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15 décembre  2021 
(21-9389) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 4 décembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation de l' Ouganda . 
 
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Intitulé : DUS DEAS 105 :2019 . Roasted coffee beans and roasted ground coffee - Specification  (Café 
en fèves torréfié et café torréfié moulu - Spécifications), deuxième édition  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 10 septembre 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'objet du présent addendum est d'informer les Membres de l'OMC que le projet de norme 
ougandaise DUS D EAS 105 :2019, "Café en fèves torréfié et café torréfié moulu - Spécifications, 
deuxième édition", notifié au moyen des documents G/TBT/N/UGA/1042 et 
G/TBT/N/UGA/1042/Add.1, est entré en vigueur le 1 0 septembre 2 021. La norme ougandaise (US 
EAS 105 :2020, Café en fèves torréfié et café torréfié moulu - Spécifications, deuxième édition) peut 
être achetée en ligne via le lien suivant: https://webstore.unbs.go.ug/  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  