ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/ECU/13
11 janvier 2001
(01-0141)
Comité de l'agriculture Original:  espagnol
NOTIFICATION
Le Secrétariat a reçu de la Mission permanente de l' Équateur , le 8 janvier 2001, la
notification ci-après concernant les contingents tarifaires et autres pour 2000 (tableau MA:2 ).G/AG/N/ECU/13
Page 2Tableau MA:2 ACCES AUX MARCHÉS:  Équateur
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  2000
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour la période en question
(tonnes)Importations dans les
limites du contingent
pendant l'année
(tonnes)
(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(sur la base de la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)
12 3 4
Dindons et dindes entiers, frais ou réfrigérés 02072200242 242
Morceaux et abats de coqs ou de poules,
congelés020741002 417 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres
formes solides, d'une teneur en poids de
matières grasses n'excédant pas 1,5 pour cent04021000 a)
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres
formes solides, d'une teneur en poids dematières grasses excédant 1,5 pour cent, sansaddition de sucre ou d'autres édulcorants04022100 a)1 190 0
Autres, d'une teneur en poids de matières
grasses d'au moins 26 pour cent, sur produitsec04022900 a)
Glucose 170230901 500 0
Glucose contenant du fructose 17024010200 0
Sirop de glucose 17024020100 0
Maïs dur, autre 1005900019 065 19 065
Sorgho en grains, autre 1007009011 917 11 917
Amidon de maïs 11081200133 0
Tourteaux de soja 2304000017 000 17 000
Tourteaux de navette ou de colza 230640006 000 0
Froment (blé) (toutes les positions, autres que
pour la consommation animale)10010000465 000 116 250
Orge, autre que de semence 10030090 b)15 500 15 500G/AG/N/ECU/13
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Malt non torréfié 11071000 b)
Amidon de froment (blé) 11081100117 0
Notes:
a) Le contingent concernant les positions 04021000, 04022100 et 04022900 est unique et complémentaire.
b) Le contingent concernant les positions 10030090 et 11071000 est unique et complémentaire.
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