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9 janvier  2023 
(23-0246) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 9 janvier 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Identity and quality of sugarcane brandy and Cachaça  (Identité et qualité du brandy à 
base de canne à sucre et de la cachaça)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 27 décembre 2 022 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1 février 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -mapa -n-539-de-26-de-dezembro -de-
2022-453828778  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Arrêté MAPA/SDA n° 339 du 2 8 juin 2 021 portant ouverture d'une période de consultation 
publique au sujet d'un projet de règlement technique relatif à l'identité et à la qualité du brandy à 
base de canne à sucre et de la cachaça, notifié au moyen du document G/TBT/N/BRA/1206, a été 
adopté en tant qu'Arrêté MAPA n°  539 du 2 6 décembre 2 022. 
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  