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5 septembre  2022 
(22-6588) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Crabes de zoo spécifiés.  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent  ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Île Christmas (Australie) ; Japon.  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard for Zoo Crabs  (Norme sanitaire à 
l'importation pour les crabes de zoo) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 18 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_5809_ 00_e.pdf  
6. Teneur : La Norme sanitaire à l'importation notifiée spécifie les exigences minimales à 
satisfaire lors de l'importation de crabes araignées géants du Japon ( Macrocheira 
kaempferi ) provenant de ce pays et de crabes de cocotier ( Birgus latro), de crabes rouges 
(Gecarcoidea natalis ) et de crabes bleus ( Discoplax celeste ) provenant de l'Île Christmas 
(Australie) . Elle contient un modèle du certificat officiel que l'autorité exportatrice 
compétente doit utiliser.  
La proposition en matière de gestion des risques mentionne les risques liés aux crabes de 
zoo, indique comment les options de gestion des organismes présentant des risques ont 
été évaluées et établit des recommandations pour les exigences en matière d'importation 
applicable s aux crabes de zoo.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Code x ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre  9.8 du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : G/SPS/N/NZL/694  
- 2 - 
  [ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaq ue fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Risk Management Proposal  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_5809_01_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 17 octobre  2022 
Date projetée pou r la publication (jj/mm/aa) : 17 octobre  2022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 17 octobre  2022 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 17 octobre  2022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/ov erview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organizatio n-notifications/  
 