
système commercial multilatéral;
2) application desmêmes règles àtous, pour quetouslesMembres puissent entrer
loyalement enconcurrence quelles quesoient leurimportance etleurpuissanceWT/MIN(98)/ST/71
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économique;
3) amélioration duprocessus dedécision: onestparvenu parlepassé àdescompromis
auxdépens del'objectivité dusystème, cequis'esttraduit pardesambiguïtés quiont
causé desdébats prolongés, desinterprétations différentes etcréédeslacunes;
4) unéquilibre délicat, envuedepréserver àlafoislesintérêts desdifférents payset
l'intérêt dusystème, estessentiel, même sibienentendu ilestdifficile àréaliser.
Primauté dumultilatéralisme
L'importance, lacrédibilité etl'efficacité dusystème commercial multilatéral dépendront
beaucoup delamanière dontlesquestions ci-dessus seront examinées etlesproblèmes résolus. Le
second défipourl'OMC consiste àlongterme àmaintenir etrenforcer sonrôleentantqueprincipal
élément moteur delalibéralisation ducommerce, envued'assurer unecroissance etun
développement durables. L'OMC doits'attaquer àcesdéfis sanshésiter etassumer unrôlede
premier plan pour quelerégionalisme neremplace enaucune façonlesystème commercial
multilatéral entantquefacteur essentiel modelant lecommerce mondial, maiscomplète etrenforce
leprocessus delibéralisation queluiontconfié lesMembres del'OMC. Ilimporte queles
groupements régionaux jouent unrôlecomplémentaire etcontribuent àrenforcer lesystème
multilatéral.
Politiques économiques internationales cohérentes
Letroisième défiàlong terme pour lesystème consiste àintroduire uneplusgrande
cohérence danslapolitique économique, commerciale etfinancière internationale. Dans lastructure
économique complexe etmondialisée d'aujourd 'hui,ilestabsolument essentiel d'établir une
coordination concertée despolitiques entreleFMI, laBanque mondiale etl'OMC. Cesorganisations
doivent accroître leurs efforts pourqueleurs politiques respectives danslesdomaines commercial,
monétaire etsocial etdans ledomaine dudéveloppement serenforcent mutuellement. Cela
contribuerait àréduire leproblème delamarginalisation etéviterait lesrisques dedésintégration qui
pourraient surgir dufaitd'unemauvaise gestion dans l'undecesdomaines d'action. Cela
contribuerait aussiàréduire auminimum lesincidences préjudiciables dansd'autres secteurs, comme
onl'aconstaté danslecasdelacrisefinancière actuelle enAsie.
Engagement ferme
Endépitdesdifficultés auxquelles elledoitactuellement faireface,laThaïlande maintient sans
hésiter sonengagement enfaveur delalibéralisation. Nous sommes sûrsqu'enpoursuivant notre
politique decommerce ouvert, nousallons relancer notre économie etassurer uneprospérité etune
croissance économique durables pourlesannées àvenir.
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