ORGANISATION MONDIALE G/TMB/N/216
20février 1997
DUCOMMERCE(97-0639)
Original: anglais Organe desupervision destextiles
ACCORD SUR LESTEXTILES ETLESVETEMENTS
Notification autitredel'article 6:1
Saint-Kitts-et-Nevis
Saint-Kitts-et-Nevis afaitparvenir àl'Organe desupervision destextiles unenotification au
titreduparagraphe 1del'article 6.L'OSpT distribue cettenotification auxMembres del'OMC pour
information.
./.G/TMB/N/216
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Cabinet duVice-Premier Ministre
Saint-Kitts-et-Nevis
Le19décembre 1996
Monsieur lePrésident,
Nous avons reçuvotre lettre parlaquelle vousinformez Saint-Kitts-et-Nevis desnotifications
concernant sonprogramme d'intégration pourladeuxième étape delamiseenoeuvre del'Accord
surlestextiles etlesvêtements etvous demandez deséclaircissements ausujet desanotification
concernant lapremière étape.
Saint-Kitts-et-Nevissouhaiteconserverledroitd'utiliserlesdispositionsdel'article6del'Accord
surlestextiles etlesvêtements etintégrera dans lecadre duGATT de1994 lesproduits qui
représentaient pasmoins de16pourcentduvolume total, en1990, desesimportations desproduits
visésàl'Annexe.1Lesproduits intégrés proviennent desgroupes ci-après: tissus (23pourcent), articles
confectionnés (16,10 pourcent) etvêtements (53pourcent).
Ladésignation ligne parligne desproduits, lescodes duSHetlesvaleurs correspondantes
sontindiqués danslestableaux ci-après. Vous trouverez également ci-joint leprogramme d'intégration
pourladeuxième étapequiconcerne lesproduits quireprésentaient pasmoins de17pourcentduvolume
totaldesimportations deSaint-Kitts-et-Nevis, en1990, desproduits visés àl'Annexe.2
Nous espérons quelesnotifications sontconformes auxprescriptions.
Veuillez agréer, Monsieur lePrésident, lesassurances dematrèshaute considération.
(signé)
Kemoy Liburd-Chow
Chargé ducommerce etdesinvestissements
Monsieur András Szepesi
Président
Organe desupervision destextiles
Organisation mondiale ducommerce
Centre William Rappard
154,ruedeLausanne
CH-1211 Genève 21
Suisse
1Lapremière étape del'intégration feral'objet d'unenotification quiseradistribuée séparément souslacote
G/TMB/N/193/Add.1.
2Ladeuxième étape del'intégration feral'objet d'unenotification quiseradistribuée séparément souslacote
G/TMB/N/217.