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11 avril 2024 
(24-3076) Page: 1/5 
 Original:  anglais  
 
  
DIALOGUE INFORMEL SUR LA POLLUTION PAR LES PLASTIQUES ET  
LE COMMERCE DES PLASTIQUES ÉCOLOGIQUEMENT DURABLE  
AVIS DE CONVOCATION  
Révision  
L'avis de convocation ci -après, daté du 11 avril 2024, est distribué à la demande des Coordonnateurs 
du Dialogue informel sur les plastiques (Australie, Barbade, Chine, Équateur, Fidji et Maroc).  
 
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1. Le Dialogue informel sur les plastiques tiendra ses prochaines réunions préplénière s en format 
hybride (dans la salle S3 et via Zoom) le vendredi 12 avril 2024, à partir de 10 heures, heure 
de Genève . Si nécessaire, la réunion reprendra dans l'après -midi. Tous les Membres de l'OMC sont 
invités à y assister. Veuillez consulter les arrange ments techniques figurant à l'annexe I.  
2. Projet d'ordre du jour  
1) Observations  liminaires des coordonnateurs  
a. Présentation  du plan du Dialogue pour l'après CM13.  
2) Questions transversales  
a. Renseignements actualisés sur les propositions de l'Organisation mondiale des 
douanes (OMD) relatives aux matières plastiques dans le cadre du processus de 
réforme en cours du Système harmonisé (SH).  
i. Communication du secrétariat de l'OMD.  
ii. Exposé du Secrétariat de l'OMC sur les définitions des produ its en plastique 
à usage unique et les critères de l'enquête sur les mesures concernant les 
plastiques et liées au commerce.1 
b. Renseignements actualisés sur le processus de négociation du Comité de négociation 
intergouvernemental (CNI) en vue de l'élabo ration d'un instrument international 
juridiquement contraignant sur la pollution plastique.  
i. Brève intervention de l'Ambassadeur Luis Vayas Valdivieso – Président du 
CNI 
 
1 Le Rapport factuel de l'enquête sur les mesures concernant les plastiques et liées au commerce figure 
dans le document ( INF/TE/IDP/W/11 ). INF/TE/IDP/CN/18/Rev.2  
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  ii. Communication du secrétariat du CNI sur la préparation de la quatrième 
réunion du CNI (CNI -4) 
c. Discussion ouverte sur la question d'orientation suivante:  
Compte tenu des travaux techniques de fond reflétés dans la déclaration à la CM13 et dans les 
exposés  aujourd'hui, quels sont les "résultats concrets, pragmatiques et efficaces" d'ici à la 
CM14 que les Membres devraient chercher à o btenir pour l'axe de travail "Questions 
transversales" afin de mettre en œuvre la déclaration à la CM13?  
3) Réduction pour lutter contre la pollution plastique  
a. Exposé de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) 
sur les conclu sions préliminaires du document " Vers l'élimination de la pollution 
plastique d'ici 2040: analyse des scénar ios d'action ". 
b. Exposé du Forum sur le commerce, l'environnement et les ODD (TESS) sur le 
document " Options de coopération dans le domaine du commerce sur les produits 
en plastique problématiques et évitables: tirer parti des expériences existantes sur 
les plastiques à usage unique ". 
c. Exposé de l'Agence européenne de l'environnement (AEE) sur les exportations de 
textiles usagés .  
d. Exposé du Bureau des Quakers auprès des Nations Unies (QUNO) sur la transparence 
des subventions liées aux matières plastiques.  
e. Discussion ouverte sur la question d'orientation suivante:  
Compte tenu des travaux techniques de fond reflétés dans la déclaration à la CM13 et dans les 
exposés aujourd'hui, quels sont les "résultats concrets, pragmatiques et efficaces" d'ici à la 
CM14 que les Membres devraient chercher à obtenir pour l'axe de travail "Réduction"  afin de 
mettre en œuvre la déclaration à la CM13?  
4) Promotion du commerce pour lutter contre la pollution plastique  
a. Communication de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le 
développement (CNUCED) sur l'état d'avancement de ses travaux su r les substituts 
non plastiques.  
b. Communication du secrétariat de l'Organisation des Nations Unies pour 
l'alimentation et l'agriculture (FAO) sur le document " Projet de code de conduite 
volon taire concernant une utilisation des plastiques compatible avec le 
développement durable dans l'agriculture ". 
c. Communication du secrétariat des Conventions BRS  (Conventions de Bâle, de 
Rotterdam et de Stockholm) concernant les directives techniques sur la gestion 
écologiquement rationnelle des déchets plastiques et des technologies connexes.  
d. Communication de la startup Noriware  (fabrication d'emballages à partir d'algues) 
sur son expérience et ses difficultés d'ordre commercial.  
e. Communication de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) sur les 
lacunes et les possibilités en matière d'élaboration de normes applicables aux 
produits de remplacement des plastiques et aux substituts non plastiques.  
f. Discussion ouverte sur la question d'orientation suivante:   
Compte tenu des travaux techniques de fond reflétés dans la déclarat ion à la CM13 et dans les 
exposés aujourd'hui, quels sont les "résultats concrets, pragmatiques et efficaces" d'ici à la INF/TE/IDP/CN/18/Rev.2  
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  CM14 que les Membres devraient chercher à obtenir pour l'axe de travail "Promotion" afin de 
mettre en œuvre la déclaration à la CM13?  
5) Toutes autres questions ou interventions des délégations et des parties prenantes  
6) Observations finales des coordonnateurs  
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  Annexe I – Arrangements techniques  
Veuillez noter que la réunion préplénière  se tiendra en format hybride (dans la salle S3 et via Zoom).  
1  PARTICIPATION À DISTANCE  
1.1  Pour assister aux réunions par Zoom:  
Les délégués et les parties prenantes invitées qui souhaitent participer virtuellement à la réunion 
préplénière via la plate -forme Z oom, y compris les fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent 
s'inscrire en utilisant le lien ci -après:  
Rejoindre la réunion Zoom:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZMvcO2qqjIpH9GWWvIdaa -
qYzoPb6eV8AOr  
Une fois inscrit, vous  recevrez un courriel de confirmation contenant les informations utiles pour 
rejoindre la réunion. Veuillez saisir les codes ci -après si ceux -ci vous sont demandés pour accéder 
à la réunion:  
Identifiant de réunion : 872 7424 9355  
Mot de passe : 273422  
1.2  Avant la réunion:  
Nous sommes disponibles une demi -heure avant la réunion pour tester votre connexion avec vous.  
Au nom des interprètes, veuillez suivre les recommandations suivantes : 
➢ Utilisez une connexion filaire à Internet (ou un réseau wifi très stable).  
➢ Utilisez un ordinateur de bureau ou un ordinateur portable, mais pas un téléphone ou une 
tablette.  
➢ Pour participer à distance, utilisez de préférence un microphone de table USB ou un 
micro -cravate; sinon, vous pouvez utiliser un casque USB.  
➢ Évitez d'utiliser le microphone intégré de votre ordinateur ou les écouteurs de votre 
téléphone mobile.  
➢ Allumez toujours votre caméra avant de prendre la parole.  
➢ Désactivez toutes les notifications.  
Cela permettra à tout le monde d'entendre et de comprendre l'intégralité de  votre message.  
1.3  Pendant la réunion:  
• Si des délégués ne sont pas en mesure d'intervenir à distance sur un point donné de l'ordre 
du jour en raison de difficultés techniques, l'occasion de prendre la parole leur sera donnée 
à un moment approprié avant la fin de la réunion. Si les problèmes techniques persistent, 
les délégués pourront contacter les coordonnateurs de la réunion ( dpp@wto.org ) au cours 
de la réunion, soit pour envoyer leur dé claration afin qu'elle soit lue pendant la réunion, soit 
pour demander que les autres participants soient informés du fait qu'ils souhaitent intervenir 
au titre du point à l'examen et faire distribuer ultérieurement leur communication écrite.  
2  PARTICIPATION  EN PRÉSENTIEL  
Les parties prenantes invitées qui ne sont pas accréditées auprès de l'OMC et qui souhaitent assister 
à la réunion en présentiel sont priées d'envoyer un message à dpp@wto.org . 
Pour protéger la santé de tous, le port du masque dans les espaces communs et les salles de réunion 
reste recommandé.  INF/TE/IDP/CN/18/Rev.2  
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  3  DÉCLARATIONS  
Pour faciliter l'interprétation, les délégations sont vivement encouragées à envoyer leurs déclarations 
écrites au Secré tariat ( dpp@wto.org ) avant le début de la réunion. Les déclarations seront 
également les bienvenues pendant la réunion ( dpp@wto.org ). 
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