ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/243/Add.1
17 septembre 2003
(03-4978)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Addendum
La Nouvelle-Zélande a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée
du 11 septembre 2003.
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Importation d'embryons de bovins en provenance de l'Union européenne
Le 3 juillet 2003, la Nouvelle-Zélande a notifié aux Membres de l'OMC au moyen du
document G/SPS/N/NZL/243 un projet de norme sanitaire d'importation pour les embryons de bovins
en provenance de l'Union européenne.  La date limite pour la présentation d'observations sur ce projet
de norme sanitaire d'importation était fixée au 5 août 2003.
Un petit nombre d'observations ont été reçues pendant la période prévue à cet effet, qui ont
débouché sur des modifications de la norme sanitaire d'importation.  Ces modifications sont les
suivantes:
La disposition concernant le caractère exempt de restrictions quarantenaires des troupeaux et
des centres en relation avec les lots d'embryons destinés à être exportés de l'UE vers la
Nouvelle-Zélande pris individuellement a été modifiée comme suit (traduction):
Le(s) troupeau(x) d'origine des donneurs femelles et le centre de collecte d'embryons a (ont)
été exempt(s) de toute restriction quarantenaire pendant au moins les 90 jours ayant précédé le
début de la collecte d'embryons et les 30 jours ayant suivi l'achèvement de celle-ci.
L'option du test d'isolement du virus comme solution de remplacement du test sandwich
(ELISA) pour l'antigène pour le virus de la diarrhée virale des bovins a été incluse.
La disposition concernant l'adjonction de rapports au certificat zoosanitaire a été modifiée de
façon à bien préciser que seuls des certificats se rapportant aux tests spécifiés dans le certificat
zoosanitaire doivent être joints.
Les demandes de renseignements ou d'exemplaires du texte notifié sont à adresser à
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).
Téléphone:  +64 4 474 4140.  Téléfax:  +64 4 470 2730.  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Le document notifié est également disponible à l'adresse internet:
http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/t ransparency/notifications/addendums.htm
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