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8 mai 2024 
(24-3652) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 8 mai 2 024, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Control of Non -Volatile Particulate Matter From Aircraft Engines : Emission Standards and Test 
Procedures ; Correction (Limitation des particules en suspension non volatiles émises les moteurs 
d'aéronefs : Normes et procédures d'essai relatives aux émissions ; Correction)  
ACTION : Règle finale ; demande de communication d'obser vations ; correction  
L'Administration fédérale de l'aviation (FAA) corrige une règle finale publiée le 2 4 avril 2 024 (notifiée 
au moyen du document G/TBT/N/USA/2116 ). Dans ce document, la FAA adopte des normes 
applicables à la mesure des émissions d'échappement de particules en suspension non 
volatiles  (nvPM) provenant des moteurs d'aéronefs . Dans le cadre de la mesure de réglementation 
notifiée, la FAA met en œuvre des normes relatives aux émissions de nvPM adoptées par l'Agence 
de la protection de l'environnement (EPA), permettant aux fabricants de faire certifier aux États -
Unis les moteurs confor mément aux nouvelles normes d'émissions pour les nvPM et assurant le 
respect des obligations légales de la FAA au titre de la loi sur la lutte contre la pollution 
atmosphérique ( CAA). Le corrigendum notifié rectifie des erreurs dans le préambule et dans le texte 
réglementaire de ce document.  
Entrée en vigueur le 2 4 mai 2 024 
89 Federal Register (FR) 37971; Titre 14 du Code des règlements fédéraux (CFR) Partie 34 : 
https://www.govinfo.gov/content/pkg /FR-2024-05-07/html/2024 -09904.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2024-05-07/pdf/2024 -09904.pdf  
La correction, la règle finale et l'invitation à présenter des observations notifiés sous la cote 
G/TBT/N/USA/2116  portent le numéro de  dossier de consultation ( docket ) FAA -2023-2434. Le 
dossier relatif à cet avis de projet de règlement est disponible sur le site Regulations.gov à l'adresse 
suivante: https://www.regul ations.gov/docket/FAA -2023-2434/document  et permet d'accéder aux 
documents principaux, ainsi qu'aux observations reçues . Les documents sont également disponibles 
sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dossier ( docket ). Les 
Membres de l'OMC et leurs parties prenantes so nt priés de formuler des observations à l'intention 
du point d'information OTC des États -Unis. Les observations reçues d'ici au 2 4 juin 2 024, 16 heures  
(heure de l'Est ), par le point d'information OTC des États -Unis de la pa rt des Membres de l'OMC et 
de leurs parties prenantes seront transmises à la FAA et seront aussi versées au dossier  sur 
Regulations.gov si elles son t reçues pendant le délai prévu pour la présentation des observations.  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/USA/24_03139_00_e.pdf  
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