  
  
G/TBT/N/USA/1481/Rev.1/Add.2/Corr.1  
27 octobre  2022 
(22-8080) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 2 7 octobre 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Energy Conservation Program : Test Procedures for Electric Motors  (Programme d'économie 
d'énergie . Procédures d'essai applicables aux moteurs électriques)  
 
Correction  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2022-10-26/html/C1 -2022-21891.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2022-10-26/pdf/C1 -2022-21891.pdf  
 
La correction ci -après est à apporter au document 2022 -21891 (Règle) reproduit aux pages  63588 
à 63660 de l'édition du mercredi 1 9 octobre 2 022 du Federal Register : 
Sec. 431.12 [Corrigé]  
Dans la section 431.12, à la page  63655, dans la deuxième colonne, supprimer la première définition 
des moteurs de conception HY de la CEI en supprimant les lignes 11 à 25.  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/USA/22_7290_00_e.pdf  
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