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15 septembre  2021 
(21-6854) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 5 septembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Consolidation of Metrological Technical Regulation for alcohol meters (Consolidation du 
Règlement technique métrologique pour les alcoomètres)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 13 septembre 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er décembre 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-369-de-8-de-setembro -de-2021-
344179097  http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002831.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notifi cation:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) a publié 
le 8 septembre 2 021 l'Arrêté n°369, qu i consolide le Règlement technique métrologique pour les 
alcoomètres destinés à mesurer la concentration d'alcool dans l'air expiré, ce qui correspond à la 
masse d'alcool par litre d'air pulmonaire profond.  
L'Arrêté INMETRO n°  369 abroge:  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/46/Add.1  
- 2 - 
  - l'Arrêté INMETRO n°  006 du 1 7 janvier 2 002, publié dans le Journal officiel brésilien du 2 1 janvier 
2002, section 1, page 200 et notif ié sous la cote G/TBT/N/BRA/46  
- L'Arrêté INMETRO n° 202 du 4 juin 2 010, publié au Journal officiel brésilien du 8 juin 2 010, section 
1, page 62.  
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