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6 mars 2023 
(23-1550) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 6 mars 2 023, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Ouganda . 
 
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Titre : DUS 970 -2: 2022, Agglomerated stone - Slabs and cut -to-size products for vanity and kitchen 
tops (Pierre reconstituée - Dalles de pierre reconstituée et produit coupé à dimensions pour dessus 
de meuble de toilette et plan de travail de cuisine), deuxième édition  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 13 décembre  2022 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'objet du présent addendum est d'informer les Membres de l'OMC que le projet de norme 
ougandaise DUS 970 -2: 2022 (Pierre reconstituée - Dalles de pierre reconstituée et produit coupé à 
dimensions pour dessus de meuble de toilette et plan de travail de cuisine), deuxième édition, notifié 
au moyen du document G/TBT/N/UGA/1607, a été adopté le 1 3 décembre 2 022. La norme 
ougandaise US 970 -2: 2022, (Pierre reconstituée - Dalles de pierre reconstituée et produit coupé à 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/UGA/1607/Add.1  
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  dimensions pour dessus de meuble de toilette et plan de travail de cuisine), deuxième édition, peut 
être achetée en ligne via le lien suivant: https://webstore.unbs.go.ug/  
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