 
. /. RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/ACC/KHM/4/Rev.1 
25 janvier 2002 
 (02-0391) 
Groupe de travail de 
l'accession du Cambodge  
 
 
 
ACCESSION DU CAMBODGE 
 
Liste des documents  
 
Révision  
   Les documents ci-après intéressent le Groupe  de travail de l'accession du Royaume du 
Cambodge à l'Organisation mondiale du commerce: 
 
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 WT/ACC/CAM/1 Composition et mandat du Groupe de travail; 
WT/ACC/KHM/2 Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur; 
WT/ACC/KHM/3 Questions et réponses; 
WT/ACC/KHM/3/Add.1 Tarif douanier; WT/ACC/KHM/3/Add.2 Lois et réglementations; WT/ACC/KHM/3/Add.3 Législation; WT/ACC/KHM/4/Rev.1 Liste des documents; 
WT/ACC/KHM/5 Législation; 
WT/ACC/KHM/6 Questions et réponses additionnelles; WT/ACC/KHM/7 Liste récapitulative des prescriptions de l'Accord sur les 
ADPIC et des activités de mise en œuvre; 
WT/ACC/KHM/8 Liste récapitulative des pr escriptions de l'Accord OTC et des 
activités de mise en œuvre; 
WT/ACC/KHM/9 Liste récapitulative des prescriptions de l'Accord SPS et des 
activités de mise en œuvre; 
WT/ACC/KHM/10 Législation – Calendrier de mise en œuvre; WT/ACC/SPEC/KHM/1 Offre tarifaire initiale concernant les marchandises; WT/ACC/KHM/4/Rev.1 
Page 2  
 
 WT/ACC/SPEC/KHM/2 Offre initiale d'e ngagements spécifiques concernant les 
services;  et 
WT/ACC/SPEC/KHM/3 Soutien interne et  subventions à l'exportation dans 
l'agriculture. 
 
 
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