RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/REG117/M/1
18 décembre 2001
(01-6376)
Comité des accords commerciaux régionaux
Trentième session
EXAMEN DE L'ACCORD DE LIBRE-ÉCHANGE ENTRE L'AELE
ET L'EX-RÉPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACÉDOINE
Note sur la réunion du 26 septembre 2001
Président:  M. A.J. Dumont (Argentine)
1. La réunion a été convoquée par l'aérogramme WTO/AIR/1618.
2. Au titre du point B.II de l'ordre du jour de sa trentième session, le Comité des accords
commerciaux régionaux (CACR) a abordé l'examen de l'Accord de libre-échange (ALE) entre l'AELE
et l'ex-République yougoslave de Macédoine (ERYM).  Les questions suivantes ont été examinées:
A. Observations générales
B. Section I – Renseignements généraux sur l'Accord
C. Section II – Dispositions en matière de commerce
3. Le Président a indiqué qu'il s'agissait du premier examen de l'Accord de libre-échange entre
l'AELE et l'ERYM.  La notification de l'Accord avait été distribuée sous la cote WT/REG117/N1, et
le texte de l'Accord sous les cotes WT/REG117/1 et Add.1.  Il a proposé de procéder à l'examen en
demandant tout d'abord aux Parties et aux autres Membres de présenter des observations générales,
puis de passer aux points spécifiques de l'Accor d, en utilisant le document WT/REG117/3, établi
selon le modèle de présentation type, pour guider le débat.  Il a rappelé le mandat pour l'examen,adopté le 14 mars 2001 par le Conseil du commerce des marchandises, tel qu'il figure dans le
document WT/REG117/2 et son corrigendum:  "examiner, à la lumière des dispositions pertinentes du
GATT de 1994, la Zone de libre-échange entre les États de l'AELE et l'ex-République yougoslave de
Macédoine;  présenter un rapport au Conseil du commerce des marchandises".  Ce mandat s'appliquait
conjointement avec les points convenus suivants:  "Il est entendu que les points convenus dont lePrésident du Conseil du commerce des marchandises a donné lecture au titre du point 7 de l'ordre du
jour de la réunion du 20 février 1995 et qui sont reproduits dans le document WT/REG3/1
s'appliquent mutatis mutandis à l'examen des accords.  Il est également entendu qu'au cours de
l'examen, il sera tenu dûment compte des différences intrinsèques entre les unions douanières et les
zones de libre-échange."
A. O
BSERVATIONS GÉNÉRALES
4. Le représentant de la Norvège, parlant au nom des États de l'AELE  et de la Macédoine , a
informé le Comité que l'Accord avait été conclu le  19 juin 2000 et devait entrer en vigueur pendant la
seconde moitié de 2001, lorsque toutes les Parties auraient achevé la procédure de ratification.
L'Accord et les arrangements bilatéraux concernant l'agriculture avaient été notifiés au Conseil ducommerce des marchandises le 11 décembre 2000, conformément à l'article XXIV:7 a) du GATT.  Le
Comité avait reçu des renseignements généraux sur l'Accord, présentés selon le modèle de
présentation type, dans le document WT/REG117/3.  Les renseignements fournis donnaient une vueWT/REG117/M/1
Page 2
d'ensemble de l'Accord et visaient à faciliter la tâche du Comité.  Les Parties étaient prêtes à donner
des éclaircissements supplémentaires et à répondre à toutes questions ou observations du Comité
durant la réunion, ainsi qu'à fournir, si nécessaire des réponses écrites à toutes questions écrites.
L'intervenant a déclaré que l'Accord devait être examiné dans le contexte de la politique des États de
l'AELE dans les Balkans.  L'élargissement du rése au d'accords de l'AELE dans les Balkans avait été
entrepris en vue de contribuer substantiellement à l'effort engagé en commun par l'Europe pour
apporter la paix et la stabilité dans la région.  C'est ainsi que les États de l'AELE avaient conclu un
ALE avec la Croatie le 21 juin 2001 et avaient signé des déclarations de coopération avec l'Albanie en
1992 et avec l'ex-République de Yougoslavie en 2000.  L'Accord  instaurait une zone de libre-échange
conforme à la définition donnée à l'article XXIV:8 du GATT.  Sa structure et ses dispositions de fond
étaient semblables à celles des autres accords conclus par l'AELE et examinés par le Comité dans le
passé.  L'Accord portait sur le commerce des produits industriels, des produits de la pêche et autresproduits de la mer, ainsi que des produits agricoles transformés.  Les arrangements bilatéraux sur
l'agriculture prévoyaient une libéralisation substantielle du commerce des produits agricoles de base et
faisaient partie des instruments portant création de la zone de libre-échange.  L'Accord assurait un
traitement asymétrique favorable à la Macédoine en accordant des périodes de transition, de six et
neuf ans pour certains produits industriels et de quatre et sept ans pour quelques produits de la pêche.L'Accord prévoyait un cumul bilatéral de l'origine entre les Parties.  En outre, il contenait des
dispositions relatives aux monopoles d'État, aux règlements techniques, à la concurrence, aux marchés
publics et aux droits de propriété intellectuelle.  Une clause évolutive prévoyait la possibilité de
développer par la suite les dispositions existantes et de les étendre à des domaines non visés par
l'Accord.  L'intervenant a précisé que le document distribué aux Membres, établi selon le modèle deprésentation type, contenait aussi des statistiques pour 2000 concernant le commerce global, le
commerce par produit et le commerce effectué dans le cadre de l'Accord entre l'AELE et la
Macédoine.  Les Parties estimaient que l'Accord était conforme aux prescriptions et aux dispositions
de l'article XXIV du GATT et au Mémorandum d'accord sur l'interprétation de l'article XXIV
du GATT de 1994 (le "Mémorandum d'accord"):  il serait mis en œuvre en conformité avec les règlesde l'OMC et complémentairement au système commercial multilatéral.  Les Parties étaient prêtes à
jouer un rôle constructif dans le processus d'examen afin que celui-ci puisse aboutir.
5. Le représentant de la Hongrie a salué l'Accord qui, selon lui, contribuerait à la stabilité de la
région et au développement commercial et économique de la Macédoine.  Il se félicitait du fait que
l'Accord prenait en considération la situation spécifique de la Macédoine et était convaincu que cela
favoriserait une croissance vigoureuse du commerce entre les Parties durant la période de transition.
Il considérait que les Parties avaient fourni les renseignements et les données statistiques nécessairespour évaluer et passer en revue l'Accord.  Il était lui aussi convaincu que l'Accord était conforme à la
lettre et à l'esprit de l'article XXIV.
6.  Le représentant des Communautés européennes s'est félicité des efforts accomplis par les
États de l'AELE et l'ERYM pour parvenir à la conclusion de l'Accord, et en particulier des efforts
effectués par les Parties dans la région pour apporter la stabilité et permettre à l'économie de sedévelopper sur des bases plus stables.  Il a mentionn é l'accord conclu entre les CE et l'ERYM et en a
rappelé en particulier le nom - accord de stabilisation et d'association - pour mettre en relief le
contexte économique et politique dans lequel ces accords avaient été conclus.  Il considérait que
l'Accord AELE-ERYM contribuerait également à une évolution économique et politique positive dans
la région.  Il a exprimé sa satisfaction devant les renseignements fournis par les Parties à l'Accorddans le document établi selon le modèle de présentation type et les données statistiques qui avaient été
présentées.  Il considérait que l'Accord répondait au critère pertinent de l'article XXIV du GATT;  il a
toutefois indiqué qu'il pourrait avoir des questions à poser sur quelques points de détail.WT/REG117/M/1
Page 3
B. SECTION I – R ENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L 'ACCORD
7. Le représentant de l'Australie a exprimé sa préoccupation au sujet de la portée de l'Accord
dans le secteur agricole.  Se référant au document établi selon le modèle, il a fait observer que les
Parties avaient conclu des accords bilatéraux séparés portant sur les produits agricoles.  Il a rappelé
qu'en présentant l'Accord, le représentant de la Norvège avait indiqué que les arrangements bilatérauxavaient été notifiés et qu'ils faisaient partie intégrante de l'Accord.  Il a cependant relevé que le texte
de ces arrangements n'avait pas été présenté au Comité et se demandait si les Parties pourraient le
mettre à la disposition du Comité.  Il a également demandé aux Parties d'expliquer leur choix de
conclure des accords séparés pour les produits agricoles et les produits industriels puisque, pris
individuellement, ils ne satisfaisaient pas à la prescription relative à "l'essentiel des échanges
commerciaux".  Quant aux données commerciales fournies par les Parties à l'annexe II du
document WT/REG117/3, il s'est demandé comment les préférences tarifaires avaient pu êtreappliquées en 2000, puisque l'Accord ne devait entrer en vigueur que pendant la deuxième moitié de
2001.  Il a demandé aux Parties si ces chiffres indiquaient la valeur des préférences qui avaient été
appliquées si l'Accord avait été en vigueur en 2000.  Il a fait observer que dans l'affirmative, plus de
10 pour cent du commerce régional total antérieur à l' entrée en vigueur de l'Accord aurait été exclu.
8. Le représentant de la Norvège a répondu qu'à sa connaissance, le texte des arrangements sur
l'agriculture avait été transmis au Secrétariat pour consultation.  Il a ajouté que si tel n'était pas le cas,
cela serait fait immédiatement.  En ce qui concerne la portée de l'Accord, il pensait que la zone de
libre-échange couvrait l'essentiel des échanges commerciaux, y compris dans l'agriculture, et s'est
référé aux statistiques fournies dans le document établi selon le modèle qui indiquaient que l'Accord
portait sur près de 90 pour cent du commerce entre l'AELE et la Macédoine.  En ce qui concerne lanégociation d'arrangements bilatéraux dans le secteur agricole, il a expliqué que cela était dû au fait
que les États de l'AELE n'avaient pas les mêmes politiques agricoles.  Pour ce qui est des données
commerciales, il a confirmé l'observation du délégué de l'Australie:  les statistiques montraient quelle
aurait été la situation si l'Accord était entré en vigueur à la date prévue.  Cependant, il a répété que
selon lui, la proportion de presque 90 pour cent ment ionnée antérieurement satisfaisait pleinement au
critère de "l'essentiel des échanges commerciaux".
9. Le représentant de la Hongrie a déclaré que sa délégation pensait que l'agriculture était visée
par l'Accord.  Il a ajouté que l'article XXIV du GATT ne spécifiait pas sous quelle forme les secteurs
spécifiques devaient être inclus dans l'ALE et que ce qui était vraiment important, c'était que l'Accord,
la notification et le document établi selon le modèle de présentation type indiquaient clairement que
les arrangements bilatéraux faisaient partie intégrante de l'ALE, les conditions étant ainsi remplies
pour qu'il soit satisfait au critère de l'"essentiel des échanges commerciaux".
10. Le représentant des États-Unis a relevé que l'Accord portait sur les produits agricoles, les
produits de la pêche et autres produits de la mer, ainsi que sur d'autres produits agricoles transformés,
et se demandait si les produits forestiers entraient également dans son champ d'application.  En ce qui
concerne les données commerciales, il a fait observer que dans les annexes du document établi selon
le modèle, figuraient les statistiques sur les importations des États de l'AELE, mais pas de l'ERYM, eta demandé aux Parties quand il était prévu de faire parvenir ces statistiques au Comité.
11. Le représentant de la Norvège a répondu qu'en ce qui concerne la question des secteurs visés,
il tenterait de fournir une réponse au cours de la réunion ou par écrit.  Revenant à la question des
données commerciales, il a indiqué que le premier tableau de l'annexe du document établi selon le
modèle contenait des données sur la totalité du commerce – importations et exportations – entre lesParties.  Quant au troisième tableau de l'annexe, il a précisé qu'il comportait, outre des statistiques sur
les importations de l'Islande, de la Norvège et de la Suisse en provenance de la Macédoine, des
statistiques sur les exportations de ces mêmes États de l'AELE à destination de la Macédoine, ce qui,WT/REG117/M/1
Page 4
pour lui, représentait la même chose que les importations de la Macédoine en provenance de ces trois
États de l'AELE.
12. Le représentant des Communautés européennes a dit qu'étant donné la situation économique
et politique particulière régnant dans l'ERYM, il était douteux que les statistiques présentées dans le
document établi selon le modèle soient assez représentatives pour qu'on puisse en tirer quelqueconclusion que ce soit au sujet de l'Accord examin é.  Il a mentionné, pour montrer les distorsions
possibles de ce que l'on pouvait considérer comme des tendances à long terme, les variations très
brutales, entre 2000 et 1999, des chiffres en pourcentage figurant dans le tableau 2 du document établi
selon le modèle – commerce total dans les deux sens entre l'AELE et l'ERYM.  Il paraissait par
conséquent difficile de tirer des conclusions quant à la portée de l'Accord uniquement à partir de ces
pourcentages.  Rappelant que le Comité avait considéré qu'en certaines occasions, les statistiques
devaient être nuancées par d'autres considérations pertinentes, il a fait observer que l'examen del'Accord AELE-ERYM était l'une de ces occasions.
13. Le représentant de la Hongrie a relevé que des statistiques sur les importations et les
exportations étaient disponibles et se félicitait du fait que les États de l'AELE avaient fourni des
statistiques sur les exportations en plus des statistiques sur les importations.  Vu la situation
particulière régnant dans la région et le pays considérés, il n'était pas surprenant que la Macédoine soitprésentement incapable de fournir des statistiques ventilées détaillées sur les importations et les
exportations.
14. Le représentant des États-Unis a observé qu'il n'était pas possible de considérer que des
statistiques d'exportation étaient identiques à des statistiques d'importation, en particulier quand les
données variaient autant, puisque même dans un contexte normal, les statistiques d'importationavaient tendance à être beaucoup plus exactes.  Après les observations qu'il avait entendues, il était
préoccupé par la façon dont avaient été obtenus les renseignements contenus dans l'annexe I du
document établi selon le modèle.  Il a demandé confirmation de ce qu'il avait cru comprendre, à savoir
que le chiffre du commerce total n'était pas une addition de statistiques d'importation mais reposait
uniquement sur des renseignements fournis par l'AELE.
15. Le représentant de la Norvège a reconnu que seules les sources statistiques de l'AELE avaient
été utilisées.  Il a remercié la délégation hongroise pour son intervention et insisté sur le fait qu'on
devait faire preuve de beaucoup de compréhension vu la situation d'un pays comme la Macédoine et
sa capacité de produire des données statistiques.  Il a ajouté que c'était à la lumière de ces
considérations qu'il avait été jugé plus productif d'utiliser les données de l'AELE.
C. SECTION II – D ISPOSITIONS EN MATIÈRE DE COMMERCE
16. Citant l'article 4.2, section II, de l'Accord, la représentante du Canada a demandé aux Parties
de confirmer qu'à la fin de la période d'élimination progressive de neuf ans, tout le commerce et toutes
les marchandises pouvant être échangées entre les Parties, à l'exception des produits agricoles,
seraient exemptés de droits.  Dans le tableau I, de l'annexe du document établi selon le modèle, à la
page 10, elle a remarqué qu'il n'y avait pas d'échanges commerciaux indiqués pour les chapitres 79, 80
et 81 et qu'il n'était pas précisé si ces marchandises bénéficieraient ou non à l'avenir de l'accès enfranchise.  Le représentant de la Norvège a confirmé qu'après la période d'élimination progressive de
neuf ans, tout le commerce des marchandises industrielles et des produits de la pêche serait enfranchise.
17. Citant le dernier paragraphe de la section II, article 3, du document établi selon le modèle
(règles d'origine), le représentant des États-Unis a demandé aux Parties de préciser si le régime du
cumul paneuropéen s'appliquait à l'Accord.  Étant donné que les États de l'AELE participaient au
régime paneuropéen, il se demandait si des importations provenant, par exemple, des CE pouvaientWT/REG117/M/1
Page 5
être considérées comme originaires de l'AELE et remplir ainsi les conditions en matière d'origine
prescrites par cet accord particulier, qui ne conc ernait que l'ERYM et les États de l'AELE.  Par
ailleurs, comme les dispositions relatives à l'agriculture avaient été négociées séparément entre les
États de l'AELE et l'ERYM, il s'est demandé s'il pouvait y avoir cumul dans ce contexte, par exemple
entre la Suisse et la Norvège pour des produits agricoles à destination de l'ERYM.
18. Le représentant de la Norvège a répondu par la négative aux deux questions du délégué des
États-Unis.  Premièrement, il a précisé que la Macédoine ne participant pas encore au système
paneuropéen, le cumul était strictement bilatéral et les intrants en provenance de pays européens tiers
à destination des États de l'AELE ne bénéficiaient pas du cumul bilatéral prévu par l'Accord.  Quant à
la deuxième question, il y a simplement répondu par la négative.  Souhaitant des précisions sur le sens
de cette réponse, le représentant des États-Unis a demandé si un produit partiellement originaire de
Suisse et partiellement originaire de Norvège ne pourrait pas bénéficier du cumul aux fins de la
détermination de l'origine.  Le Président a fait remarquer que cela pouvait aussi signifier qu'il
n'existait pas de produits agricoles combinant des intrants suisses et norvégiens, ce qui lui paraissaitassez normal étant donné la nature particulière des produits agricoles.  Répondant à cette observation,
le représentant des États-Unis a dit que la Suisse possédait une grande industrie agroalimentaire tout à
fait en mesure de transformer des produits venant de Norvège, comme des produits de la pêche ou
d'autres produits agricoles, qui pourraient théoriquement bénéficier du cumul aux fins de la
détermination de l'origine.  Du fait de ces circonstances particulières, il considérait que la question
valait la peine d'être posée.  Le représentant de la Norvège, après avoir consulté la délégation suisse, a
réitéré sa réponse négative et a dit qu'il n'avait pas beaucoup plus à ajouter.  Le Président a fait
observer que de telles réponses négatives ne permettaient pas de régler définitivement la question etpensait qu'il serait plus facile d'apporter des éclaircissements par le biais d'un échange de
communications écrites.
19. Le Président a indiqué que ce premier examen de l'ALE entre les État s de l'AELE et l'ERYM
avait permis au Comité de clarifier certaines questions, bien que d'autres soient toujours en suspens.
Il a invité les délégations qui souhaitaient poser des questions supplémentaires à les transmettre auSecrétariat pour le 12 octobre au plus tard et les Parties à communiquer leurs réponses par écrit aussi
rapidement que possible le 30 novembre au plus tard, afin que le Secrétariat puisse établir un nouveau
document à temps pour la prochaine réunion du Comité.
20. Le Comité a pris note des observations formulées.
__________