N° ____________________ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SECRET/HS96/39/Rev.1
7 août 1998
(98-3140)
Original:  anglais
MODIFICATIONS APPORTÉES AU SYSTÈME HARMONISÉ EN 1996
Communication de documentation
Liste CXVII – Malte
Révision
La Mission permanente de Malte a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après,
datée du 23 juillet 1998.
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J'ai l'honneur de vous faire savoir que les autorités maltaises ont révisé la transposition de leur
liste tarifaire dans le SH96 qui vous avait été communiquée le 23 mars et avait été distribuée dans le
document G/SECRET/HS96/39 et ont procédé à des ajustements et des corrections techniques.
En conséquence, je vous adresse ci-joint la disquette contenant la Liste tarifaire de Malte, qui
reprend les modifications mentionnées plus haut.
Je vous saurais donc gré de bien vouloir distribuer la version révisée aux États Membres de
l'OMC.
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Si aucune objection n'est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compter de la date
du présent document, la Liste révisée CXVII – Malte sera considérée comme approuvée et sera
officiellement certifiée.
Des exemplaires du document peuvent être obtenus sur support électronique (MS Word et
Excel) du Mécanisme de diffusion des documents sous la rubrique "Listes concernant l'accès aux
marchés – SH96", ou sur papier auprès de la Division de l'accès aux marchés (Mme Wood,
bureau 3142, tél. 739 50 79).
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