 ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/537/Add.1 
30 septembre 2003 
 (03-5117) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
   
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
  Les États-Unis
 ont fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du 
22 septembre 2003. 
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 Titre indiquant la nature de la mesure SPS ou le produit visé:  Update of Nursery Stock Regulations
 
(Actualisation de la réglementation relative au matériel de pépinière)  
  Le Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS) du Département de 
l'agriculture des États-Unis adopte en tant que rè gle finale un texte réglem entant l'importation de 
matériel de pépinière, qui prescrit une certification additionnelle pour les graines de guizotia et le lilas 
importés, reflète des changements dans la taxinomie botanique et la distribution des organismes 
nuisibles et modifie les exigences en matière de quarantaine post-entrée applicables aux végétaux 
importés.  Il est aussi apporté plusieurs modifications visant à actualiser et à clarifier la réglementation ainsi qu'à en accroître l'efficacit é.  Ces mesures sont nécessaires pour actualiser la réglementation 
existante et la rendre plus facile à comprendre et à appliquer.  
 Le document peut être obtenu à l'adresse ci-après: 
 United States SPS Enquiry Point/Notification Point 
 (Point d'information SPS/Point notifications SPS des États-Unis)  Attn:  Roseanne Freese  Acting United States SPS Enquiry Point Officer  Food Safety & Technical Services Division 
 USDA/Foreign Agricultural Service 
 Téléphone:   202 690-1642  Téléfax:   202 720-7772  Courrier électronique:  fstsd@fas.usda.gov
 
 
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