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DELIBERATION
VIGUEUR
Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
La Commission nationale de l'informatique et des libertés, Vu la convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection d...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 La Commission nationale de l'informatique et des libertés, Vu la convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 2...
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DELIBERATION
VIGUEUR
Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
Formule les observations suivantes : Le Conseil général du Val-de-Marne a saisi la CNIL de la mise en oeuvre, à titre expérimental, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité principale la production de statistiques anonymisées relatives à la situation sociale du public accueilli ...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 Formule les observations suivantes : Le Conseil général du Val-de-Marne a saisi la CNIL de la mise en oeuvre, à titre expérimental, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité principale la production de statistiques anonymisées relatives à ...
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Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
permet l'enregistrement informatique de données à caractère personnel : - d'une part, dans une "fiche usager simplifiée" permettant l'identification d'un usager, sur laquelle s'appuie le module de messagerie. Cette fiche informatisée ne contient que les seuls nom, prénom, sexe, date de naissance, adresse, téléphone,...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 permet l'enregistrement informatique de données à caractère personnel : - d'une part, dans une "fiche usager simplifiée" permettant l'identification d'un usager, sur laquelle s'appuie le module de messagerie. Cette fiche informatisée ne contient que les seuls nom, prénom, sex...
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Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
Le traitement permet ainsi la saisie, dans la "fiche observatoire", des problématiques identifiées des personnes, susceptibles de comporter des appréciations sur les difficultés sociales, selon les différentes rubriques suivantes : "problématiques financières", "problèmes de logement", "problématique emploi/insertion",...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 Le traitement permet ainsi la saisie, dans la "fiche observatoire", des problématiques identifiées des personnes, susceptibles de comporter des appréciations sur les difficultés sociales, selon les différentes rubriques suivantes : "problématiques financières", "problèmes de log...
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Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
de sécurité important et tous les échanges entre le centre de production informatique départemental et les circonscriptions utiliseront un réseau virtuel privé sécurisé. La Commission prend par ailleurs acte de ce que le Conseil général s'engage à mettre en oeuvre le chiffrement des données à caractère personnel cont...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 de sécurité important et tous les échanges entre le centre de production informatique départemental et les circonscriptions utiliseront un réseau virtuel privé sécurisé. La Commission prend par ailleurs acte de ce que le Conseil général s'engage à mettre en oeuvre le chiffreme...
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Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
Sur les finalités statistiques poursuivies : Le traitement vise principalement à produire des statistiques sociales à partir des renseignements saisis dans la "fiche observatoire" de l'application. Ces statistiques seront disponibles pour chacun des niveaux départemental, de circonscription, et communal. Elles viser...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 Sur les finalités statistiques poursuivies : Le traitement vise principalement à produire des statistiques sociales à partir des renseignements saisis dans la "fiche observatoire" de l'application. Ces statistiques seront disponibles pour chacun des niveaux départemental, de ...
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Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
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Sur la production d'indicateurs relatifs à l'activité des travailleurs sociaux : L'application vise également à produire des indicateurs, tant statistiques qu'individuels, sur l'activité des travailleurs sociaux, à permettre aux agents eux-mêmes ainsi qu'à leur hiérarchie, dans chaque circonscription, de disposer d'é...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 Sur la production d'indicateurs relatifs à l'activité des travailleurs sociaux : L'application vise également à produire des indicateurs, tant statistiques qu'individuels, sur l'activité des travailleurs sociaux, à permettre aux agents eux-mêmes ainsi qu'à leur hiérarchie, dan...
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Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
Sur la pertinence des données traitées, en particulier des "problématiques identifiées" : La Commission prend acte de ce que les items retenus ont été définis en concertation avec des groupes de travail composés de travailleurs sociaux et de personnel administratif. La Commission observe que, dans les rubriques "pr...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 Sur la pertinence des données traitées, en particulier des "problématiques identifiées" : La Commission prend acte de ce que les items retenus ont été définis en concertation avec des groupes de travail composés de travailleurs sociaux et de personnel administratif. La Commi...
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Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
l'objectif recherché, d' "alerte". En ce qui concerne la pertinence des items de la sous-rubrique intitulée "Signes et symptômes repérés, la Commission souhaite qu'en raison de son imprécision et compte tenu de l'existence d'un item libellé "problèmes de comportement", la problématique "mal être" soit remplacée par l...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 l'objectif recherché, d' "alerte". En ce qui concerne la pertinence des items de la sous-rubrique intitulée "Signes et symptômes repérés, la Commission souhaite qu'en raison de son imprécision et compte tenu de l'existence d'un item libellé "problèmes de comportement", la prob...
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10
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VIGUEUR
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Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
Le droit d'accès défini au chapitre V de la loi du 6 janvier 1978 s'exercera auprès du service social départemental ou auprès du responsable de chaque circonscription. Une affiche d'information sera diffusée à cet effet dans les différents locaux des circonscriptions d'action sanitaire et sociale recevant du public. ...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 Le droit d'accès défini au chapitre V de la loi du 6 janvier 1978 s'exercera auprès du service social départemental ou auprès du responsable de chaque circonscription. Une affiche d'information sera diffusée à cet effet dans les différents locaux des circonscriptions d'action s...
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CNILTEXT000017651752
11
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DELIBERATION
VIGUEUR
Autre autorisation
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation de mise en oeuvre par le Conseil Général du Val-de-Marne d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la mise en place à titre expérimental d'un observatoire social des publics accueillis en circonscription d'actions sanitaires et sociales, dénommé "I...
2006-009
2006-01-19
travailleurs sociaux auront également, dans les mêmes conditions, la possibilité d'habiliter une personne du secrétariat de la circonscription à accéder, dans la limite de leurs attributions, aux dossiers de leur portefeuille. Autorise, dans ces conditions, le Conseil général du Val-de-Marne à mettre en oeuvre un tra...
Délibération 2006-009 du 19 janvier 2006 travailleurs sociaux auront également, dans les mêmes conditions, la possibilité d'habiliter une personne du secrétariat de la circonscription à accéder, dans la limite de leurs attributions, aux dossiers de leur portefeuille. Autorise, dans ces conditions, le Conseil général ...
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1
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DELIBERATION
VIGUEUR
Autre autorisation
Délibération 2006-010 du 19 janvier 2006
Délibération portant autorisation d'un traitement mis en oeuvre à titre expérimental par le GIE Groupama TPG et ayant pour finalité l'accès sous forme anonymisée, à l'information sur les défauts visuels des assurés figurant sur les demandes de prises en charge.
2006-010
2006-01-19
La Commission nationale de l'informatique et des libertés, Saisie d'une demande d'autorisation par le GIE Groupama (tiers payant généralisé) concernant la mise en place d'une expérimentation ayant pour finalité l'accès, sous forme anonymisée, à l'information sur les défauts visuels des assurés figurant sur les demand...
Délibération 2006-010 du 19 janvier 2006 La Commission nationale de l'informatique et des libertés, Saisie d'une demande d'autorisation par le GIE Groupama (tiers payant généralisé) concernant la mise en place d'une expérimentation ayant pour finalité l'accès, sous forme anonymisée, à l'information sur les défauts vi...
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📢 Sondage 2026 : Utilisation des datasets publiques de MediaTech

Vous utilisez ce dataset ou d’autres datasets de notre collection MediaTech ? Votre avis compte ! Aidez-nous à améliorer nos datasets publiques en répondant à ce sondage rapide (5 min) : 👉 https://grist.numerique.gouv.fr/o/albert/forms/gF4hLaq9VvUog6c5aVDuMw/11 Merci pour votre contribution ! 🙌


🇫🇷 CNIL Deliberations Dataset

This dataset is a processed and embedded version of the official deliberations and decisions published by the CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), the French data protection authority.
It includes a variety of legal documents such as opinions, recommendations, simplified norms, general authorizations, and formal decisions.

The original data is downloaded from the dedicated DILA open data repository and the dataset is also available in data.gouv.fr (Les délibérations de la CNIL) . The dataset provides semantic-ready, structured and chunked data making the dataset suitable for semantic search, AI legal assistants, or RAG pipelines for example. These chunks have then been embedded using the BAAI/bge-m3 model.


🗂️ Dataset Contents

The dataset is provided in Parquet format and includes the following columns:

Column Name Type Description
chunk_id str Unique identifier for each chunk.
doc_id str Document identifier of the deliberation.
chunk_index int Index of the chunk within the same deliberation document. Starting from 1.
chunk_xxh64 str XXH64 hash of the chunk_text value.
nature str Type of act (e.g., deliberation, decision...).
status str Status of the document (e.g., vigueur, vigueur_diff).
nature_delib str Specific nature of the deliberation.
title str Title of the deliberation or decision.
full_title str Full title of the deliberation or decision.
number str Official reference number.
date str Date of publication (format: YYYY-MM-DD).
text str Raw text content of the chunk extracted from the deliberation or decision
chunk_text str Formatted text chunk used for embedding (includes title + content).
embeddings_bge-m3 str Embedding vector of chunk_text using BAAI/bge-m3, stored as JSON string.

🛠️ Data Processing Methodology

1. 📥 Field Extraction

Data was extracted from the the dedicated DILA open data repository.
The following transformations were applied:

  • Basic fields: doc_id (cid), title, full_title, number, date, nature, status, nature_delib, were taken directly from the source XML file.
  • Generated fields:
    • chunk_id: a generated unique identifier combining the doc_id and chunk_index.
    • chunk_index: is the index of the chunk of a same deliberation document. Each document has an unique doc_id.
    • chunk_xxh64: is the xxh64 hash of the chunk_text value. It is useful to determine if the chunk_text value has changed from a version to another.
  • Textual fields:
    • text: Chunk of the main text content.
    • chunk_text: Combines title and the main text body to maximize embedding relevance.

2. ✂️ Text Chunking

The value includes the title and the textual content chunk text. This strategy is designed to improve semantic search for document search use cases on administrative procedures.

The Langchain's RecursiveCharacterTextSplitter function was used to make these chunks (text value). The parameters used are :

  • chunk_size = 1500
  • chunk_overlap = 200
  • length_function = len

🧠 3. Embeddings Generation

Each chunk_text was embedded using the BAAI/bge-m3 model. The resulting embedding vector is stored in the embeddings_bge-m3 column as a string, but can easily be parsed back into a list[float] or NumPy array.

🎓 Tutorials

🔄 1. The chunking doesn't fit your use case?

If you need to reconstitute the original, un-chunked dataset, you can follow this tutorial notebook available on our GitHub repository.

⚠️ The tutorial is only relevant for datasets that were chunked without overlap.

🤖 2. How to load MediaTech's datasets from Hugging Face and use them in a RAG pipeline ?

To learn how to load MediaTech's datasets from Hugging Face and integrate them into a Retrieval-Augmented Generation (RAG) pipeline, check out our step-by-step RAG tutorial available on our GitHub repository !

📌 3. Embedding Use Notice

⚠️ The embeddings_bge-m3 column is stored as a stringified list of floats (e.g., "[-0.03062629,-0.017049594,...]"). To use it as a vector, you need to parse it into a list of floats or NumPy array.

Using the datasets library:

import pandas as pd
import json
from datasets import load_dataset
# The Pyarrow library must be installed in your Python environment for this example. By doing => pip install pyarrow

dataset = load_dataset("AgentPublic/cnil")
df = pd.DataFrame(dataset['train'])
df["embeddings_bge-m3"] = df["embeddings_bge-m3"].apply(json.loads)

Using downloaded local Parquet files:

import pandas as pd
import json
# The Pyarrow library must be installed in your Python environment for this example. By doing => pip install pyarrow

df = pd.read_parquet(path="cnil-latest/") # Assuming that all parquet files are located into this folder
df["embeddings_bge-m3"] = df["embeddings_bge-m3"].apply(json.loads)

You can then use the dataframe as you wish, such as by inserting the data from the dataframe into the vector database of your choice.

🐱 GitHub repository :

The project MediaTech is open source ! You are free to contribute or see the complete code used to build the dataset by checking the GitHub repository

📚 Source & License

🔗 Source :

📄 Licence :

Open License (Etalab) — This dataset is publicly available and can be reused under the conditions of the Etalab open license.

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