. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/THA/41
27 août 2001
(01-4120)
Comité des obstacles techniques au commerce Original: anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   THAÏLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [     ], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Matériel d'anesthésie, de réanimation et respiratoire (SH 9019, ICS:  11.040.10).
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Projet de norme
TIS 540-254X(200X):  Oxygène à usage thérapeutique (12 pages, en thaï).
6. Teneur:   L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de supprimer la
norme obligatoire TIS 540-2527(1984) et de la remplacer par la normeTIS 540-254X(200X) relative à l'oxygène à usage thérapeutique.  Elle énonce des
prescriptions générales (par exemple produit inodore et incolore à l'état gazeux).  Des
changements substantiels résident dans l'adjonction de dispositions prescrivant une humidité
maximale de 0,12 mg/dm
3 et une pureté minimale de 99,5 pour cent en volume.  Le texte
notifié couvre aussi les contenants et l'emballage, le marquage et l'étiquetage,
l'échantillonnage et les critères de conformité et d'analyse.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Sécurité.
8. Documents pertinents:
1. Documents de référence:
- Pharmacopée britannique (1998);
- Pharmacopée des États-Unis, (24ème révision, 2000);
- Pharmacopée thaïlandaise (1987).
2. Publication dans laquelle figurera la notification après adoption:
- Journal officiel.G/TBT/N/THA/41
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9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }À déterminer.
10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours après la date de distribution.
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:           