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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/20/Corr.1
20 octobre 1997
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste XIII - Nouvelle-Zélande
Corrigendum
La Mission permanente de la Nouvelle-Zélande a fait parveni r au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 9 octobre 1997.
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Je me réfère à la communication de la Nouvelle-Zélande du 9 fé vrier 1996 (G/SECRET/HS96/20)
présentant les propositions de modifications de la Liste XI II de la Nouvelle-Zélande à la suite de la
mise en application de la révision de 1996 du Système harmoni sé.
J aimerais demander au Secrétariat de distribuer le corrigen dum ci-après concernant ces
changements:
- La ligne tarifaire HS92 suivante, qui est en trop, doit être supprimée: 6305.39 (Other:),
6305.39.01 (Wool packs) et 6305.39.09 (Other).
- Le taux consolidé pour la position 7005.10.90 est de 5 pour c entad valorem et non
de 8 pour cent. Cette position est dérivée de la position préc édente 7005.10, qui était
consolidée à 5 pour cent.
- La seconde position indiquée comme étant le n Ú7616.99.10 (Gauze, cloth, grill, netting,
reinforcing fabric and similar materials, of aluminium wir e) doit se lire 7616.99.20.