RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1396 DE LA COMMI SSION 
du 5 octobre 2020 
concer nant l’aut orisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-tr iméthyldodéca-2,6,10-tri én-1-ol, du 
(Z)-nérol, de l’acéta te de gérany le, du butyrate de géran yle, du formiate de géranyle, du propionate 
de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acéta te de néryle, de l’isobutyrate 
de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acéta te de prényle en tant qu’additifs pour 
l’alimentat ion animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux mar ins 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2) L’utilisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-tr iméthyldodéca-2,6,10-tri én-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de gérany le, 
du butyrate de géranyle, du formiat e de géran yle, du propionate de géranyle, du propionat e de néryle, du formiat e de 
néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géran yle et de l’acétate de prény le (ci-après 
les «substances concer nées») a été autori sée sans limitation dans le temps conf ormément à la directive 70/524/CEE 
en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales. Ces substances ont ensuite été 
inscr ites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conf ormément à 
l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l’article 7 du 
même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu’additifs pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales. Le demandeur a souhaité que ces additifs 
soient classés dans la catégo rie des additifs sensor iels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. La 
demande était accompagnée des informations et documents requis en application de l’article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1831/2003. 
(4) Dans son avis du 25 mai 2016 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, les substances concer nées n’ont pas d’eff et néfast e sur la santé animale, la 
santé humaine ou l’environnement. L’Autorité a conclu qu’en ce qui concer ne le milieu mar in, la dose sûre est 
estimée à 0,05 mg/kg d’aliment pour animaux. Les doses proposées pour les substances concer nées sont 
supér ieures à la dose sûre en ce qui concer ne le milieu mar in; par conséquent, l’utilisation de ces substances pour les 
animaux mar ins n’est pas autor isée. L’Autorité a conclu que dans la mesure où les substances concer nées sont 
efficaces comme arômes dans les denrées alimentaires et étant donné que leur fonction dans les aliments pour 
animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas nécessaire d’en démontrer 
davan tage l’efficacité. Par conséquent, cette conclusion pour rait être extrapolée aux aliments pour animaux. Bien 
que le demandeur ait retiré sa demande pour l’eau destinée à l’abreuvement, il devrait cependant être possible 
d’utiliser les substances concer nées dans des aliments compo sés pour animaux qui sont ensuite administrés par 
l’inte rmédiaire de l’eau. 
(5) En l’absence de données, l’Autorité a conclu que les substances concer nées devraient être considérées comme 
dange reuses en cas de contact avec la peau ou les yeux, et en cas d’inhalation. Le géraniol, le citral et le 3,7,11- 
triméthyl dodéca-2,6,10-tr ién-1-ol seraient aussi des sensibilisants cutanés. En conséquence, il convient d’adop ter 
des mesures de prot ection appropr iées. L’Autorité juge inutile de prévoi r des exigenc es spécif iques en matière de 
surveillance consécutive à la mise sur le march é. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs 
destinés à l’alimentation des animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) 
no 1831/2003. 
(6) Il ressor t de l’évaluation des substances concer nées que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’utilisation des substances 
concer nées selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2016, 14(6):4512. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/6                                                                                                                                           6.10.2020   (7) Il convient de prévoi r des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Étant donné qu’aucun 
motif de sécur ité n’impose la fixation d’une teneur maximale et comp te tenu de la réévaluation effectuée par 
l’Autorité, il convie nt d’indiquer sur l’étiquette de l’additif une teneur recommandée. Il convient que l’étiquette des 
prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. 
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des substances concer nées, il convi ent de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de cette autorisation. 
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en 
annexe. 
Article 2 
Mesures transit oires 
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances, qui sont produits et étiquet és avant 
le 26 avril 2021 conf ormément aux règles applicables avant le 26 octobre 2020, peuvent continuer à être mis sur le 
march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe , qui sont produits et étiquetés avant le 26 octobre 2021 conf ormément aux règles applicables avant le 
26 octobre 2020, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires. 
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe , qui sont produits et étiquetés avant le 26 octobre 2022 conf ormément aux règles applicables avant le 
26 octobre 2020, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux non producteu rs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 5 octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.10.2020                                                                                                                                           L 324/7   ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire 
de 
l’autor isa-
tion Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce animale 
ou catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maxi-
male 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isation mg de subst ance 
activ e par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
2b02012 - Géraniol Composition de l’additif 
Géraniol 
Caractér isation de la substance activ e 
Géraniol 
Produit par distillation fractionnée 
d’une huile essentielle ou par syn­
thèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C10H18O 
Numéro CAS: 106-24-1 
No FLAVIS: 02.012 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du géraniol 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges d’aromatisa­
tion des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 25 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
25 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 
25 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/8                                                                                                                                           6.10.2020   2b02029 - 3,7,11- Tri­
méth yldo­
déca- 
2,6,10- 
trién-1-ol Composition de l’additif 
3,7,11- Triméthyl dodéca-2,6,10- 
trién-1-ol 
Caractér isation de la substance activ e 
3,7,11- Triméthyl dodéca-2,6,10- 
trién-1-ol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 96 % 
Formule chimique: C15H26O 
Numéro CAS: 4602-84-0 
No FLAVIS: 02.029 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination du 3,7,11-tr i­
méth yldodéca-2,6,10-tr ién-1-ol 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges de substan­
ces aromatiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 26.10.2030 
2b02058 - (Z)-Nérol Composition de l’additif 
(Z)-Nérol 
Caractér isation de la substance activ e 
(Z)-Nérol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C10H18O 
Numéro CAS: 106-25-2 
No FLAVIS: 02.058 
Méthode d’analy se (1) Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.10.2020                                                                                                                                           L 324/9   Pour la détermination du (Z)-nérol 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges d’aromatisa­
tion des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). 4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b05020 - Citral Composition de l’additif 
Citral 
Caractér isation de la substance activ e 
Citral 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 96 % 
Formule chimique: C10H16O 
Numéro CAS: 5392-40-5 
No FLAVIS: 05.020 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du citral dans 
l’additif pour l’alimentation animale 
et les prémélanges d’aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 25 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
25 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 
25 mg/kg. 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/10                                                                                                                                         6.10.2020   6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b09011 - Acétate de 
géranyle Composition de l’additif 
Acétate de géranyle 
Caractér isation de la substance activ e 
Acétate de géranyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 90 % 
Formule chimique: C12H20O2 
Numéro CAS: 105-87-3 
No FLAVIS: 09.011 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination de l’acétate de 
géranyle dans l’additif pour l’alimen­
tation animale et les prémélanges 
d’aromatisation des aliments pour 
animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.10.2020                                                                                                                                         L 324/11   2b09048 - Butyrate de 
géranyle Composition de l’additif 
Butyrate de géranyle 
Caractér isation de la substance activ e 
Butyrate de géranyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 92 % 
Formule chimique: C14H24O2 
Numéro CAS: 106-29-6 
No FLAVIS: 09.048 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermi nation du butyrate de 
géranyle dans l’additif pour l’alimen­
tation animale et les prémélanges 
d’aromatisation des aliments pour 
animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male établissent, à l’intentio n des utilisat eurs de 
l’additif et des prémélanges , des procédures opé­
rationnelles et des mesures organis ationnelles 
pour parer aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au minimum 
par de telles procédures et mesures, le port d’un 
équipement de prote ction individuelle, compre­
nant une protec tion respiratoire, des lunettes de 
sécur ité et des gants, est obligat oire lors de l’uti­
lisation de l’additif et des prémélanges. 26.10.2030 
2b09076 - Formiat e de 
géranyle Composition de l’additif 
Formiat e de géranyle 
Caractér isation de la substance activ e 
Formiat e de géranyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 94 % 
Formule chimique: C11H18O2 
Numéro CAS: 105-86-2 
No FLAVIS: 09.076 
Méthode d’analy se (1) Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/12                                                                                                                                         6.10.2020   Pour la détermination du formiat e de 
géranyle dans l’additif pour l’alimen­
tation animale et les prémélanges 
d’aromatisation des aliments pour 
animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). 5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b09128 - Propionate 
de géranyle Composition de l’additif 
Propionate de géran yle 
Caractér isation de la substance activ e 
Propionate de géran yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 92 % 
Formule chimique: C13H22O2 
Numéro CAS: 105-90-8 
No FLAVIS: 09.128 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermi nation du propionate 
de géran yle dans l’additif pour l’ali­
mentation animale et les prémélan­
ges d’aromatisation des aliments 
pour animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.10.2020                                                                                                                                         L 324/13   d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b09169 - Propionate 
de néryle Composition de l’additif 
Propionate de néryle 
Caractér isation de la substance activ e 
Propionate de néryle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C13H22O2 
Numéro CAS: 105-91-9 
No FLAVIS: 09.169 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermi nation du propionate 
de néryle dans l’additif pour l’alimen­
tation animale et les prémélanges 
d’aromatisation des aliments pour 
animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/14                                                                                                                                         6.10.2020   2b09212 - Formiat e de 
néryle Composition de l’additif 
Formiat e de néryle 
Caractér isation de la substance activ e 
Formiat e de néryle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 90 % 
Formule chimique: C11H18O2 
Numéro CAS: 2142-94-1 
No FLAVIS: 09.212 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du formiat e de 
néryle dans l’additif pour l’alimenta­
tion animale et les prémélanges d’aro­
matisation des aliments pour ani­
maux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 26.10.2030 
2b09213 - Acétate de 
néryle Composition de l’additif 
Acétate de néryle 
Caractér isation de la substance activ e 
Acétate de néryle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 93 % 
Formule chimique: C12H20O2 
Numéro CAS: 141-12-8 
No FLAVIS: 09.213 
Méthode d’analy se (1) Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.10.2020                                                                                                                                         L 324/15   Pour la déter mination de l’acétate de 
néryle dans l’additif pour l’alimenta­
tion animale et les prémélanges d’aro­
matisation des aliments pour ani­
maux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). «Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquett e des 
prémélanges et dans le cadre de l’étiquetage 
des matières premières pour aliments des ani­
maux et des aliments compo sés pour ani­
maux, si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b09424 - Isobutyrate 
de néryle Composition de l’additif 
Isobutyrate de néryle 
Caractér isation de la substance activ e 
Isobutyrate de néryle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 92 % 
Formule chimique: C14H24O2 
Numéro CAS: 2345-24-6 
No FLAVIS: 09.424 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination de l’isobuty­
rate de néryle dans l’additif pour l’ali­
mentation animale et les prémélan­
ges d’aromatisation des aliments 
pour animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/16                                                                                                                                         6.10.2020   6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b09431 - Isobutyrate 
de géranyle Composition de l’additif 
Isobutyrate de géran yle 
Caractér isation de la substance activ e 
Isobutyrate de géran yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C14H24O2 
Numéro CAS: 2345-26-8 
No FLAVIS: 09.431 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination de l’isobuty­
rate de géran yle dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémé­
langes d’aromatisation des aliments 
pour animaux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 26.10.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.10.2020                                                                                                                                         L 324/17   prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b09692 - Acétate de 
prény le Composition de l’additif 
Acétate de prény le 
Caractér isation de la substance activ e 
Acétate de prény le 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C7H12O2 
Numéro CAS: 1191-16-8 
No FLAVIS: 09.692 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination de l’acétate de 
prény le dans l’additif pour l’alimenta­
tion animale et les prémélanges d’aro­
matisation des aliments pour ani­
maux: 
chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une spectrométr ie de 
masse, avec verrouillage des temps 
de rétention (GC-MS-R TL). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange . 
2.Les conditions de stockag e et de stabilit é doi­
vent être indiquées dans le mode d’emp loi de 
l’additif et des prémélange s. 
3.La teneur maximale recommandée en subs­
tance active est de 1 mg/kg d’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %. 
4.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en substance 
active de l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
1 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif ica­
tion, le nom et la quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’étiquett e des prémé­
langes si la teneur en substance active de l’ali­
ment complet pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 % est supér ieure à 1 mg/kg. 
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa­
teur s de l’additif et des prémélanges , des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre nant une pro­
tectio n respiratoire, des lunett es de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 26.10.2030 
(1) = La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoi re de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 324/18                                                                                                                                         6.10.2020   