ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/R/70
13 décembre 2000
(00-5411)
Organe de supervision des textiles
RAPPORT DE LA SOIXANTE ET ONZIÈME RÉUNION
1. L'Organe de supervision des textiles a tenu sa soixante et onzième réunion le
13 novembre 2000.
2. Étaient présents à cette réunion les Membres et/ou suppléants ci-après:  MM. Ahn/Leung;
Karapinar/Pospís ˇil;  Kumar;  Kobayashi;  Moroz;  Nayyar;  Richards;  Tadpitakkul;  Tagliani;
Valencia.
3. L'OSpT a adopté le rapport de sa soixante-dixième réunion (G/TMB/R/69).
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements (ATV)
4. L'OSpT a reçu une notification de l'Argentine au titre de l'article 2:8 b) et 2:11 contenant la
liste des produits inclus par l'Argentine dans la troisième étape de son programme d'intégration
(G/TMB/N/357).  Après un premier échange de vues sur cette notification et, en particulier, sur les
aspects se rapportant à la classification des produits qui doivent être intégrés dans les quatre groupes
cités à l'article 2:8 b), l'OSpT a décidé de commencer l'examen de fond, prévu à l'article 2:21, desnotifications qui lui parviendront au titre de l'article 2:8 b) et 2:11, y compris de celle qui a déjà été
communiquée par l'Argentine, après la date limite de présentation de ces notifications fixée à
l'article 2:11, soit le 31 décembre 2000.
Calendrier des réunions de l'OSpT pour 2001
5. L'OSpT a examiné et approuvé le calendrier provisoire de ses réunions pour 2001.  Les dates
de ces réunions sont les suivantes:  22-24 janvier, 12-14 février, 12-14 mars, 2-4 avril, 7-9 mai,28-30 mai, 11-15 juin, 2-4 juillet, 16-20 juillet, 10-12 septembre, 15-17 octobre, 12-14 novembre et
10-12 décembre.
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