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21 juin 2021 
(21-5055) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : JAMAÏQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Bureau of Standards Jamaica  (Bureau des normes de la 
Jamaïque)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper d es observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Regional and International Trade Branch  (Direction générale du commerce régional et 
international)  
6 Winchester R oad 
Kingston 10  
Jamaïque (W.I.)  
Courrier électronique: tbtenquirypoint@bsj.org.jm  Site Web: http://www.bsj.org.jm  
Téléphone : 1 (876) 926 -3140-5/ (876) 618 -1534/ (876) 632 -4275; Fax: 1 (876) 929 -
4736 
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Jouets et articles de jeu ICS 97 .200.50 ; Technologie alimentaire ( ICS 67 ), 
Jouets ( ICS 97 .200.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Specification for Safety of 
toys - Part 1 Safet y aspects related to mechanical and physical properties  (Spécification 
concernant la sécurité des jouets - Partie 1 : Aspects de sécurité relatifs aux propriétés 
mécaniques et physiques), 160 pages, en anglais,  Amendment 1 : Flying Toys 
(Amendement 1 : Jouets volants), 10 pages, en anglais, Amendment 2 : Various  
(Amendement 2 : Divers), 14 pages, en anglais  
6. Teneur : Les exigences énoncées dans ce document s'appliquent à tous les jouets, c'est -
à-dire à tous les produits ou matériels conçus pour être utilisés dans des activités de jeu 
par les enfants de moins de 14 ans, ou manifestement destinés à cet usage . Elles sont 
applicables à tout jouet au moment de sa réception par le consommateur, mais aussi 
après qu'il a été soumis à des conditions raisonnablement prévisibles d'utilisation normale 
et de mauvaise utilisation, sauf indication contraire expresse.  G/TBT/N/JAM/98  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : La norme jamaïquaine notifiée avait  été adoptée précédemment, mais 
l'Organisation internationale de normalisation (ISO) a depuis publié une version 
actualisée de la même norme . L'adoption de la version actualisée de cette norme est 
jugée nécessaire car les enfants sont les principaux consom mateurs de jouets et la 
protection de leur santé et de leur sécurité est cruciale . L'objectif et la raison d'être de 
cette norme sont d'établir des exigences au niveau local qui réduiront à un niveau 
minimum les dangers potentiels liés aux jouets lorsque c eux-ci sont utilisés suivant les 
modes de jeu prévus (utilisation normale) et non prévus (mauvaise utilisation 
raisonnablement prévisible) . Cette norme qui favorise la protection de la santé et de la 
sécurité des personnes sera adoptée comme norme obligato ire; Protection de la santé ou 
de la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité.  
8. Documents pertinents:  
Un avis concernant le document "Sécurité des jouets - Partie 1 : Aspects de sécurité 
relatifs aux propriétés mécaniques et physiques" sera publié dans le supplément du 
Journal officiel de la Jamaïque consacré aux proclamations, aux règles et aux règlements 
(The Jamaica Gazette Supplement - Proclamations, Rules and Regulations ). Ce document 
sera publié en tant que spécification  type jamaïcaine à caractère obligatoire et sera 
disponible à la vente.  
9. Date projetée pour l'adoption : 20 février 2 022 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 20 août 2 022; 6 mois à compter de la date 
d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 20 août 2 021 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Bureau of Standards Jamaica  - BSJ (Bureau des normes de la Jamaïque)  
Regional & International Trade Branch  (Direction gén érale du commerce régional et 
international)  
Points de contact : Mme Tafara Smith et Mme Nadette Brown  
6 Winchester Road  
Kingston 10  
+(876) -618-1534; +(876) -632-4275 
tbtenquirypoint@bsj.org.jm  
http://www.bsj.org.jm  
 