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5 juin 2020 
(20-4035) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Chevaux, ânes, mulets et bardots  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import health standard : Horses  (HORANIIC.GEN) (Norme 
sanitaire d'importation : Chevaux) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 23 
6. Teneur : Établissement d'une norme sanitaire d'importation de Nouvelle -Zélande pour les 
chevaux . Une modification urgente est apportée dans le but de clarif ier les exigences en 
matière d'essai pour la détection de la piroplasmose, afin d'exiger que deux des tests 
sérologiques recommandés par le Code de l'OIE pour le commerce international (l'IFAT 
et le cELISA) soient effectués pendant l'isolement préalable à l'exportation.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgenc e est prise : Un cheval importé en Nouvelle -Zélande en février 2 019 a été 
déclaré positif à la Theileria equi  en mai 2 020. C'est la première fois qu'un cas positif a 
été confirmé en Nouvelle -Zélande . Les premières recherches suggèrent qu'il est probable 
que l'animal importé ait été infecté avant l'importation . Les exigences d'importation au 
moment de l'importation exigeaient qu'un test sérologique négatif soit réalisé pendant 
l'isolement préalable à l'exportation . Dorénavant, les deux tests sérol ogiques 
recommandés par le Code de l'OIE (l'IFAT et le cELISA) pour Theileria equi  et Baesia 
caballi  seront exigés pendant l'isolement préalable à l'exportation dans le but de renforcer 
le niveau de protection de la Nouvelle -Zélande et d'augmenter la proba bilité de détecter 
l'infection plus tôt . Cette mesure ne s'applique pas aux pays indemnes de piroplasmose 
qui disposent de mesures d'importation adéquates.  G/SPS/N/NZL/629  
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  9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Comm ission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Cod e 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre 12.7 Piroplasmose équine  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 
2 juin 2 020 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand  (Coordinatrice, SPS Nouvelle -Zélande)  
P.O. Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande)  
Téléphone : +(644) 894 0431  
Fax: +(644) 894 0733  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand  (Coordinatrice, SPS Nouvelle -Zélande)  
P.O. Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande)  
Téléphone : +(644) 894 0431  
Fax: +(644) 894 0733  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
 