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9 août 2023 
(23-5409) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 9 août 2 023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Energy Conservation Program : Test Procedure for Air Cleaners  (Programme d'économie d'énergie : 
procédure d'essai applicable aux épurateurs d'air)  
Correction  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-08-08/html/C1 -2023-03987.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-08-08/pdf/C1 -2023-03987.pdf  
Les corrections ci -après sont à apporter au document 2023 -03987 (Règle)  reproduit aux pages  
14014 à 14045 de l'édition du lundi 6 mars 2 023 du Federal Regis ter, paragraphe 5.1.2., page 
14045, colonne du milieu:  
PART 430  ENERGY CONSERVATION PROGRAM FOR CONSUMER PRODUCTS (PAR TIE 430  
PROGRAMME D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE POUR LES PRODUITS DE CONSOMMATION)  
* * * * * Appendix FF of Subpart B (Appendice FF de la Sous -Partie B) * * * * *  
5.1.2. Le débit d'air pur pour les PM2,5 peut également être calculé à l'aide des valeurs du débit 
d'air pur pour les fumées et du débit d'air pur pour les poussières, déterminées conformément aux 
sections 5 et 6, respectivement, de la norme AHAM AC -1-2020, selon l'équation suivante:  
[GRAPHIQUE] [FORMAT TIFF OMIS] TR08AU23.010  
*voir le PDF pour le graphique*  
La présente correction et les précédentes actions notifiées sous la cote G/TBT/N/USA/1932  portent 
le numéro de dossier EERE -2021-TP-0036. Le dossier est disponible sur le site Regulations.gov à 
l'adresse suivante: https://www.regulations.gov/docket/EERE -2021-BT-TP-0036/document  et 
permet d'accéder aux documents principaux ainsi qu'aux observations reçues . Les documents sont 
également disponibles sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dossier 
(docket ). 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/23_11603_00_e.pdf  
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