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2 septembre  2019 
(19-5617) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 0 août 2 019, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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SH 9025 Thermomètres  
Il est annoncé que l'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) 
a émis l'Arrêté n° 402 du 2 3 août 2 019, en vue d'approuver le texte final du règlement technique 
métrologique établissant les conditions que doivent respecter les thermomètres médicaux 
numériques, précédemment notifié  à l'état de projet au moyen du document G/TBT/N/BRA/835.  
La réalisation des vérifications initiales, sur la base des prescriptions énoncées dans le règlement 
technique métrologique ainsi approuvé, débutera six (6) mois après la publication de l'Arrêté not ifié. 
L'Arrêté notifié abroge l'Arrêté n° 89 du 6 avril 2 006, l'Arrêté n° 128 du 3 avril 2 007 et 
l'Arrêté  n° 329 du 2 4 août 2 007. 
Le texte complet, disponible en portugais, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002595.pdf  
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