RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2019/1901 DE LA COMMISSION 
du 7 novembre 2019 
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en citrinine dans 
les compléments alimentair es à base de levure de riz rouge fermentée Monascus purpureus 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour la citrinine dans les 
compl éments alimentaires à base de levure de riz roug e fermentée Monascus purpureus. 
(2) Invité par la Commission à rendre un avis scientifique sur les risques pour la santé liés à la présence de citrinine dans 
les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne 
alimentaire de l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adopt é, le 2 mars 2012, un avis 
sur les risques pour la santé publique et la santé animale liés à la présence de citrinine dans les denrées alimentaires et 
les aliments pour animaux (3). Le groupe scientifique sur les contaminants a conclu que, sur la base des données 
disponibles, on ne pouvait excl ure que la citrinine, lorsqu’elle est présente à des teneurs non préoccupantes en 
term es de néphroto xicité, présente tout efois des risques sur le plan de la génot oxicité et de la carcinogénicit é. 
(3) Les données disponibles concer nant la présence de citrinine dans certaines préparations de levure de riz roug e ont 
révélé des teneurs élevées en citrinine dans ces préparations. C’est la raison pour laquelle une teneur maximale pour 
la citrinine dans les préparations de levure de riz rouge a été établie dans le règlement (CE) no 1881/2006. Étant 
donné les lacunes dans les connaissances concer nant la présence de citrinine dans les préparations de levure de riz 
roug e et dans d’autres denrées alimentaires ainsi que les incer titudes qui subsistent en ce qui concer ne la 
génoto xicité et la carcinog énicité de la citrinine, il a été jugé appropr ié de revoi r la teneur maximale. 
(4) En 2015, l’Autorité a publié un appel à propositions ayant pour objectif de recherc her les concentrations de citrinine 
dans des échanti llons de denrées alimentaires en ciblant spécifi quement les céréales et les produits à base de céréales 
proven ant de diffé rentes régions géographiques d’Europe. Le rappor t décr ivant les résultats de ces rech erches, intitulé 
«Occur rence of citrinin in food» (4), a été publié en 2017. Des données représentatives ont été obtenu es en ce qui 
concer ne la présence de citrinine dans les denrées alimentaires en Europe, principalement dans les céréales et les 
produits à base de céréales et dans les compl éments alimentaires à base de levure de riz roug e fermentée . 
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5). 
(3)Groupe de l’EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (CONT AM); Scientific Opinion on the risks for public and animal health 
related to the presence of citrinin in food and feed. EFSA Jour nal 2012;10(3):2605. [82 p.] Disponible en ligne à l’adresse suivante: www . 
efsa.europa.eu/efsa jour nal 
(4)López P, de Nijs M, Spanjer M, Pietr i A, Bertuzzi T, Starski A, Postupolski J, Castellar i M et Hor tós M, 2017. Gener ation of occur rence data 
on citrinin in food. Publication connex e de l’EFSA 2017:EN-1177. 47 p. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 293/2                                                                                                                                         14.11.2019   (5) Il ressor t des nouvelles données sur la présence de citrinine qu’il n’est pas nécessaire d’établir des teneurs maximales 
de citrinine dans les denrées alimentaires autres que les compl éments à base de levure de riz rouge. Cependant, en ce 
qui concer ne la citrinine présente dans les compléments alimentaires contenant la levure rouge Monascus purpureu s, 
les données représentatives obtenu es prouvent que la teneur maximale devrait être abaissée. On ne dispose d’aucune 
nouvelle donnée de toxicité relative à la citrinine qui rendrait nécessaire une mise à jour de l’évaluation effectuée par 
l’Autorité concer nant les risques que représent e la citrinine pour la santé publique. Par conséquent, les incer titudes 
quant à la génot oxicité et à la carcinog énicité de la citrinine demeurent. Il impor te donc, aux fins de la prot ection de 
la santé publique, que les teneurs en citrinine dans les denrées alimentaires soient les plus faibles qu’il est 
raisonnablement possible d’atte indre. Cela vaut en particulier pour les compl éments alimentaires à base de levure de 
riz roug e fermentée, puisque les données font apparaître de teneurs très élevées en citrinine dans certains 
échanti llons de ces produits, entraînant une forte exposition à la citrinine pour les consommate urs de ces produits. 
Parallèlement, il ressor t des données disponibles que l’application de bons procédés de fabr ication permet d’obten ir 
de faibles teneurs en citrinine dans les compl éments alimentaires à base de levure de riz rouge fermentée Monascus 
purpureus. Com pte tenu des incer titudes qui demeurent en ce qui concer ne la toxicité de la citrinine et la possibilit é 
de parvenir à de faibles niveaux de citrinine par l’application de bonnes pratiques de fabr ication, il y a lieu d’abaisser 
la teneur maximale pour la citrinine dans les compl éments alimentaires à base de levure de riz rouge fermentée 
Monascus purpureus, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine. 
(6) Il convient de prévoir un délai raisonnable pour permettre aux États membres et aux exploitants du secteur 
alimentaire de s’adapte r aux nouvelles exige nces établies dans le présent règlement. Dès lors, le règlement (CE) 
no 1881/2006 devrait être modifié en conséquence. 
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Les compl éments alimentaires à base de levure de riz roug e fermentée Monascus purpureus qui ont été légalement mis sur le 
march é avant l’entrée en vigueur du présent règlement peuvent rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilit é minimale 
ou leur date limite de consommation. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 1er avril 2020. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 7 novembre 2019.  
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCKER     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.11.2019                                                                                                                                         L 293/3   ANNEXE 
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée comme suit: 
1. à l’annexe, section 2, du règlement (CE) no 1881/2006, le point 2.8.1 est remplacé par le texte suivant : 
Denrées alimentaires (1) Teneurs maximales (µg/kg) 
«2.8 Citr inine  
2.8.1 Com pléments alimentaires à base de 
levure de riz rouge fermentée Monascus 
purpureus 100»   
2. la note de bas de page «(*) La teneur maximale doit être revue avant le 1er janvier 2016 à la lumière des informations 
concer nant l’exposition à la citrinine présent e dans d’autres denrées alimentaires et des informations actualisées 
concer nant la toxicité de la citrinine, en particulier en ce qui concer ne la carcinog énicité et la génoto xicité» est 
suppr imée.   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 293/4                                                                                                                                         14.11.2019   