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11 décembre  2023 
(23-8417) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 1 décembre  2023, est distribuée à la demande de la 
délégation de l' Ouganda . 
 
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Titre : DUS 2277 -1:2021, Road vehicles - Maximum road speed limiters for motor vehicles - Part 1 : 
Performance and installation requirements (Véhicules routiers - Limiteurs de vitesse de route 
maximale pour véhicules automobiles - Partie 1 : Exigences en matière de performance et 
d'installation), première édition  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 24 mai 2023 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : L'Ouganda informe les Membres de l'OMC que le projet de norme ougandaise DUS 
2277-1:2021 (Véhicules routiers - Limiteurs de vitesse de route maximale pour véhicules 
automobiles - Partie 1 : Exigences en matière de performance et d'installation, première édit ion), 
notifié au moyen du document G/TBT/N/UGA/1389, a été adopté le 2 4 mai 2023. La norme 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/UGA/1389/Add.1  
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  ougandaise adoptée US 2277 -1:2023 (Véhicules routiers - Limiteurs de vitesse de route maximale 
pour véhicules automobiles - Partie 1 : Exigences en matière de perform ance et d'installation, 
première édition) peut être achetée en ligne via le lien suivant: https://webstore.unbs.go.ug/  
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