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5 janvier  2023 
(23-0132) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 4 janvier 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Instruction normative ( Normative instruction ) n° 159 du 1er juillet 2 022 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6525941/IN_197_2022_.pdf/cd476a8e -
14ef-4810-8789-4a95844e1f8e  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Instruction normative n° 159 du 1er juillet 2 022, qui avait été notifiée au moyen du 
document G/TBT/N/BRA/1420 et qui établit les listes des parties d'espèces végétales qui sont 
admises dans la préparation de thés et qui peuvent être utilisées comme épices, a été modifiée par 
l'Instruction normative n° 197 du 8 décembre 2 022. 
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  