ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/379
25 janvier 2001
(01-0394)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PANAMA
Le Panama a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/379
Page 2
Mission permanente du Panama
auprès de l'Organisation mondiale
du commerce
11 janvier 2001
Madame,
J'ai l'honneur de vous communiquer la notification ci-après ainsi que les listes des produits
textiles et des vêtements que le Gouvernement de la République du Panama envisage d'intégrer dans
le cadre du GATT de 1994 au cours de la troisième étape du programme d'intégration prévu par
l'Accord sur les textiles et les vêtements:
- Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements de l'OMC concernant les produits qui seront inclus dans la troisième étape
du programme d'intégration du Panama dans le cadre du GATT de 1994.
Ces produits représentent 30,62 pour cent du volume total des importations de textiles et de
vêtements du Panama pour l'année 1990.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'assurance de ma haute considération.
(signé)
Alfredo Suescum
Ambassadeur, Représentant permanent
Madame Reinhild Haimbl
AdministrateurRépertoire central des notifications
Organisation mondiale du commerce
154, rue de Lausanne
CH-1211 Genève 20G/TMB/N/379
Page 3
République du Panama
Notifications
Organisation mondiale du commerce
Organe de supervision des textiles
Janvier 2001
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 2:8 b) ET 2:11
La République du Panama a l'honneur de notifier à l'Organe de supervision des textiles la liste
des produits qui seront inclus dans la troisième étape du programme d'intégration dans le cadre du
GATT de 1994.
Ces produits représentent 30,62 pour cent du volume total des importations de textiles et de
vêtements du Panama pour l'année 1990.G/TMB/N/379
Page 4
RÉPUBLIQUE DU PANAMA
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 2:8 b) ET 2:11 DE L'ACCORD
SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS DE L'OMC
PROGRAMME D'INTÉGRATION – TROISIÈME ÉTAPE
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
TROISIÈME ÉTAPE:  TISSUS
1. 5210.49 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
</=200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda0,000%
2. 5210.51 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure toile, </=200 g/m2, imprimés0,000%
3. 5210.52 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure sergé, </=200 g/m2, imprimés0,000%
4. 5210.59 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
</=200 g/m2, imprimés, nda0,000%
5. 5211.11 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure toile, >200 g/m2, écrus0,000%
6. 5211.12 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure sergé, >200 g/m2, écrus0,000%
7. 5211.19 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
>200 g/m2, écrus, nda0,000%
8. 5211.21 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure toile, >200 g/m2, blanchis0,000%
9. 5211.22 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure sergé, >200 g/m2, blanchis0,000%
10. 5211.29 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
>200 g/m2, blanchis, nda0,000%
11. 5211.31 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure toile, >200 g/m2, teints0,000%
12. 5211.32 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure sergé, >200 g/m2, teints0,000%
13. 5211.39 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
>200 g/m2, teints, nda0,000%
14. 5211.41 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure toile, >200 g/m2, fils de diverses couleurs0,000%
15. 5211.42 Tissus de coton dits "Denim", <85%, mél. avec
fibres synth./art., >200 g/m20,000%
16. 5211.43 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure sergé, autres que Denim, >200 g/m2, fils de
diverses couleurs0,000%
17. 5211.49 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
>200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda0,000%
18. 5211.51 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure toile, >200 g/m2, imprimés0,000%
19. 5211.52 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
armure sergé, >200 g/m2, imprimés0,000%
20. 5211.59 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art.,
>200 g/m2, imprimés, nda0,000%
21. 5212.11 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, écrus, nda0,000%
22. 5212.12 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, blanchis, nda0,000%
23. 5212.13 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, teints, nda0,000%G/TMB/N/379
Page 5
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
24. 5212.14 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda0,000%
25. 5212.15 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, imprimés, nda0,000%
26. 5212.21 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
écrus, nda0,000%
27. 5212.22 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
blanchis, nda0,000%
28. 5212.23 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
teints, nda0,000%
29. 5212.24 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, fils
de diverses couleurs, nda0,000%
30. 5212.25 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
imprimés, nda0,000%
31. 5309.11 Tissus de lin, contenant au moins 85% en poids de
lin, écrus/blanchis60 271 0,316% 936 859
32. 5309.19 Tissus de lin, contenant au moins 85% en poids de
lin, autres qu'écrus/blanchis0,000%
33. 5309.21 Tissus de lin, contenant moins de 85% en poids de
lin, écrus/blanchis0,000%
34. 5309.29 Tissus de lin, contenant moins de 85% en poids de
lin, autres qu'écrus/blanchis0,000%
35. 5310.10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
écrus35 670 0,187% 41 854
36. 5310.90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
autres qu'écrus0,000%
37. 5311.00 Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de
fils de papier32 0,000% 115
38. 5407.10 Tissus de fils à haute ténacité de nylon, d'autres
polyamides ou de polyesters0,000%
39. 5407.20 Tissus de lames ou formes similaires en matières
textiles synthétiques0,000%
40. 5407.41 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides,
>/=85%, écrus/blanchis, nda0,000%
41. 5407.42 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides,
>/=85%, teints, nda0,000%
42. 5407.43 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides,
>/=85%, fils de diverses couleurs, nda0,000%
43. 5407.44 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides,
>/=85%, imprimés, nda0,000%
44. 5407.51 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, écrus
ou blanchis, nda0,000%
45. 5407.52 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, teints,
nda0,000%
46. 5407.53 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, fils de
diverses couleurs, nda0,000%
47. 5407.54 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%,
imprimés, nda0,000%
48. 5407.60 Tissus de fils de polyester non texturés, >/=85%,
nda0,000%
49. 5407.71 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, écrus ou
blanchis, nda0,000%
50. 5407.72 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, teints, nda 0,000%
51. 5407.73 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, fils de diverses
couleurs, nda0,000%G/TMB/N/379
Page 6
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
52. 5407.74 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, imprimés, nda 0,000%
53. 5407.81 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec
du coton, écrus/blanchis, nda0,000%
54. 5407.82 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec
du coton, teints, nda0,000%
55. 5407.83 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec
du coton, fils de diverses couleurs, nda0,000%
56. 5407.84 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec
du coton, imprimés, nda0,000%
57. 5407.91 Tissus de fils synthétiques, écrus ou blanchis, nda 0,000%
58. 5407.92 Tissus de fils synthétiques, teints, nda 0,000%
59. 5407.93 Tissus de fils synthétiques, fils de diverses couleurs,
nda0,000%
60. 5407.94 Tissus de fils synthétiques, imprimés, nda 0,000%
61. 5408.10 Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 0,000%
62. 5408.21 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
>/=85%, écrus ou blanchis, nda0,000%
63. 5408.22 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
>/=85%, teints, nda0,000%
64. 5408.23 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
>/=85%, fils de diverses couleurs, nda0,000%
65. 5408.24 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
>/=85%, imprimés, nda0,000%
66. 5408.31 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
<85%, écrus ou blanchis, nda0,000%
67. 5408.32 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
<85%, teints, nda0,000%
68. 5408.33 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
<85%, fils de diverses couleurs, nda0,000%
69. 5408.34 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art.,
<85%, imprimés, nda0,000%
70. 5505.10 Déchets de fibres synthétiques 13 713 0,072% 36 458
71. 5505.20 Déchets de fibres artificielles 0,000%
72. 5512.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, >/=85%,
écrus ou blanchis785 394 4,113% 5 120 672
73. 5512.19 Tissus de fibres discontinues de polyester, >/=85%,
autres qu'écrus ou blanchis0,000%
74. 5512.21 Tissus de fibres discontinues acryliques, >/=85%,
écrus ou blanchis0,000%
75. 5512.29 Tissus de fibres discontinues acryliques, >/=85%,
autres qu'écrus ou blanchis0,000%
76. 5512.91 Tissus de fibres synthétiques discontinues, >/=85%,
écrus ou blanchis0,000%
77. 5512.99 Tissus de fibres synthétiques discontinues, >/=85%,
autres qu'écrus ou blanchis0,000%
78. 5513.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2,
écrus/blanchis0,000%
79. 5513.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2,
écrus/blanchis0,000%
80. 5513.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, écrus/blanchis, nda0,000%
81. 5513.19 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, écrus/blanchis0,000%G/TMB/N/379
Page 7
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
82. 5513.21 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2, teints0,000%
83. 5513.22 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2, teints0,000%
84. 5513.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, teints, nda0,000%
85. 5513.29 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, teints0,000%
86. 5513.31 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2, fils de
diverses couleurs0,000%
87. 5513.32 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2, fils de
diverses couleurs0,000%
88. 5513.33 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, fils de diverses
couleurs, nda0,000%
89. 5513.39 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, fils de diverses
couleurs0,000%
90. 5513.41 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2,
imprimés0,000%
91. 5513.42 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2,
imprimés0,000%
92. 5513.43 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, imprimés, nda0,000%
93. 5513.49 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%,
mél. avec coton, </=170 g/m2, imprimés0,000%
94. 5514.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2,
écrus/blanchis0,000%
95. 5514.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2,
écrus/blanchis0,000%
96. 5514.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, >170 g/m2, écrus/blanchis, nda0,000%
97. 5514.19 Tissus de fibres synth. discontinues, <85%, mél.
avec coton, >170 g/m2, écrus/blanchis0,000%
98. 5514.21 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, teints0,000%
99. 5514.22 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, teints0,000%
100. 5514.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, >170 g/m2, teints0,000%
101. 5514.29 Tissus de fibres synth. discontinues, <85%, mél.
avec coton, >170 g/m2, teints0,000%
102. 5514.31 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, fils de
diverses couleurs0,000%
103. 5514.32 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, fils de
diverses couleurs0,000%
104. 5514.33 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, >170 g/m2, fils de diverses
couleurs, nda0,000%G/TMB/N/379
Page 8
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
105. 5514.39 Tissus de fibres discontinues synth., <85%, mél.
avec coton, >170 g/m2, fils de diverses couleurs0,000%
106. 5514.41 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, imprimés0,000%
107. 5514.42 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, imprimés0,000%
108. 5514.43 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%,
mél. avec coton, >170 g/m2, imprimés, nda0,000%
109. 5514.49 Tissus de fibres synth. discontinues, <85%, mél.
avec coton, >170 g/m2, imprimés0,000%
110. 5515.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec
fibres discontinues et de viscose, nda0,000%
111. 5515.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec
filaments synth./art., nda0,000%
112. 5515.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec
laine/poils fins, nda0,000%
113. 5515.19 Tissus de fibres discontinues de polyester, nda 0,000%
114. 5515.21 Tissus de fibres discontinues acryliques, mél. avec
filaments synth./art., nda0,000%
115. 5515.22 Tissus de fibres discontinues acryliques, mél. avec
laine/poils fins, nda0,000%
116. 5515.29 Tissus de fibres discontinues acryliques, nda 0,000%
117. 5515.91 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mél.
avec filaments synth./art., nda0,000%
118. 5515.92 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mél.
avec laine/poils fins, nda0,000%
119. 5515.99 Tissus de fibres synthétiques discontinues, nda 0,000%
120. 5516.11 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%,
écrus ou blanchis0,000%
121. 5516.12 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%,
teints0,000%
122. 5516.13 Tissus de fibres art. discontinues, >/=85%, fils de
diverses couleurs0,000%
123. 5516.14 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%,
imprimés0,000%
124. 5516.21 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
filaments synth./art., écrus/blanchis0,000%
125. 5516.22 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
filaments synth./art., teints0,000%
126. 5516.23 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
filaments synth./art., fils de diverses couleurs0,000%
127. 5516.24 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
filaments synth./art., imprimés0,000%
128. 5516.31 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
laine/poils fins, écrus/blanchis0,000%
129. 5516.32 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
laine/poils fins, teints0,000%
130. 5516.33 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
laine/poils fins, fils de diverses couleurs0,000%
131. 5516.34 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
laine/poils fins, imprimés0,000%
132. 5516.41 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
coton, écrus/blanchis0,000%
133. 5516.42 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
coton, teints0,000%G/TMB/N/379
Page 9
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
134. 5516.43 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
coton, fils de diverses couleurs0,000%
135. 5516.44 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec
coton, imprimés0,000%
136. 5516.91 Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou
blanchis, nda0,000%
137. 5516.92 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nda 0,000%
138. 5516.93 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de
diverses couleurs, nda0,000%
139. 5516.94 Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés,
nda0,000%
140. 5603.00 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés931 512 4,879% 7 451 654
141. 5702.10 Tapis dits "Kelim", "Schumacks", "Karamanie" et
tapis similaires tissés à la main52 788 0,276% 703 866
142. 5801.10 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, de
laine/poils fins, autres que genre éponge/rubanerie132 564 0,694% 575 797
143. 5801.21 Velours et peluches par la trame, non coupés, de
coton, autres que genre éponge/rubanerie10 352 0,054% 45 797
144. 5801.22 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de
coton, autres que rubanerie0,000%
145. 5801.23 Velours et peluches par la trame, de coton, nda 0,000%
146. 5801.24 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de
coton, autres que genre éponge/rubanerie0,000%
147. 5801.25 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton,
autres que genre éponge/rubanerie0,000%
148. 5801.26 Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie 0,000%
149. 5803.90 Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles,
autres que rubanerie1 504 0,008% 13 680
150. 5804.10 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 10 960 0,057% 98 549
151. 5809.00 Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour
l'habillement, etc., nda18 0,000% 427
152. 5901.10 Tissus enduits de colle, des types utilisés pour
reliures5 045 0,026% 40 118
153. 5901.90 Toiles à calquer pour dessin;  toiles prép. pour
peinture; tissus raidis pour chapellerie0,000%
154. 5903.10 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du
polychlorure de vinyle, nda612 0,003% 6 431
155. 5903.20 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du
polyuréthane, nda0,000%
156. 5903.90 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière
plastique, nda0,000%
157. 5906.91 Tissus caoutchoutés, de bonneterie, nda 23 261 0,122% 146 432
158. 5906.99 Tissus caoutchoutés, nda 0,000%
159. 5907.00 Tissus imprégnés, enduits, etc. nda;  toiles peintes
pour décors de théâtres0,000%
160. 5911.10 Tissus pour la fabr. de garnitures de cadres et
produits analogues pour usage tech.861 0,005% 15 827
161. 5911.31 Tissus utilisés sur machines à papier/machines
similaires, <650 g/m20,000%
162. 5911.32 Tissus utilisés sur machines à papier/machines
similaires, >/=650 g/m20,000%
163. 6001.10 Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 718 741 3,764% 3 856 882
164. 6001.21 Étoffes à boucles, de coton, en bonneterie 0,000%G/TMB/N/379
Page 10
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
165. 6001.22 Étoffes à boucles, de fibres
synthétiques/artificielles, en bonneterie0,000%
166. 6001.29 Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en
bonneterie0,000%
167. 6001.91 Velours et peluches, de coton, en bonneterie, nda 0,000%
168. 6001.92 Velours et peluches, de fibres
synthétiques/artificielles, en bonneterie, nda0,000%
169. 6001.99 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en
bonneterie, nda0,000%
170. 6002.10 Étoffes de bonneterie, >/=5% fils
d'élastomères/caoutchouc, larg. </=30 cm, nda0,000%
171. 6002.20 Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas
30 cm, nda0,000%
172. 6002.30 Étoffes de bonneterie, >/=5% fils
d'élastomères/caoutchouc, larg. <30 cm, nda0,000%
173. 6002.41 Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils
fins, nda0,000%
174. 6002.42 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nda 0,000%
175. 6002.43 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres
synthétiques/artificielles, nda0,000%
176. 6002.49 Étoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières
textiles, nda0,000%
177. 6002.91 Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nda 0,000%
178. 6002.92 Étoffes de bonneterie, de coton, nda 0,000%
179. 6002.93 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou
artificielles, nda0,000%
180. 6002.99 Étoffes de bonneterie, d'autres matières textiles, nda 0,000%
TROISIÈME ÉTAPE:  PEIGNÉS ET FILÉS
181. 5109.90 Fils de laine/poils fins, <85%, conditionnés pour la
vente au détail0,000%
182. 5110.00 Fils de poils grossiers ou de crin 0,000%
183. 5204.11 Fils à coudre de coton, >/=85%, non conditionnés
pour la vente au détail134 088 0,702% 412 406
184. 5204.19 Fils à coudre de coton, <85%, non conditionnés
pour la vente au détail0,000%
185. 5204.20 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente
au détail165 427 0,866% 845 716
186. 5205.11 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés,
>/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail0,000%
187. 5205.12 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés,
<714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail0,000%
188. 5205.13 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés,
<232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail0,000%
189. 5205.14 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés,
<192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour
la vente au détail0,000%
190. 5205.15 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés,
<125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail0,000%
191. 5205.21 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés,
>/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail0,000%G/TMB/N/379
Page 11
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
192. 5205.22 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <714,29
mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail0,000%
193. 5205.23 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <232,56
mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail0,000%
194. 5205.24 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <192,31
mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la vente
au détail0,000%
195. 5205.25 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <125 dtex,
non cond. pour vente détail0,000%
196. 5205.31 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés,
>/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au
détail, nda0,000%
197. 5205.32 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <714,29
mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail, nda0,000%
198. 5205.33 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <232,56
mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la
vente au détail, nda0,000%
199. 5307.20 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
retors ou câblés0,000%
200. 5308.20 Fils de chanvre 0,000%
201. 5308.90 Fils d'autres fibres textiles végétales 10 086 0,053% 12 336
202. 5401.10 Fils à coudre de filaments synthétiques 69 168 0,362% 513 624
203. 5401.20 Fils à coudre de filaments artificiels 0,000%
204. 5402.10 Fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides
(autres que fils à coudre), non conditionnés pour la
vente au détail0,000%
205. 5402.20 Fils à haute ténacité de polyester (autres que fils à
coudre), non conditionnés pour la vente au détail0,000%
206. 5402.31 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides
</=50 tex./fils simples, nda, non conditionnés pour
la vente au détail0,000%
207. 5402.32 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides
>50 tex./fils simples, nda, non conditionnés pour la
vente au détail0,000%
208. 5402.33 Fils texturés de polyester nda, non conditionnés
pour la vente au détail0,000%
209. 5402.39 Fils texturés de filaments synthétiques nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
210. 5402.41 Fils de nylon/d'autres polyamides, simples, sans
torsion, nda, non conditionnés pour la vente au
détail0,000%
211. 5402.42 Fils de polyester, partiellement orientés, simples,
nda, non cond. pour la vente détail0,000%
212. 5402.43 Fils de polyester, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
213. 5403.20 Fils texturés de filaments artificiels, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
214. 5403.31 Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, nda,
non cond. pour la vente détail0,000%
215. 5403.32 Fils de rayonne viscose, simples, torsion
>120 tours/mètre, nda, non conditionnés pour la
vente au détail0,000%
216. 5403.33 Fils d'acétate de cellulose, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%G/TMB/N/379
Page 12
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
217. 5403.39 Fils de filaments artificiels, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
218. 5403.41 Fils de rayonne viscose, retors, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
219. 5403.42 Fils d'acétate de cellulose, retors, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
220. 5403.49 Fils de filaments artificiels, retors, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
221. 5406.10 Fils de filaments synthétiques (autres que fils à
coudre), cond. pour la vente détail0,000%
222. 5406.20 Fils de filaments art. (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail0,000%
223. 5508.10 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 42 275 0,221% 220 510
224. 5508.20 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues 0,000%
225. 5509.11 Fils de fibres discontinues de nylon/d'autres
polyamides, >/=85%, simples, non conditionnés
pour la vente au détail0,000%
226. 5509.12 Fils de fibres discontinues de nylon/d'autres
polyamides, >/=85%, retors, non conditionnés pour
la vente au détail, nda0,000%
227. 5509.21 Fils de fibres discontinues de polyester, >/=85%,
simples, non conditionnés pour la vente au détail0,000%
228. 5509.22 Fils de fibres discontinues de polyester, >/=85%,
retors, non conditionnés pour la vente au détail, nda0,000%
229. 5509.31 Fils de fibres discontinues
acryliques/modacryliques, >/=85%, simples, non
conditionnés pour la vente au détail0,000%
230. 5509.32 Fils de fibres discontinues
acryliques/modacryliques, >/=85%, retors, non
conditionnés pour la vente au détail, nda0,000%
TROISIÈME ÉTAPE:  ARTICLES CONFECTIONNÉS
231. 5602.29 Feutres d'autres matières textiles, non imprégnés ni
enduits, etc.0,000%
232. 5602.90 Feutres de matières textiles, nda 3 575 0,019% 5 783
233. 5607.10 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres
fibres text. libériennes422 315 2,212% 1 240 793
234. 5607.21 Ficelles, lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres
fibres text. du genre "Agave"0,000%
235. 5607.29 Ficelles, nda, cordes et cordages, de sisal ou
d'autres fibres text. du genre "Agave"0,000%
236. 5607.30 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres
fibres dures0,000%
237. 5607.41 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou
de polypropylène0,000%
238. 5607.49 Ficelles, nda, cordes et cordages, de polyéthylène
ou de polypropylène0,000%
239. 5607.50 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres
synthétiques0,000%
240. 5607.90 Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières 2 990 0,016% 6 612
241. 5608.11 Filets confectionnés pour la pêche, en matières
text., synthétiques/artificielles114 477 0,600% 687 452
242. 5608.19 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages
et autres filets confect. en matières text. synth./art.6 905 0,036% 60 920
243. 5908.00 Mèches en matières text., pour lampes, réchauds,
etc.;  manchons et étoffes tricotés servant à leur
fabrication8 998 0,047% 40 157G/TMB/N/379
Page 13
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
244. 5909.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en
matières textiles1 970 0,010% 20 497
245. 5910.00 Courroies transporteuses ou de transmission en
matières textiles3 317 0,017% 29 391
246. 5911.20 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 737 0,004% 14 057
247. 5911.40 Étreindelles et tissus épais utilisés sur presses
d'huilerie, etc.0,000%
248. 5911.90 Produits et articles textiles pour usages techniques,
nda6 645 0,035% 88 690
249. 6115.91 Articles chaussants, de laine ou de poils fins, en
bonneterie, nda37 897 0,198% 537 117
250. 6115.92 Articles chaussants, de coton, en bonneterie, nda 0,000%
251. 6115.93 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en
bonneterie, nda0,000%
252. 6115.99 Articles chaussants, d'autres matières textiles, en
bonneterie, nda0,000%
253. 6117.10 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de
matières text., en bonneterie1 452 0,008% 11 509
254. 6117.90 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de
matières text., en bonneterie0,000%
255. 6217.90 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement,
de matières text., autres qu'en bonneterie, nda0,000%
256. 6301.10 Couvertures chauffantes électriques, de matières
textiles43 790 0,229% 217 120
257. 6301.20 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de laine/de poils fins0,000%
258. 6301.30 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de coton0,000%
259. 6301.40 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de fibres synthétiques0,000%
260. 6302.10 Linge de lit, de matières textiles, en bonneterie 456 529 2,391% 3 468 813
261. 6302.40 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie 0,000%
262. 6302.51 Linge de table, de coton, autres qu'en bonneterie 89 934 0,471% 1 471 512
263. 6302.52 Linge de table, de lin, autres qu'en bonneterie 0,000%
264. 6302.59 Linge de table, d'autres matières textiles, autres
qu'en bonneterie0,000%
265. 6302.60 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre
éponge, de coton631 232 3,306% 3 057 211
266. 6302.91 Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nda 0,000%
267. 6302.92 Linge de toilette ou de cuisine, de lin 0,000%
268. 6302.93 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres
synthétiques/artificielles0,000%
269. 6302.99 Linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières
textiles0,000%
270. 6303.11 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de
coton, en bonneterie0,000%
271. 6303.12 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de
fibres synth., en bonneterie0,000%
272. 6303.19 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit,
d'autres matières textiles, en bonneterie0,000%
273. 6303.91 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de
coton, autres qu'en bonneterie7 078 0,037% 39 757
274. 6303.92 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de
fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie0,000%G/TMB/N/379
Page 14
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
275. 6303.99 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit,
d'autres matières text., autres qu'en bonneterie0,000%
276. 6304.11 Couvre-lits, de matières textiles, en bonneterie, nda 0,000%
277. 6304.19 Couvre-lits, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda0,000%
278. 6304.91 Articles d'ameublement, de matières textiles, en
bonneterie, nda17 812 0,093% 92 896
279. 6304.92 Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en
bonneterie, nda0,000%
280. 6304.93 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie, nda0,000%
281. 6304.99 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie, nda0,000%
282. 6305.10 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres
fibres libériennes681 0,004% 7 149
283. 6305.20 Sacs et sachets d'emballage, de coton 0,000%
284. 6305.31 Sacs et sachets d'emballage, de lames de
polyéthylène/polypropylène0,000%
285. 6305.39 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières
textiles synth./art.0,000%
286. 6305.90 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières
textiles0,000%
287. 6306.11 Bâches et stores d'extérieur, de coton 2 280 0,012% 13 460
288. 6306.12 Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques 0,000%
289. 6306.19 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières
textiles0,000%
290. 6306.21 Tentes, de coton 19 252 0,101% 74 921
291. 6306.22 Tentes, de fibres synthétiques 0,000%
292. 6306.29 Tentes, d'autres matières textiles 0,000%
293. 6306.31 Voiles, de fibres synthétiques 0,000%
294. 6306.39 Voiles, d'autres matières textiles 0,000%
295. 6306.41 Matelas pneumatiques, de coton 0,000%
296. 6306.49 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles 0,000%
297. 6306.91 Articles de campement, nda, de coton 0,000%
298. 6306.99 Articles de campement, nda, d'autres matières
textiles0,000%
299. 6307.10 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles
d'entretien similaires, de matières textiles37 125 0,194% 647 391
300. 6307.20 Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles 0,000%
301. 6307.90 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les
patrons de vêtements3 307 0,017% 59 238
302. 6308.00 Assortiments composés de pièces de tissus et fils,
pour confection de tapis/nappes, etc.0,000%
303. 6309.00 Articles de friperie 186 779 0,978% 547 253
304. 6501.00 Cloches, plateaux, manchons en feutre, pour
chapeaux155 0,001% 478
305. 6502.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou
fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes
matières0,000%
306. 6601.10 Parapluies, ombrelles et parasols de jardin 1 123 0,006% 13 652
307. 6601.91 Autres types de parapluies, à mât ou manche
télescopique23 326 0,122% 134 872
308. 6601.99 Autres parapluies 0,000%G/TMB/N/379
Page 15
N° Ligne du
SHDésignation des marchandises Poids brut* Pourcentage C.a.f.
1990**
309. 8804.00 Parachutes;  leurs parties et accessoires 14 189 0,074% 581 151
310. 9113.90 Bracelets de montres en matières textiles 173 808 0,910% 4 397 580
TROISIÈME ÉTAPE:  VÊTEMENTS
311. 6104.51 Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes33 400 0,175% 412 690
312. 6111.10 Vêtements et accessoires du vêtement, de
laine/poils fins, en bonneterie, pour bébés227 965 1,194% 2 609 293
313. 6111.20 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en
bonneterie, pour bébés969 0,005% 11 762
314. 6111.30 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres
synth., en bonneterie, pour bébés0,000%
315. 6111.90 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres
matières textiles, en bonneterie, pour bébés0,000%
316. 6116.10 Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou
recouverts de matières plastiques/caoutchouc11 390 0,060% 91 127
317. 6116.91 Ganterie, de laine ou de poils fins, en bonneterie,
nda0,000%
318. 6116.92 Ganterie, de coton, en bonneterie, nda 0,000%
319. 6116.93 Ganterie, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda 0,000%
320. 6116.99 Ganterie, d'autres matières textiles, en bonneterie,
nda0,000%
321. 6117.20 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de
matières text., en bonneterie1 050 0,005% 87 391
322. 6203.21 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,000%
323. 6204.51 Jupes, de laine ou de poils fins, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,000%
324. 6212.90 Corsets, bretelles et articles similaires et leurs
parties, de matières textiles3 632 0,019% 35 604
325. 6215.10 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de
soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie4 562 0,024% 268 076
326. 6215.20 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de
fibres synth./art., autres qu'en bonneterie0,000%
327. 6215.90 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie0,000%
328. 6216.00 Ganterie, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie5 819 0,030% 47 867
329. 6504.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués
par l'assemblage de bandes en toutes matières19 192 0,101% 151 138
330. 6505.90 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou
confectionnés à l'aide de dentelles, ou d'autres
matières textiles14 189 0,074% 154 108
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS PENDANT LA
TROISIÈME ÉTAPE5 846 188 30,62% 42 532 498
TOTAL DES IMPORTATIONS DE TEXTILES POUR 1990 19 093 123 100,00% 156 150 532
* Poids en kilogrammes (kg).
** Valeur des importations en dollars EU.
__________