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4 janvier 2024  
(24-0002) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 4 janvier 2024, est distribuée à la demande de la délégation 
d'Israël . 
 
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Titre: SI 388 - Carbon dioxide (Dioxyde de carbone)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[X] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 10 décembre 2023  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification: 
G/TBT/N/ISR/1244/Add.1  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description: La procédure de révision de la norme SI 388 portant sur le dioxyde de carbone en 
tant que norme obligation a été révoquée le 10 décembre 2023.  
Les prescriptions de la norme en question ont été déclarées d'application volontaire le 29 novembre 
2023, tel que notifié dans le document G/TBT/N/ISR/1244/Add.1.  
Ainsi, elles n'affec tent plus le commerce et il n'est pas nécessaire de les notifier ou de les suivre.  
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  